incohérence du coutumier avec les taxes

Donc voici une lettre reçu du Maire de Valence qui fait par d'une incohérence avec les taxes...
ce qu'il propose me semble judicieux

je vous laisse lire et dire ci vous êtes d'accord pour rectifier ceci...

Merci à vous

Citation :

Expéditeur : Sylvain_d_aupic
Date d'envoi : 07/11/1460 - 13:26:08
Titre : Requête
Bonjour Eleanna,


Je me tourne vers vous en tant que porte parole du CD pour signaler une incohérence du coutumier qui pose problèmes à nos agents de la prévôté.

En effet celui ci comporte la grille des prix maximum, hors taxes et TTC, hors les évolutions des taxes n'étant pas répercutées, on se retrouve avec des vendeurs respectant le prix de vente HT mais dont les produits se retrouve au delà du maximum TTC. On se retrouve donc avec une infraction qui n'en n'est pas une.

Je suggère donc que, pour clarifier les choses, les prix de la grille soient des prix HT uniquement, ainsi la validité du coutumier ne sera pas remise en question à chaque changement de taxe.

Merci de transmettre ma requête

Respectueusement

Sylvain Desbois, Baron d'Aupic
Maire de Valence

Bien évidement à modifier dans les plus brefs délais

heuuuu j'avoue là ne plus tout comprendre ...

Afin que ce soit plus clair, j'ai ressorti le texte du Coutumier, et je l'ai comparé avec l'annonce qui avait été faire pour la mise à jour des taxes du mandat Ducal Précédent.

Citation :

V.4.b : De la spéculation

[...]

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9,05 écus Hors Taxe soit 9,41 écus TTC (taxé à 4,5%) => 9,46 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus Hors Taxe soit 15,48 écus TTC (taxé à 1,5%) => 15,53 écus TTC
Fruit : 10,00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (produit non taxé)
Légume : 10,00 écus Hors Taxe soit 10,40 écus TTC (taxé à 4,5%) => 10,45 écus TTC
Peaux : 15,50 écus Hors Taxe soit 15,69 écus TTC (taxé à 1,5%) => 15,73 écus TTC
Pelote de laine : 11,80 écus Hors Taxe soit 11,94 écus TTC (taxé à 1,5%) => 11,98 écus TTC
Poisson : 18,10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus Hors Taxe soit 31,82 écus TTC (taxé à 4,5%) => 31,98 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

En bleu, les montants actuels, qui sont erronés, car ils n'ont pas été mis à jours avec le changement de taxes.
En rouge, mon rajout et le calcul du montant TTC qui tient compte de l'évolution des taxes sur ces produits.

Mais ça... ce n'est que concernant la spéculation... Il y a aussi une belle liste pour tous les rachats ducaux...

Citation :

o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal

Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Barque : 115,10 écus (produit non taxé)
Bas : 46,90 écus Hors Taxe soit 46,99 écus TTC
Bouclier : 70,05 écus Hors Taxe soit 70,89 écus TTC
Braies : 70,75 écus Hors Taxe soit 70,89 écus TTC
Bustier : 132,85 écus Hors Taxe soit 138,16 écus TTC
Cape : 180,60 écus Hors Taxe soit 187,82 écus TTC
Casque : 158,00 écus Hors Taxe soit 164,32 écus TTC
Chapeau : 54,40 écus Hors Taxe soit 54,51 écus TTC
Charrette : 154,40 écus Hors Taxe soit (produit non taxé)
Chausse : 27,20 écus Hors Taxe soit 27,25 écus TTC
Chemise : 118,50 écus Hors Taxe soit 118,74 écus TTC
Ceinture : 38,70 écus Hors Taxe soit 38,78 écus TTC
Coiffe : 78,25 écus Hors Taxe soit 81,38 écus TTC
Col : 70,75 écus Hors Taxe soit 73,58 écus TTC
Coque : 36,20 écus Hors Taxe soit 36,63 écus TTC
Corde : 50,65 écus Hors Taxe soit 52,68 écus TTC
Couteau : 15,80 écus Hors Taxe soit 15,99 écus TTC
Épée : 204,40 écus Hors Taxe soit 206,85 écus TTC
Épée non aiguisée : 181,80 écus Hors Taxe soit 183,98 écus TTC
Kilo de fer brut : 51,80 écus Hors Taxe soit 52,42 écus TTC
Foulard : 46,90 écus Hors Taxe soit 48,78 écus TTC
Gilet : 132,85 écus Hors Taxe soit 138,16 écus TTC
Grande échelle : 77,80 écus (produit non taxé)
Hache : 161,85 écus (produit non taxé)
Hache non aiguisée : 139,10 écus (produit non taxé)
Houppelande : 253,60 écus Hors Taxe soit 263,74 écus TTC
Jupe : 133,50 écus Hors Taxe soit 138,84 écus TTC
Lame hache : 102,40 écus Hors Taxe soit 103,63 écus TTC
Lame non forgée : 79,20 écus Hors Taxe soit 80,15 écus TTC
Manche : 9,15 écus Hors Taxe soit 9,26 écus TTC
Mantel : 264,85 écus Hors Taxe soit 275,44 écus TTC
Morceau de viande : 17,80 écus Hors Taxe soit 18,16 écus TTC
Miche de pain : 6,35 écus Hors Taxe soit 6,48 écus TTC
Paire de bottes : 85,75 écus Hors Taxe soit 89,18 écus TTC
Paire de poulaines : 70,05 écus Hors Taxe soit 72,85 écus TTC
Petite échelle : 27,40 écus (produit non taxé)
Quintal de pierre : 14.50 écus (produit non taxé)
Rame : 27,40 écus Hors Taxe soit 27,73 écus TTC
Robe : 244,75 écus Hors Taxe soit 254,54 écus TTC
Roue : 24,70 écus Hors Taxe soit 25,69 écus TTC
Sac de farine : 14,70 écus Hors Taxe soit 14,88 écus TTC
Seau : 44,30 écus Hors Taxe soit 46,07 écus TTC
Seau non cerclé : 27,40 écus Hors Taxe soit 28,50 écus TTC
Tablier : 117,15 écus Hors Taxe soit 121,84 écus TTC
Tonneau : 11,85 écus Hors Taxe soit 12,32 écus TTC
Toque : 54,40 écus Hors Taxe soit 56,58 écus TTC

Et là, je n'ai pas mit en rouge, et je n'ai pas vérifié si tous les calculs étaient faux, mais pour sûr, j'en ai contrôlés certains... et effectivement les montants TTC sont erronés.

Donc soit on met à jour sur le Coutumier, mais il faudra le faire à chaque modification de taxes, comme ça a été dit, soit on les retire...
Personnellement, je suis pour le retrait pur et simple des calculs de prix TTC car ça me semble lourd à gérer administrativement parlant, et donc ne laisser sur le Coutumier les prix HT afin d'éviter toute erreur à l'avenir.

Pour avoir été maire et avoir reçu des courriers concernant les prix, je pense qu'il faut vraiment avoir les deux tarifs dans le coutumier ainsi que dans l'annonce du maire de chaque ville pour ceux qui n'aime pas aller chercher les information dans les livres...
Quant à celui qui se chargera des calculs et des modifications du Coutumier, faudra trouver un volontaire à chaque fois mais fort heureusement les taxes ne changent pas toutes les semaines...
Et pour avoir toutes les infos... Vous parlez de les modifier durant ce mandat ducal?

Citation :

Euh... Non, pas à ma connaissance... Elles ont été modifiées lors du mandat précédent... Et personne n'a encore parlé de les modifier au cours de celui-ci, ou alors je suis passée à côté de cette information.

Elles avaient aussi été modifiées lors du mandat précédent le précédent, et encore de celui d'avant. Pour l'heure, sur les 6 derniers mois, on est plutôt à un changement par mandat outre pour celui en cours, ça ne me donne pas personnellement l'impression d'être si rare que ça.

Citation :

Quant à celui qui se chargera des calculs et des modifications du Coutumier, faudra trouver un volontaire à chaque fois

Trouver un volontaire pour faire quelques calculs et les transmettre partout à la prévôté et aux maires, c'est une chose. C'est assez simple c'est sûr, et c'est bien ce qui devrait être fait.
Mais par contre, en aucun cas une personne ne peut faire des modifications du coutumier comme ça, il faudra que le conseil ducal revote intégralement tous les articles concernés, c'est à dire tout ceux où il y a un ou des prix affichés, à chaque fois.
Franchement, il n'y a aucun intérêt à afficher les prix TTC dans le coutumier, de toute façon personne ne le lit, il faut pas vraiment se faire d'illusions sur ce point, et que les prix TTC ne soient pas dans le coutumier n'empêche absolument pas de les afficher par contre à plein d'autres endroits (mairies, prévoté ...) où un vote ne sera pas nécessaire pour apporter la moindre modification.

A titre personnel et bien que pour initialement ces prix, puisque qu'en grande partie ces prix proviennent de la réforme économique que j'ai mené en étant Gouverneur du Lyonnais Dauphiné il y a plusieurs années, les nouvelles problématiques (taxe, population, produit de luxe...) m'invite à réduire voir supprimer la liste des produits au prix conseillés et imposés.
Bien évidement l'avis ne sera pas partagé, je n'évoquerai donc plus la chose. Au moins me serais je exprimé.