VA//Trahison/Bonechire/ [COUPABLE; archivé]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 8 septembre 1460, Messire Bonechire s'est révolté contre la mairie de Valence alors qu'il n'y était pas autorisé.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Mémoire et vision de Dame_isabeau milicien la dite nuitée



La loi:

Citation :

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison suite à votre révolte contre la ville de Valence.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Laurelyne, Sénéchal de la prévôté du lyonnais-Dauphiné.
Le 09 septembre 1460

Acte d'accusation:

Citation :

En ce jour très mouvementé du 9 Septembre 1460,

J’intente au Nom du Duc et de son peuple une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre du prénommé Bonechire, toujours en tant que Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Avant de commencer, j’attire votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Rappelons par ailleurs que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Valence dans la nuit du 8 au 9 Septembre 1460. Ce cuisant échec n’est pas très glorieux, tout le monde s’accordera à le dire.

Voici une preuve de cette tentative échouée.

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https://2img.net/r/ihimizer/img685/3935/rvolte.png
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Venons en à présent à notre séance de lecture, vous savez tous ici comme j’aime lire les passages de notre coutumier :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Je ne m’en lasserai pas, vraiment.
Et donc, considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, je vous demande d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*bonechire arriva dans le tribunal faisant mine de boité.
Il regarda autour de lui.
Puis pris parole.*

Bonjour votre honneur
Bonjour à la Cour.

Je suis Bonechire, bucheron de longue date.

Tout d abord je plaide non coupable.
Jamais, jamais je ne voulais porter atteinte a cette ville.

Je m explique, venant a peine de prendre résidence en cette ville,
je souhaitais simplement prendre connaissance du panneau d affichage,
et, sur les marches de la mairie, j ai glissé,
Oui, glissé votre honneur.

Comme tout homme pressait peu le faire.

Dans ma chute, j ai heurté un milicien.

J avoue, le pauvre si fébrile, c est retrouvé au sol, tel un nourrisson.
Non point que je soit gros, mais il est vrai qu être bucheron, n a pas fait de moi un poids plume.

Je m en excuse auprès de ce milicien,
Si bon lui semble, je pourrais lui trouvé une douce damoiselle pour lui attendrir le séant.

*Il marqua pause,
Puis repris en regardant la proc.*

Dame la Procureur,
Je me pose question sur l adresse que vous avez communiqué ici même,
Ne serait point encore un lieu de sorcellerie ou Hors Royaume Public ?

Tout comme votre preuve, qu est ce donc ?
Une boule de cristal ?

*Il regarda plus intensément la proc,
Comme pour voir si elle était bien de ce monde.*

Citation :

La défense a appelé Bonechire à la barre

Voici son témoignage :
*Reprenant parole*

Votre honneur,
Puisqu a, ce moment même, aucune dérogation ne me fut transmise pour un délais accordé a l accusation,
Que les 48h, de délais passé, 48h instaurait par les hautes sphères que nul ne peut renier.

Par son absence, l accusation ne peut que se résoudre au faite que ce procès, n est fait que sur sorcellerie,
Et donc sans preuves.

Compte tenu du droit royal, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section des preuves :

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Des preuves
Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
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Je me permet donc de demander ma relaxe.

Au vus des preuves, plus que douteuses, ainsi que de l absence de témoins cités par l accusation.

*Il marque légère pause*

Vostre honneur, vous êtes seul juge en cette affaire.
Je ne demande point vengeance.
Simplement, être libre, de mouvements comme de pensées.
Comme le Très Haut, le veut.

Ainsi, qu être reconnu comme innocent, dans cette affaire.
Ou, nul ne peut confirmer les faits imaginaires, qui me sont reprochés.

*Il se retire, en saluant bien bas le juge*

Citation :

Hum... Reprenons. Notre bon duché ayant été assailli par nombre de personnes tout aussi honnêtes que notre accusé, ce dernier comprendra le temps que nous perdons à traiter le genre d'affaires que lui-même nous inflige.

Vu l’article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que l'accusé fait preuve d'une mauvaise fois évidente et qu'il s'est rendu coupable de tentative de révolte.
Attendu que les miliciens de notre Duché sont des gens tout à faire respectables qui n'iraient pas porter plainte pour une légère bousculade.
Attendu qu'il n'y a nulle sorcellerie dans un procès, mais tout simplement un procès.
Attendu que les arguments de la Défense sont à l'image de l'échec de l'accusé dans sa tentative de prise de la mairie de Valence, à savoir tout à fait ridicules.

Demandons qu'aucune pitié ne soit accordée à celui qui a attenté au bien-être du Peuple de notre Duché.
Demandons donc trois jours de prison et 50 écus d'amende.
Demandons également trois jours de pilori: un sur la place Saint Jean à Lyon, un à l'une des entrées de la ville et un à Valence dans un lieu laissé au choix des Valentinois, et ce afin que nul n'ignore ce qu'il en coûte de s'en prendre à nos villes.

Que justice soit faite au plus vite.

Attention aux écus qu'il porte au moment de décider de la peine, il n'a que 15 écus aujourd'hui.

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

En ce vingt-cinquième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant le dénommé Bonechire, accusé de trahison, au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusé des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner le dénommé Bonechire a une amende de 50 écus.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

Citation :

Nom du procureur : Maryane.
Nom du juge : Gabriel.d.amilly
Date du verdict : 25/09/1460
Lieu concerné par l'affaire : Valence

Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
0 témoin

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