LY//Brigandage - Goffredodabinasco [2ème plaid] - Affaire jugée.

Date : 05/08/1460
Accusé : Goffredodabinasco
Victime : Flotte
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)

La fiche :


Les faits :

Citation :

Dans la nuit du 03 au 04 Août 1460 Goffredodabinasco a dérobé les biens de Flotte, Curé de vienne, entre Lyon et Vienne.

Preuve du délit :


La loi :

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courriers :

Citation :

Expéditeur : Flote
Date d'envoi : 04/08/1460 - 10:49:16
Titre : raket
bonjour


Je vous contact car j aiete victime d un rakette entre Vienne et lyon voici les preuves.

04/08/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Goffredodabinasco .
04/08/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec Goffredodabinasco (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


cordialement flote cure de Vienne

Citation :

Expéditeur : Flote
Date d'envoi : 05/08/1460 - 12:36:03
Titre : Re: Re: raket
bonjour


Messire je suis encore choquée de mon agression mais ce matin en allant a l eglise je l ait croise il est a Lyon en ce moment et je l ait vu avec mes affaires qu ils ma dérobes .
3 jambon de parme
2 fromage de vache
1 vin de champagne
2 jambon de foret noir

que je voulait vendre sur le marche de Lyon et il m a aussi derobe ùes ecus 232 ecus

cordialment flote cure de Vienne

https://2img.net/r/ihimizer/img812/9230/raket.png

Citation :

Bonjour,

Dans la nuit du 03 au 04 Août de l'année MCDLX, vous avez racketté Flotte, curé de Vienne.
Je vous informe donc par la présente missive qu'une plainte est déposée à votre encontre. Vous serez donc prochainement amené à comparaître devant le tribunal pour trouble à l'ordre public. Je vous conseille de répondre à cette convocation sous peine de voir votre cas s'aggraver.

Cordialement.

Faict au Château de Lyon, le 5e jour d'Août de l'année MCDLX.

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

En ce jour du 6 août 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike ou de son successeur à l’encontre de messire Goffredodabinasco.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 3 au 4 août 1460 messire Flote sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 232 écus, ainsi que plusieurs produits dit de Luxe, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation :

Expéditeur : Flote
Date d'envoi : 05/08/1460 - 12:36:03
Titre : Re: Re: raket
bonjour


Messire je suis encore choquée de mon agression mais ce matin en allant a l eglise je l ait croise il est a Lyon en ce moment et je l ait vu avec mes affaires qu ils ma dérobes .
3 jambon de parme
2 fromage de vache
1 vin de champagne
2 jambon de foret noir

que je voulait vendre sur le marche de Lyon et il m a aussi derobe ùes ecus 232 ecus

cordialment flote cure de Vienne

https://2img.net/r/ihimizer/img812/9230/raket.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

procès lancé

Citation :

L'accusation a appelé Flote à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

bonjour

Avant de commencé je remercie l ensemble du ministere public pour sa rapiditée a avoir prit en consideration ma plainte et la rapidité de la convocation de ma plainte.

Encore choqué de mon agression qui sera la deuxime cette année je vais essayé de résumé les faits .

Comme étant amateur de produits de luxe je devait me rende Lyon dans la nuit du 3 au 4 aout pour partagé mes produits avec une personne mais en chemin je fut agressé par une personne qui de lui meme se presnta au prénom de Goffredodabinasco et qui desirait mes biens et meme mes habits!!!!! en etant contre la violence homme d églige je ne voulait pas me battre avec lui.

J ai bein essaye de le faire change d avis masi j ai eu du mal car il ne parlait pas bien notre langue ,et au bout d un moment comme il voyait que je ne voulait pas lui cédé mes affaires il se mit en colère me fonça dessus ce qui me fit trébuché et il en a profite pour me frappe a la tete et je tomba dans les pommes .

A mon reveil je m apecut que j avait toujours mes vetements mais mes affaires avaeint disparut et ma bourse aussi.

Comme j etait aux portes de Lyon je me suis rendut la abs pour me repose et pour porte plainte ,pares avoir porte plainte je me suis rendut aux marche pour m achet un bout de pain pour me nourir car des amis Viennois et lyonnais m on aides a survivre et la j ai vu mon agresseur qui vendaient mes produits a moitie prix .

paralyse je n osa pas m aproche de lui mais courut voir la Marechaussee pour luid ire qu il etait a Lyon .

Dans cette malheureuss histoire j ai perdut ma bourse de 232 ecus


et 3 jambon de parme
2 fromage de vache
1 vin de champagne
2 jambon de foret noir


j espere que mon temoignage vous aidera
cordialement flote cure de Vienne

Misère......

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Citation :

purtroppo non capisco la vostra lingua,potrei avere un traduttore?

Réquisitoire fait.

Citation :

*Reprenant l�affaire en cours, elle salua les personnes présentes*

Bonjour à tous.
Concernant la demande de l�accusé d�être accompagné d�un traducteur, j�annonce que je ne peux accéder à cette demande pour des raisons techniques. Je n�ai trouvé nulle personne capable de s�exprimer dans sa langue. Dorénavant, les étrangers ne parlant pas la langue de notre duché devront songer à se trouver eux-mêmes traducteurs et avocats comme annoncé avant chaque ouverture d�audience.

*Un petit regard ennuyé vers l�accusé, c�est vrai qu�il ne comprenait pas*

Sono desolata ma non posso fornire un traduttore perché non parlo l�italiano. Nessuno parla la vostra lingua nel tribunale.

Bien. Poursuivons à présent.

*se tournant vers le juge*

Vu l�article-IV.3. des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage

Attendu que Messire Goffredodabinasco a agressé Messire Flote ici présent, le frappant et le laissant pour mort sur le bord du chemin en état de choc certain.
Attendu qu�il lui a volé sa marchandise d�une grande valeur et sa bourse sans état d�âme.
Attendu qu�il fut assez vicieux pour tenter de lui revendre le tout à moitié prix le lendemain.
Attendu qu�il possède actuellement la somme volée et des équipements de valeur qui lui permettent de s�acquitter de forte amende.

Moi, Maryane Guerrero, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, serais tentée de réclamer une amende exemplaire à hauteur de 300 écus accompagnée de 10 jours de prison et d�une journée de piloris.

Mais attendu que je n�ai pu fournir à l�accusé une traduction de tous les faits qui lui sont reprochés,
dans ma grande gentillesse, je ne réclame qu�une amende de 300 écus et 3 jours de prison.

J'attire vostre attention sur le fait que l'accusé n'a que 205 écus sur lui.
L'amende qui lui sera demandée ne pourra donc pas excéder ce qu'il possède sur lui.
Le juge devra donc faire très attention à la demande du procureur sur le montant de 300 écus, sous peine de mettre l'accusé en négatif et donc d'aller faire un tour en Cour d'appel si l'accusé en fait la demande.

J'ai mis ça justement parce que le juge descend toujours (ou presque) la peine demandée. Et puis j'avais vu dans beaucoup de duchés que les procureurs comptaient les épées et les boucliers que portaient les accusés en valeur monétaire. Enfin... Pardon si je me suis trompée après tout.

De toute façon, il aurait fallu lui fournir une traduction avant même d'appeler un témoin à la barre. Pour le coup tout pourra être cassé facilement.

en effet, vous pouvez considérer les boucliers et épées, mais dans ce cas, il faut le préciser dans le réquisitoire ou le jugement.

Citation :

Attendu qu�il possède actuellement la somme volée et des équipements de valeur qui lui permettent de s�acquitter de forte amende.

Les équipements de valeur peuvent correspondre à ses chausses si elles sont travaillées, mais là c'était surtout pour l'épée et le bouclier. De toute façon, je suis certaine que Monsieur le Juge baissera la peine et ne dépassera pas la somme qu'il porte sur lui, comme je vous l'ai précisé.

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Toujours en attente de jugement.

Deuxième plaidoirie de la Défense passée. Voici le verdict.

Citation :

En ce trentième jour du mois d'août de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant le dénommé Goffredo da Binasco au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusé des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner le dénommé Goffredo da Binasco à une amende de 30 écus, en considération de ses faibles économies, et à une peine de prison de trois jours, comme demandé par le procureur.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !