Impôts fixes

Cela me parait correct, surtout si les anciens maires du conseil approuvent.
Pour ce qui est des nombres c'est pas trop mon trucs donc je vous fais confiance la dessus.

Il va falloir en parler aux maires comme quelqu'un l'avait fort justement proposé.

Le quelqu'un en question est Cécilia , le CAC actuel qui est en contact permanent avec eux...
Texte conforme pour ma part

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Et ce quelqu'un que l'on osait semble t il plus nommer de poser sa main sur l'épaule de Laurelyne pour la remercier avant de se retirer.

Merci Laure, je ne savais plus qui c'était. Dans ce cas Cecilia tu pourras évoquer cette possibilité avec eux ? Merci d'avance.

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Si elle avait été dans la pièce, elle lui aurait sans doute répondu que s'était fait.

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Comme j'arrive après la discussion, j'imagine que ça n'a plus d'importance, mais je suis d'accord avec l'idée générale, et surtout avec les corrections apportées ci et là et l'idée d'en discuter avec les maires.

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Revient dans la salle pour faire un mini compte rendu.

Il y a deux pour pour l'instant et une demande de précision. Somica demande si un jour nous allons baisser le montant des impôts.

Elle est bien placée pour savoir que si ça avait été possible, cela aurait été fait. Elle a siégé suffisamment au Conseil Ducal, si elle avait voulu, elle aurait pu faire en sorte de travailler en ce sens au Conseil Ducal pendant huit mois...

Je me demandais s'il ne fallait pas préciser que c'est le montant global qui restera fixe parce que Marsaly a l'air de penser que c'est le montant par possession.

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Déjà précisé pour le montant global Wink

Citation :: Le montant total des impôts sera une somme fixe par exemple 35 000 écus si l'on reprend celui du mandat qui vient de se terminer. La base du calcul ne changera aucunement puisque nous nous basons à l'heure actuelle sur le nombre de champs et d'échoppes pour chacunes des villes afin de pouvoir vous donner le montant à payer pour vos villages respectifs.

Désolée, pas repassée par là avant de répondre.

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Pas de soucis Wink

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somica a écrit:: Admettons vous décidez de 35000 , j'espère qu'on aura le montant avant que se soit appliqué.
Baser un impôt fixe sur des données fixes comme le prestige, la corruption, la sécurité ok mais le reste, la fréquentation des mines, l'achat des denrées mairies varient, sans compter les contrats d'import et d'export.

Ce qui veut dire que même si vous avez plus dans vos caisses, les impôts ne diminueront jamais mais a l'inverse si vous êtes dans le rouge, serons nous pénalisés ? Les achats seront ils diminués ou vous nous solliciterez pour un bonus d'impôts ?

De toute façon n'importe quel conseil pourra le faire réviser s'il le souhaite

Ben on en sait rien... On ne peut pas prévoir ce que feront les autres...

Vi on en revient à ce que j'ai dit, la question serait la même avec une somme de 20000 écus ou une somme de 50000 écus

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Adrienne a écrit:: Je partage les inquiétudes de ma consoeur. Alors en vrac :

Les dépenses ducales varient énormément d'un mandat à un autre.

Déjà en période estivale, les rentrées sont moindres car le taux de fréquentation des mines est au plus bas.

Imaginons qu'une mine se détériore, les coûts de réparation sont alors énormes.

Beaucoup de variables influencent la trésorerie d'un Duché.

Sur base de quoi serait calculé ce montant de 35000 écus ? Nous les mairies n'avons AUCUN moyen de vérifier si cette somme est justifiée ou non. Il me semble que c'est une solution de facilité qui évite de rendre des comptes à la population. J'estime moi que le Duché se doit de mener une politique économique rigoureuse et de transparence, avec des professionnels en matière de gestion capables de mesurer les besoins et de les adapter à la situation réelle. Sinon ça devient de l'amateurisme pur.

Moi je préfère clairement que le montant des impôts demandés aux villes soit justifié et non lancé au pifomètre. De plus le terme "impôt fixe" me dérange car à tout moment le prochain Conseil Ducal pourra décider de revenir à l'ancienne méthode.

C'est aussi une bonne manière je trouve de juger de la compétence d'un Conseil Ducal. L'on se souviendra ainsi d'un Duc qui a saigné le peuple ou au contraire d'un Duc qui a su se montrer économe.

Au fait ils ont compris qu'il y a une partie de la loi qui ne change pas avec la possibilité d'augmenter cette somme ?

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Je n'en ai pas l'impression alors que j'ai bien précisé que s'était uniquement le montant total qui serait fixe et que le reste ne changeait pas.

Dans ce cas peut-être leur montrer l'article avec les modif, ils comprendront peut-être mieux.

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Bon j'ai montré le texte et voici la réponse de Somica

somica a écrit:

Bah ça ne répond pas a nos questions votre texte...

De plus vous vous contredisez la

Citation :: Les maires devront relayer l'information par un courrier à tous ses leurs administrés et devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant indiqué par le duché à titre indicatif, selon sa propre politique fiscale.

Je pense qu'on est assez grand pour savoir combien on doit prélever dans nos villages et en combien de fois...demander encore votre avis ça va un peu...du moment qu'on paie en temps et en heure vos versements, je voit pas en quoi vous avez a décider de comment on doit prélever....

Certains ne le sont pas assez lorsque l'on voit l'état des marchés et les retards accumulés pourtant

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Je ne vois pas vraiment en quoi c'est se contredire que de dire que le maire peut choisir de prélever plus ou moins que le montant indicatif, mais que s'il décide de prélever plus que ce que le duché exige par possession, une demande écrite et justifiée doit être faite au conseil au préalable. Mais bon... C'est étrange comme réponse. Sinon effectivement, si chaque maire était capable d'être entièrement autonome, nous n'aurions jamais de problème quant au paiement de ces impôts, le monde serait beau et personne ne discuterait sur le sujet actuellement.

Il faut, je pense, laisser les maires libres pour prélever les impôts.
Alors évidemment il y a des maires incompétents, ou absents, mais cela pénalise tout le monde.

Sauf si officieusement on ne dit rien aux maires qui savent gérer ...

Je ne vois pas pour quelle raison le Conseil Ducal légifèrerait pour lui-même et qu'à côté de ça, il laisserait les maires faire ce qu'ils entendent... Que je sache, lorsque les impôts sont trop importants, les maires savent bien répondre que ce n'est pas leur faute et que c'est ce que leur demande le Duché... Les maires veulent pouvoir faire ce qui leur plaît sans avoir à en répondre. Nous, nous devons justifier aux yeux du Peuple des sommes prélevées et les maires pourraient faire comme il leur sied sans avoir de comptes à rendre à personne ? Il n'y a pas comme un souci là dans votre raisonnement ?

Pour ce que soulève Somica, je suis du même avis que la damoiselle Guerrero.

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