Modification de la charte

Suite aux événements récents ou un conseiller mal attentionné s’est permis de divulguer des conversations confidentielles échangées dans ce conseil,
qui, par la suite ont été étalées en halle, je propose, afin d’avoir un recours futur contre ce genre de comportement indigne d’ ajouter une clause à notre charte.
Si notre maire à qui j’en ai déjà touché deux mots est d’accord pour réutiliser cette charte, un peu délaissée ces derniers mois, cela implique que tous doivent la signer en prenant leurs fonctions de conseillers.
Voici donc l’alinéa (en rouge)que je propose de rajouter :

Citation :

Des postes à responsabilités municipales de Valence

- Les postes à responsabilités municipales de Valence regroupent à la fois le maire, les conseillers (tribuns inclus) et membres de la prévôté de la ville. Le maire, les conseillers et les membres de la prévôté s'engagent lors de leur entrée au conseil municipal à respecter ce code de conduite.


Du maire

- Le maire se doit d'être présent à la mairie (IG) chaque jour afin d'exercer les fonctions minimales de gestion qui lui incombent (bureau du maire).
- Le maire a l'obligation morale de répondre aux courriers des villageois ou de les référer aux conseillers appropriés lorsque cela est possible.
- Le maire se doit de demeurer calme, neutre et juste envers les citoyens lorsque ceux-ci s'expriment convenablement envers lui. Il doit garder son sang-froid et faire preuve de diplomatie lorsque des attaques (insultes, diffamation, etc.) contre lui, contre le village, le duché ou autres surviennent et recourir à la justice du duché si nécessaire.
- Le maire doit assurer son rôle de meneur au conseil municipal. Il doit être l'instigateur principal de projets et encourager les conseillers à en développer. Il doit donc passer en mairie (forum) régulièrement, une fois par jour minimum si possible.
- Le maire doit être ferme, mais compréhensif vis-à-vis de ses conseillers et autres personnes en relation avec lui.
- Le maire qui ne pourrait assurer une présence minimale à la mairie (IG) ou qui serait dans l'incapacité d'assumer sa tâche convenablement doit en avertir le Conseil ducal et démissionner si nécessaire.
- Le maire à le devoir de discuter avec un membre du conseil municipal qui n'assurerait pas ses fonctions correctement et a le devoir de le remercier de ses services dans l'éventualité où un conseiller inefficace ou qui ne respecterait pas le présent code s'accrocherait à son poste.


Des conseillers municipaux et des membres de la maréchaussée


-Les conseillers signataires de la charte ont un devoir moral de confidentialité sur toute information sensible relevant de la sécurité de la ville et de l’état des finances et des stocks.
- Les conseillers municipaux et membres de la prévôté ont l'obligation morale de répondre aux courriers des villageois ou de les référer aux personnes appropriées et compétentes lorsque cela est possible.
- Les conseillers municipaux et membres de la prévôté se doivent de demeurer calmes, neutres et justes envers les citoyens lorsque ceux-ci s'expriment convenablement envers eux. Ils doivent garder leur sang-froid et faire preuve de diplomatie lorsque des attaques (insultes, diffamation, etc.) contre eux, contre le village, le duché ou autres surviennent et recourir à la justice du duché si nécessaire.
- Les conseillers se doivent d'essayer de développer des idées ou projets pour le village. Ils doivent passer en mairie (forum) régulièrement, une fois tous les deux jours minimum si possible.
- Les conseillers se doivent de répondre aux demandes du maire.
-les conseillers ont pour devoir d'effectuer un bilan régulier sur l'état de leur filière et d’en signaler les changements.
- Les conseillers qui ne pourraient assurer une présence minimale au conseil municipal ou qui seraient dans l'incapacité d'assumer leurs tâches convenablement se doivent d'en avertir le maire de même que s'ils souhaitent démissionner de leurs fonctions. Ce dernier jugera de la nécessité ou non de les remplacer.
-Le manquement à ces obligations sus cités pourraient entraîner l’exclusion du conseil municipal


La modification de la charte

- La présente charte pourra être modifiée par le conseil municipal après un vote à la majorité.

Vos avis avant de passer aux votes comme il est prévu pour tout changement ? d'autres modifications?

Oui bien sur j'y ai pensé, seulement, d'un point de vue judirique, nous ne pouvons en décider sans l'enregistrement et l'accord de cette charte auprès du conseil ducal.

Quand je l'ai rédigé, c'était surtout dans un but et impact moral, le non respect entrainant seulement une exclusion de ce conseil.
Toutefois, si vous tenez à ce que sanction pénale soit appliquée, je peux alors m'occuper de faire légitimer une sanction par une pirouette juridique sous forme de décret municipal, puisque aucun antécédent de charte communale connue à ce jour et validée.
Il me faudra donc, dans ce cas en modifier le libellé et rédiger parallélement un décret, mais je voudrai m'assurer avant d'un accord oral du CD sur la nécessité d'un tel décret qui alourdira encore notre coutumier.