Plainte de Sa Grace Arwel Chanvigny à l'encontre de Sa Magnificence Argael Devirieux

Comme il est prévu dans la charte, j'ai procédé à la convocation de ce Conseil afin de juger les faits qui se sont déroulés au sein des locaux des Compagnies Nobiliaires entre le Major des Compagnies Nobiliaires agissant dans le cadre de ses fonctions et Sa Magnificence Argael Devirieux. Ayant été moi-même témoin de la scène j'aurais pu lancer cette procédure sans délai, mais afin que nul ne vienne contester la plainte une confirmation écrite a été fournie par la Duchesse de Clérieux. Vous trouverez les copies des missives juste à coté

Citation :

Article 3.a:
Pour lancer une procédure en basse justice, il faut qu'il y ait saisine déposée auprès du Duc ou bien constatation du délit par lui-même. Le Régnant peut alors décider de juger l'affaire lui-même ou bien de déléguer ce droit au Conseil Delphinal qu'il nommera pour l'occasion. La seule obligation est la présence de Dauphiné pour acter la décision et la peine choisie.

Un scribe ayant retranscrit les échanges, je ferais déposer une copie des paroles prononcés là-bas en ces lieux.

Comme il est également prévu dans la charte, sept feudataires du duché ont reçus une convocation afin de participer à ce conseil, il leur a été demandé de ne pas évoquer cette convocation en public. Nous attendons donc les témoignages de chacune des deux parties.

Citation :

Article 3.b: La procédure commence par la convocation des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire. Un délai de quinze jours leur est donné pour s'exprimer, en cas d'absence justifiée ou d'éléments abondants, le Duc ou le Conseil Delphinal peut prolonger ce délai.

J'attends du conseil qu'il prenne le temps de la réflexion et qu'il n'hésite pas à poser des questions aux témoins. Merci.

Il avait été désigné par le Duc afin de faire partie du Conseil Delphinal qui serait amené à examiner la plainte à l'encontre d'Argael. Soit. La tâche ne lui plaisait pas franchement mais il comptait bien l'effectuer avec sérieux. Il comptait bien prendre le temps, par ailleurs, ainsi que le souhaitait le Duc et comme l'autorisait la Charte de Justice Seigneuriale. La justice expéditive que prônaient certains n'était généralement pas son genre, et il était loin d'être le dernier à rappeler coutumes et lois ainsi que leur esprit -d'autant que contrairement à un nombre sans cesse croissant, il avait été là lors de l'adoption d'un certain nombre de lois "passées" et pouvait donc se rappeler dudit esprit- lorsqu'il lui semblait qu'elles n'étaient pas respectées.

Toujours est-il que, après s'être présenté auprès du reste du Conseil Delphinal et une fois celui-ci accordé sur une première annonce, Walan alla la lire d'une voix ferme et calme, avant de l'afficher et de retourner poursuivre les discussions.

Citation :

A tout ceux qui liront ou se feront lire,
A Sa Magnificence Argael Devirieux,
A Sa Grâce Arwel Chanvigny,


Suite à la plainte de Sa Grâce Arwel Chanvigny à l'encontre de Sa Magnificence Argael Devirieux, le Duc légitime du Lyonnais-Dauphiné a décidé, en accord avec la Charte de la Justice Seigneuriale, de déléguer son pouvoir judiciaire sur cette affaire à un conseil restreint de sept feudataires du Lyonnais-Dauphiné, nommé Conseil Delphinal. Nuls autres que le Duc et les convoqués n'étaient informés de la mise en place de ce Conseil, avant sa réunion, et nul autre que le Duc n'a procédé à la nomination de ce Conseil.
Ce conseil est composé de Victoire Aulanha Pénélope Devirieux-Montbazon Navailles, Anne de Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Dame Isabeau, Raithuge Authieux, Louis de Saint Prigent, Kylian Deschenaux et Walan de Meyrieux, dont l'ensemble des titres et fiefs sont énoncés en leur entier plus bas. Dauphiné, en tant que héraut de la marche du Duché, assistera le Conseil Delphinal quant aux us et coutumes héraldiques.


Le Conseil Delphinal, désormais pleinement réuni, entendra les témoignages et examinera les éventuelles preuves qui lui seront présentés durant quinze jours minimum à compter d'aujourd'hui, conformément à l'article 3.b de la Charte de Justice Seigneuriale. Ces témoignages pourront être réalisés par écrit comme par oral, en public ou uniquement auprès du Conseil Delphinal, mais tous les témoins devront s'engager sur leur honneur et devant le Très Haut quant à la véracité de leurs assertions.

Les membres du Conseil Delphinal, et eux seuls, pourront être amenés à poser des questions et demander de plus amples informations sur les témoignages.
Les membres du Conseil Delphinal se réservent également le droit de demander à ce que soit exclue de la salle où sont entendus les témoignages toute personne qui, d'une manière ou d'une autre, perturberait le déroulement de la procédure.


A l'issue des audiences, le Conseil Delphinal disposera de dix jours afin de statuer sur sa légitimité à juger de la plainte, puis sur la culpabilité ou non de l'accusé, suivant l'article 3.c.ii de la Charte de Justice Seigneuriale. Enfin, dans le cas où le Conseil Delphinal reconnaîtrait la culpabilité de l'accusé, il disposera de sept jours supplémentaire afin de statuer sur la peine, conformément à l'article 3.d de la Charte de Justice Seigneuriale.


Ces rappels étant faits, la plaignante et l'accusé sont appelés dès maintenant à présenter les griefs, défenses et autres éléments qu'ils estiment nécessaires.
Peut également apporter son témoignage toute personne qui aurait de nouveaux éléments à présenter.

Les membres du Conseil Delphinal tiennent cependant à rappeler que l'accusé est Argael Devirieux et la plaignante Arwel Chanvigny. Ne sera traitée dès lors que de la question de la culpabilité d'Argael Devirieux vis à vis des faits qui lui sont reprochés, et aucune autre chose. Si d'aucun souhaitent faire le procès d'Arwel de Chanvigny, il leur est possible de déposer saisine auprès du Duc en ce sens, conformément à la Charte de Justice Seigneuriale.


Fait au Castel de Pierre-Scize le trente de septembre mil quatre cent soixante,
Walan de Meyrieux, Prince d'Igny, Vicomtes d'Ancelle, de Charpey et d'Arnac-Pompadour, Baron de d'Eymoutiers, Seigneur de Meyrieu et de Maugasteau.
Victoire Aulanha Pénélope Devirieux-Montbazon Navailles, Duchesse de Château-Queyras, Vicomtesse de la Garde Adhemar, Dame de Mirmande et de Saint Chaffrey.
Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Duchesse de Courtenay, Baronne de Culan, Dame de la Mure.
Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de la Vallouise.
Kylian Deschenaux, Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint Firmin.
Dame Isabeau, Baronne de Hauterives, Dame de La Frédière.
Louis de Saint Prigent, Baron de Montfort, Seigneur d'Aubenasson, Seigneur d'Amplepuis.

(Désolée, j'ai voulu rajouter une virgule mais semble qu'on ne puisse pas éditer )

Et donc, les raisons de ce conseil delphinal sont basées sur quelles motivations?...........

Selon la belle annonce de Sans Repos je cite:

Citation :

Ces rappels étant faits, la plaignante et l'accusé sont appelés dès maintenant à présenter les griefs, défenses et autres éléments qu'ils estiment nécessaires.
Peut également apporter son témoignage toute personne qui aurait de nouveaux éléments à présenter.

Voici maintenant plus de 10 jours que nous sommes dans l'attente de connaitre les griefs, non pas que je sois inquiet loin de moi cette idée, mais ce silence ne fait qu'amplifier le ridicule de la situation.

Donc que faisons nous? je veux bien avoir à m'expliquer de tout ce que l'on veut, encore faut il savoir ce qu'il en est. Ce silence et ce conseil Delphinal semblent se dégonfler plus vite encore que notre major n'a été rapide à retourner sa veste et revenir en politique.
A ce sujet, je sens que le prochain conseil va être des plus.....les mots me manquent si le major est aussi silencieux et transparent qu'ici. N'étais ce elle qui dénonçait les absences dans ces annonces? ah bah oui mais une fois encore les remarques ne sont valables que pour autrui apparemment.

Je ne me laisserai jamais marcher dessus Major si vous m'entendez, ni mépriser. Si vous aviez un doute qu'il soit rapidement levé, je ne suis point un pantin ou un mouton que vous ferrez taire parce que vous en avez l'envie. Croyez moi vous êtes bien loin vraiment d'en avoir seulement le début du niveau.

Je suis dans un débat d'idée, des confrontations d'opinion, ce genre de choses qui font avancer, pas dans des gamineries stériles qui font passer le duché pour risible et la noblesse pour ridicule. Conseillers Delphinaux je ne vous envie pas de participer à cette fumisterie.

Les délibérations avaient continué à leur rythme entre les membres du Conseil Delphinal lorsque la première date butoir arriva : la fin du dépôt des témoignages. S'absentant quelques instants de la salle où s'était réuni le Conseil Delphinal, Walan vint annoncer tranquillement, puis placarder une nouvelle affiche résumant cela.

Conformément à la loi, quinze jours ont été accordés afin que les différents témoignages puissent être exposés au Conseil Delphinal, suivant les modalités présentées dans l'annonce précédente. Les membres du Conseil Delphinal ont estimé à l'unanimité que ce délai avait été suffisant et que la phase suivante de la procédure débutait.

Cette deuxième phase verra le Conseil Delphinal trancher sur sa compétence, au sens juridique du terme, à juger cette affaire au regard des lois royales et ducales. C'est à dire, donc, si l'affaire relève de la juridiction du Conseil Delphinal ou non.
Cette même phase, dans le cas où le Conseil Delphinal s'estimerait compétent à juger l'affaire, verra trancher sur la culpabilité ou non de l'accusé.
Les lois du Duché donnent un maximum de dix jours pour effectuer cette phase.

Cependant, le Conseil Delphinal a décidé, à l'unanimité, que la première partie de cette deuxième phase se verrait tranchée dans les quatre prochains jours au maximum. Et que les six jours suivant du délais seraient, si nécessaire, consacrés à la deuxième partie.

Citation :

A tout ceux qui liront ou se feront lire,
A Sa Magnificence Argael Devirieux,
A Sa Grâce Arwel Chanvigny,

Conformément à la loi et à l'article 3.b de la Charte de Justice Seigneuriale, quinze jours ont été accordés afin que les différents témoignages puissent être exposés au Conseil Delphinal.
Ces quinze jours écoulés, les membres du Conseil Delphinal ont estimé à l'unanimité que ce délai avait été suffisant et que la phase suivante de la procédure débutait.

Cette deuxième phase verra le Conseil Delphinal trancher sur sa compétence à juger cette affaire, puis si nécessaire sur la culpabilité de l'accusé. Conformément à l'article 3.c.ii, cette phase se déroulera durant dix jours au maximum.

Cependant, le Conseil Delphinal a décidé à l'unanimité que la première partie de cette deuxième phase se verrait tranchée dans les quatre prochains jours au maximum.

Avec accord oral et de principe de l'ensemble du Conseil Delphinal,
Fait à Lyon le seizième d'octobre mil quatre cent soixante,
Walan de Meyrieux.

Après un bref instant de pause, Sans Repos retourna débattre dans la salle.

L'attente avait été si longue que c'est d'oublies et de tourtes dont elle rêvait à cet instant en suivant la petite troupe,
il faudrait prévoir cela si jamais un nouveau conseil Delphinal devait se réunir pensa t'elle
Elle prit place à son tour et attendit la suite comme tout un chacun