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 LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]

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Engherran

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MessageSujet: LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]    LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  Icon_minitimeJeu 28 Juin 2012 - 19:00

Bonjour Vanes !
Voilà un peu de travail pour toi. Wink


Citation :
Date : 26/06/1460
Accusé : Amibatha
Victime : Bounette
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)


La fiche :

LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  Sans_t13

Les faits :

Citation :
Dans la nuit du 25 au 26 Juin, Amibatha a tenté de détrousser Bounette, Dame de Marcieu entre Lyon et Vienne.

Preuve du délit :

LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  353423agression

La loi :

Citation :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courriers :

Citation :
Bonjour,

Dans la nuit du 25 au 26 Juin de l'année MCDLX, vous avez tenté de détrousse Bounette, Dame de Marcieu.
Je vous informe donc par la présente missive qu'une plainte a été déposée à votre encontre. Vous serez donc prochainement amené à comparaître devant le tribunal pour trouble à l'ordre public. Je vous conseille de répondre à cette convocation sous peine de voir votre cas s'aggraver.

Cordialement.

Faict au Château de Lyon, le 28e jour de Juin de l'année MCDLX.

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]    LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  Icon_minitimeJeu 28 Juin 2012 - 20:51

T'es trop gentil^^

Citation :
En ce jour du 28 juin 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Messire Amibatha

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir tenté de détrousser Bounette, Dame de Marcieu, dans la nuit du 25 au 26 Juin sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=353423agression.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Témoin a appeler : Bounette
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]    LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  Icon_minitimeLun 2 Juil 2012 - 13:36

L'accusation a appelé Bounette à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
A l'appel de son nom lDame de Marcieu se présenta à la barre , un peu gêner de sa tenue vestimentaire .

Après avoir salué la cour, elle se tourna vers le banc de l'accusé inoccupé .

J'étais partie avec peu de bagage en pensant voyager que quelques jours pour raccompagner une amie à Montélimar quand j'ai appris qu'un ami avait besoin de mes connaissances pour installer son hostel à Lyon.

Ni une ni deux je me suis mise en route pour lui offrir mes services quant entre Vienne et Lyon un homme embusqué dans un fourré s'est jeté sur moi pour me voler ma maigre bourse.

J'ai souvent aider les pauvres mais j'ai jamais supporté les personnes qui s'enrichissent en brigandant .

Ne me connaissant pas ce malfrat a surestimé sa force et sa compétence au combat.

Même si je m'en sort sans même le moindre bobo ma houppelande dans cet incident a eut un accroc et j'ai la faire laver par un lavandière.

Je demande un remboursement des ces frais ainsi que pour ma frayeur qu'il m'a faite.

je laisse la justice faire son travail.

Bounette regagna sa place


"Et bien ma foi celà fait certes bien des mois que j'ai eu la malchance de croiser ce maraud, mais entre mille je le reconnaitrais avec cet accoutrement des plus voyants, une crosse et une mitre vissée sur son crâne écrasant un peu plus que de mesure ses petits yeux malins. Quel blasphème!"

Elle se signa avant de reprendre.

"Je jure devant Aristote que ce maraud et ses trois comparses m'ont attaquée par une nuit glaciale de février, me dérobant ma bourse garnie de deux écus et pi encore la charette qui devait nous permettre messire Valar et moi même de rapporter des marchandises pour la mairie de Lyon!

Puisse les justice des hommes chatier comme il se doit ce maraud avant que la justice divine ne l'envoie en enfer!"
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]    LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  Icon_minitimeLun 9 Juil 2012 - 22:31

Citation :
Attendu que Messire Amibatha a tenté de racketter Bounette, Dame de Marcieu, comme le confirme cette dernière dans son témoignage. Que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au Juge Tazspike, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende d’un montant de 50 écus et 3 jours de prison à l’encontre de Messire Amibatha.

Que justice soit rendue!
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]    LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  Icon_minitimeLun 16 Juil 2012 - 22:57

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
en ce jour du 15 juillet 1460
moi tazspike juge du Lyonnais dauphiné vais rendre mon verdict au nom du duc et de son peuple

après avoir écouté le témoignage de la victimes et vu les preuves
n'ayant eu aucune réaction de l'accusé ne daignant points venir se défendre comme il lui était demandé

moi tazspike juge du ld vous juge coupable des fait reproché

je vous condamne a 5 jours de prison ainsi qu'a une amende 2 ecus

que justice soit faite !!!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.
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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]    LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  Icon_minitimeMar 14 Aoû 2012 - 11:16

Notes pas bestes :
(coupable) à archiver dans JR - pas de suivi de NAP
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Svetlna

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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]    LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  Icon_minitimeJeu 1 Nov 2012 - 16:35

Archivé:

Citation :
Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : tazspike
Date du verdict : 15/07/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyon

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et d'une amende de 2 écus.

Spoiler:
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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]    LY//Brigandage - Amibatha [COUPABLE; archivé]  Icon_minitime

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