Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon : où commander le coffret ...
Voir le deal
64.99 €

 

 décrets municipaux

Aller en bas 
AuteurMessage
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

décrets municipaux Empty
MessageSujet: décrets municipaux   décrets municipaux Icon_minitimeSam 13 Oct 2012 - 18:35

Briançon

Citation :
    décrets municipaux Ldave13

    Au Peuple lyonnais-dauphinois,

    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'approbation du décret pour la ville de Briançon, cité ci-dessous. Ce décret prendra donc effet à compter du mardi vingt-neuf mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante,

    Le Conseil Ducal.


    Citation :
    Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon

    Seuls les meuniers de Briançon et la mairie sont autorisés à acheter les sacs de blé mis en vente sur le marché.
    Une dérogation est faite pour les bléiculteurs ayant besoin de semences. Ces derniers sont autorisés à acheter un sac à cette fin.

    Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

    Faict à Briançon le cinquième jour du mois de mai 1460


    décrets municipaux Sceauld2


Dernière édition par bounette le Sam 13 Oct 2012 - 19:45, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

décrets municipaux Empty
MessageSujet: Re: décrets municipaux   décrets municipaux Icon_minitimeSam 13 Oct 2012 - 18:36

Valence


Citation :
    décrets municipaux Ldave13

    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.

    Citation :
    Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :

    Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

    Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

    Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.

    Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

    Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

    décrets municipaux Munici53

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

    décrets municipaux Sceauld2


Citation :
    décrets municipaux Ldave13

    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.

    Citation :
    Décret réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence.

    Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

    En raison de la pénurie de bois.

    Qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

    Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

    Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

    décrets municipaux Munici53

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

    décrets municipaux Sceauld2

Citation :
    décrets municipaux Ldave13

    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.

    Citation :
    Décret réglementant l'achat de farine, de pain et de maïs à Valence.

    Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

    En raison des pénuries de céréales nécessaires au bon fonctionnement du duché :

    Outre la mairie et les personnes mandatées par celle-ci, seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.

    Les achats de pains et de maïs sont limités en dehors des éleveurs de cochons et des propriétaires de taverne, aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit :

    Pour les érudits et les niveaux 4 : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour ou 9 sacs de maïs par jour
    Pour les artisans, paysans et vagabonds : 3 pains ou 6 sacs de maïs par jour.

    Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

    Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

    décrets municipaux Munici53

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

    décrets municipaux Sceauld2


Dernière édition par bounette le Dim 14 Oct 2012 - 19:04, édité 5 fois
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

décrets municipaux Empty
MessageSujet: Re: décrets municipaux   décrets municipaux Icon_minitimeSam 13 Oct 2012 - 18:50

Montélimar


Citation :
    décrets municipaux Ldave13

    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Messire Narcimore, actuel Maire de Montélimar.

    Citation :
    Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

    Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
    Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
    Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
    Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.


    Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

    décrets municipaux Munici50

    Fait à Montélimar le seizième jour de février de l’an 1460
    Narcimore,
    Maire de Montélimar

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.


décrets municipaux Sceauld2


Dernière édition par bounette le Sam 13 Oct 2012 - 19:45, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

décrets municipaux Empty
MessageSujet: Re: décrets municipaux   décrets municipaux Icon_minitimeSam 13 Oct 2012 - 18:52

LYON


Citation :
    décrets municipaux Ldave13

    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Gaelle, actuel Bourgmestre de Lyon.

    Citation :
    Suite au rachat de marchandise telle que le bois par une seule personne et qui induit une pénurie de bois, moi, Gaelle, Bourgmestre de Lyon demande l’arrêté suivant :


    Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

    Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.


    décrets municipaux Munici11


    Fait à Lyon le troisiéme jour de février de l’an 1460
    Gaelle de Montestier,
    Bourgmestre de Lyon

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.



Dernière édition par bounette le Sam 13 Oct 2012 - 19:38, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

décrets municipaux Empty
MessageSujet: Re: décrets municipaux   décrets municipaux Icon_minitimeSam 13 Oct 2012 - 18:53

Embrun

Citation :
    décrets municipaux Ldave13

    Aux habitants d'Embrun,
    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que suite à un vote, le Conseil ducal s'est majoritairement exprimé favorable au décret proposé par le bourgmestre de la ville d'Embrun, ci-dessous:

Citation :
Afin d'empêcher toute pratique de spéculation, moi, Axelle, maire d'Embrun arrête ce qui suit :

Toute personne désirant acheter une matière première, bois compris, non utile à son activité devra avoir une autorisation du maire pour effectuer ses transactions.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.


Fait à Embrun le 5 février de l'an 1460
par Axelle, maire d'Embrun.

décrets municipaux Munici47

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


décrets municipaux Sceauld2


Dernière édition par bounette le Lun 5 Nov 2012 - 21:37, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

décrets municipaux Empty
MessageSujet: Re: décrets municipaux   décrets municipaux Icon_minitimeSam 13 Oct 2012 - 18:59

Citation :
Aux habitants du Lyonnais Dauphiné,


Depuis la suppression de la foire ducale, les livraisons des ressources naturelles que sont le bois et le poisson sont rendues compliquées, et n'arrivent plus dans les mêmes délais ni au mêmes prix que naguère.
La ville de Dié ne pourrait dans ces conditions se priver de la volonté de chacun.

Qu'il soit donc su qu'à partir de ce jour, et jusqu'à nouvel ordre, tout citoyen Dauphinois sera libre de vendre poisson et bois sur le marché Diois, pour peu qu'ils respectent les prix suivants :

Bois : 4,10 écus Hors Taxes
Poisson : 17,90 écus Hors Taxes


Fait à Dié le 18 novembre 1459
Par Nopus, Maire de Dié

décrets municipaux Munici33

Fait à Pierre-Scize le dix-neuvième jour de Novembre mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

décrets municipaux Sceauld2[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





décrets municipaux Empty
MessageSujet: Re: décrets municipaux   décrets municipaux Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
décrets municipaux
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Bibliothèque-
Sauter vers: