VA // Esclavagisme - vb[COUPABLE] - ARCHIVE

Date : 01/09/1457
Accusé : Vb
Victime :Tijo2607
Agent en charge : sergent Bounette

Fiches




fait : embauche illégale à 12 écus.

Preuves:





Loi:

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché pour un salaire de 12 écus sieur Tijo2607 , Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous propose une médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal
J’attends une réponse positive de votre part avant de vous exploser la démarche à suivre.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement

Sergent Bounette

Citation :

Bonjour

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Sieur Vb . En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation qui vous fera regagner votre préjudice.
J’attends votre réponse afin de vous expliquer la démarche à suivre. J’attends de vous une réponse positive.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales, cela pourrait vous rendre coupable d’esclavagisme passif.
La mine offre un salaire de 15 écus ( hors de la ville >travaux )

Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Sergent Bounette en poste à Valence

bounette a écrit:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette sergent d'Embrun.

Citation :

En ce jour du 29 octobre 1457,

Nous, sieur Shinji de Kiriyama, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre, dit « Pouilleux » à l’encontre du sieur Vb.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=9Pjx4GzWsSvUd79ENdReQVyZG

Vous êtes accusé d’avoir mis deux embauches à 12 écus pour 0 points de caractéristiques. Le paragraphe V.3.a sur Esclavage actif dispose que :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Les preuves de votre acte se trouvent ici
(https://2img.net/r/ihimizer/img245/8682/55460966.png ; https://2img.net/r/ihimizer/img403/5435/12cus.png).



Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je comprends pas pourquoi certaines fois cela va très vite et d'autres on attend indéfiniment....

J'aime pas attendre. Ils ont deux jours, ils en profitent ou tant pis.

Ah c'est toi qui a coupé alors!!

(Bah tant mieux si ça remarche alors, parce que, passé un moment quand le juge coupait la première défense , cela coupait aussi le réquisitoire)

Citation :

Après avoir relu à la hâte les notes de son prédécesseur, la procureur Dame Isabeau s’avançe à la barre pour l’affaire suivante.

Affaire classique que celle ci, votre honneur!

Un homme chiche qui embauche malgré l’interdit et un autre qui postule à l’emploi pour 12 écus alors qu’il en aurait gagné 15 en se rendant à la mine..

Tsé…
Soupire et énonce son réquisitoire

Attendu que le sieur Vb s’est rendu coupable d’esclavagisme
Attendu qu’il n’a apporté aucun élément à en diminuer sa responsabilité

L’accusation requiert à l’encontre du sieur Vb
Une amende de 5 écus à titre d’avertissement

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

En ce jour du 15 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par chaque partie.

Attendu qu'il s'agit de la première infraction de l'accusée.

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant la Cour.

Vu l'article V.3.a du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, Sieur Vb coupable d'esclavagisme.
Nous le condamnons à passer une nuit dans les geôles pour réfléchir à ses actes.

La séance est levée.

- 1 jour de prison

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