LY/CJ (B.A.)/TAOP (Brigandage) - Amibatha [COUPABLE] - ARCHIVE

Les faits : Agression sur le noeud à l'ouest de Lyon. La victime a en plus passé une nuit en prison pour vagabondage car elle s'est retrouvée à Lyon sans argent.

Citation :

IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour

Citation :

En ce jour du 15 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne et dans le cadre des accords de coopération judiciaire contenus au sein du Traité de Non-Agression signé le 2 novembre 1454, à l’encontre de Messire Amibatha.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 janvier 1458 Dame Bazouka sur la route à l'ouest de Lyon, sur le lieu dict "de Sainte Foy", lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img265/747/rackette.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Témoignage de la victime

Citation :

Mesire le procureur
je porte plainte à l encontre de mesire AMIBATHA qui en date du 10 janvier de cette année m a racketté pendant mon voyage entre montbrisson et lyon, ce n est pas tant ce qui a été volé soit quelques ecus et des miches de pains mais le fait que par cette action je me suis retrouvé en prison à lyon pour vagabondage, n ayant plus le sous pour payer mon hostelerie, et sans avoir la possibilité de manger avec ce qui en decoule, ainsi que la charge émotionnelle de l attaque qui me fait craindre à chaque depart et compte tenu que mon metier est d etre sur les routes, je réclame des domages et intérets pour préjudices morale.
je vous remerice Mesire le Procureur de prendre en compte ma plainte
dame bazouka

Et tout cela a été envoyé aujourd'hui au Procureur du B.A. Messire Lamentin

réponse du Proc du B.A....

Citation :

Expéditeur : Lamentin
Date d'envoi : 2010-01-16 15:03:25

Je me dois de vous présenter toutes mes excuses.

Vous m�avez demandé une Coopération Judiciaire hier, or malheureusement aujourd�hui Amibatha n�est plus en Bourbonnais Auvergne. J�aurai du lancer le procès hier, je m�en excuse �

Bien a vous,
Lamentin,
Procureur du BA

Du coup, même chose en direction de Messire Voncarstein, Procureur de Franche-Comté car le brigand se trouve à Poligny, avec mise à jour de l'acte d'accusation.

Citation :

En ce jour du 15 janvier 1458, 

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Franche-Comté dans le cadre des accords de coopération judiciaire liant nos deux provinces, à l’encontre de Messire Amibatha.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. 
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse. 

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 janvier 1458 Dame Bazouka sur la route à l'ouest de Lyon, sur le lieu dict "de Sainte Foy", lieu sous juridiction Dauphinoise. 

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre : 

https://2img.net/r/ihimizer/img265/747/rackette.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

fait suer...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 7h13.

sont vraiment trop lentes ces CJ

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 7h34.

A relancer

Retransmis au Procureur du B.A. Messire Lamentin.

Nouvel acte :

Citation :

En ce jour du 31 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne et dans le cadre des accords de coopération judiciaire contenus au sein du Traité de Non-Agression signé le 2 novembre 1454, à l’encontre de Messire Amibatha.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 janvier 1458 Dame Bazouka sur la route à l'ouest de Lyon, sur le lieu dict "de Sainte Foy", lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img265/747/rackette.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Bah c'était du rapide...

Citation :

Expéditeur : Lamentin
Date d'envoi : 2010-01-31 23:57:50

Bonjour sieur,

Je viens en effet de lancer le procès et je vous tiendrai au courant de son avancé.

Lamentin,
Procureur du BA

... faut dire que je lui avais "doucement" rappelé la dernière fois

D'après le Procureur du B.A., l'accusé ne s'est pas manifesté. Je lui ai transmis ce jour mon réquisitoire.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

C’est triste à dire, mais l’accusé ne semble exprimer d’une part, aucun remords envers les actes qui lui sont reprochés, ni aucun respect pour cette Cour ni même la Justice. En effet, ce dernier n’a pas jugé bon de contester l’agression de Dame Bazouka, ayant eu lieu le 10 janvier 1458 aux environs de Lyon. Une agression l’ayant laissé totalement démunie est incapable de se nourrir ni de s’acquitter du prix du séjour en la Capitale du Lyonnais-Dauphiné.

Hors, l’article IV.3 de notre Coutumier dispose que :

IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

A la lumière du témoignage de la victime ainsi que du mépris total de l’accusé, c’est tout naturellement que je demanderais à cette Cour un jugement sans aucune forme de pitié. Ainsi, je demande la condamnation pour Trouble à l’Ordre Public au motif de Brigandage de Messire Amibatha et je requiers contre lui une peine de 50 écus d’amende ainsi qu’une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Encore un furtif, je le juge dans la journée, je suppose qu'il ne s'est pas présenté

Tu supposes bien.. aucune nouvelle en tout cas.

Hmm, sont en pleine répartition des sièges en BA et l'a peu près seul nommé, le juge Tridant est en retraite

J'attends un peu pour envoyer pour être sure que cela ne passe pas à la trappe

Citation :

En ce jour du 20 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné, demandons à la justice du Bourbonnais Auvergne de procéder à la sentence à l’encontre du sieur Amibatha selon mon jugement sous cité

Je rappelle que l’accusé a été appelé à comparaitre sous le chef d’inculpation de brigandage sur la personne de dame Bazooka

Attendu les faits présentés par la procure
Attendu le témoignage de la partie plaignante
Attendu l’absence d’éléments contraires de la partie défenderesse

Vu que l’accusé n’ a non seulement pas daigné répondre à sa convocation au tribunal, mais a pris la fuite pour se soustraire à la justice, nous retiendrons la circonstance aggravante d’outrage à magistrat

En conséquence, au nom du gouverneur et de son peuple, accédons à la demande de la procure et condamnons le sieur Amibatha à une peine de prison de 3 jours assortie d’une amende de 50 écus, majorée de 10 écus pour circonstances aggravantes.

Ce sieur nous a fait chanter dans le vent et bien qu’il danse dans nos geôles à présent

Envoyé au juge Naudéas, c'est ma copine