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 Levée d'immunité d'un conseiller ducal

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Rotule
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Eléanna
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Argael
Amalric chilperic
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L'immunité du conseiller Argael Devirieux doit-elle être levée ?
Oui
Levée d'immunité d'un conseiller ducal Vote_lcap82%Levée d'immunité d'un conseiller ducal Vote_rcap
 82% [ 9 ]
Non
Levée d'immunité d'un conseiller ducal Vote_lcap18%Levée d'immunité d'un conseiller ducal Vote_rcap
 18% [ 2 ]
Ne se prononce pas
Levée d'immunité d'un conseiller ducal Vote_lcap0%Levée d'immunité d'un conseiller ducal Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 11
 
Sondage clos

AuteurMessage
Amalric chilperic

Amalric chilperic


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MessageSujet: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 21:06

A la demande de sa grâce le Duc, les membres du conseil ducal sont invités à s'exprimer sur la demande de levée d'immunitué du Marquis de Senlis voulue par celui-ci.

En vertu de notre coutumier le conseil ducal est donc amené à s'exprimer sur le sujet a voter, puisqu'il faudra les 2/3 des votants pour que ladite levée soit effective.

Les faits reprochés par sa grâce au Marquis sont le refus d'allégeance, et une attitude indigne d'un conseiller ducal et non respectueuse, malgré remontrance ducale.

Je vous joins les articles de notre coutumier concernés, et vous demande donc de faire part de vos avis, arguments et votes, ceci dans le calme s'il vous plait.


Citation :
III.3.d : Des conseillers ducaux
o III.3.d.i : Immunité liée à la charge
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de son mandat. A l'issu de celui-ci et si son mandat n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute relevant de la Trahison et de la Haute Trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :
- retirer tout portefeuille, son droit de vote, son immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal et de facto exclu du Conseil Ducal.

Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés même si son mandat n'est pas échu

Citation :
III.5.c Attitude des conseillers ducaux
Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Duc pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.


Dernière édition par Amalric chilperic le Lun 19 Nov 2012 - 22:14, édité 1 fois
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Argael

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 21:18

J'attends bien évidement avec curiosité de savoir quels sont les faits précis, nous avons assurément que cela à faire au conseil ducal.
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Elkian

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 22:10

Bah vous noterez que nous essayons de faire avancer plusieurs affaires en parallèles, hé oui, nous sommes occupés, nous devons en plus nous occuper d'un cas social et on doit en plus voter, on ne s'arrète pas un instant!


Dernière édition par Elkian le Dim 18 Nov 2012 - 22:24, édité 1 fois
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Argael

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 22:12

Oui oui bien sur j'entends bien conseiller j'entends bien mais les faits quels sont ils??
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Elkian

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 22:24

Les faits?
Malgré les demandes, vous passez bien plus de temps à vous défendre personnellement et divaguer en bon grincheux qu'à donner des idées et défendre votre position dans les votes.
Nous avançons pour le port qui était en train de ralentir alors qu'il est une voie d'encaissement d'écus non négligeable une fois mis à niveau.
Nous réglons l'affaire Nopus du mieux que l'on peut en essayant de faire vite.
Nous prenons des mesures envers les caprices du conseiller le plus parfait et qui ressemble à un vieux meuble tellement il a de l'expérience dont il se sert bien entendu pour éclairer de manière efficace notre si jeune assemblée.
Je ne me prononce pas sur le coté militaire et juridique car je n'y suis pas encore à l'aise, mais je suppose qu'il avance aussi comme il doit avancer, avec le groupement des conseillers ensembles, sauf notre ami commun.
Ha et les impots ont été revalorisé non grace à vous, et, meme en retard, sont encaissés.

Les faits, les faits sont que vous ne digerez pas la défaite et faites en sorte de décrédibiliser le "jeune" Duc pour gagner dans un futur proche...


Dernière édition par Elkian le Dim 18 Nov 2012 - 22:26, édité 1 fois
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Argael

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 22:26

hummm le décrédibiliser... mon dieu comme tout cela me semble futile, il est Duc la chose est heureuse pour lui et j'en suis content pour lui de même.
Quand à la gestion du duché j'entends oui oui il est géré mais certainement pas de manière optimum.
Voyez vous si je voulais être duc c'est que je savais pouvoir œuvré au mieux pour le duché, partie remise
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Elkian

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 22:27

Pour qu'il le soit optimalement, il faudrait peut etre arreter justement de le juger et de divaguer et plutot le juger puis donner des idées en conséquence.
En gros arreter de se toucher l'ustensile.
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Argael

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 22:28

Pouvez vous préciser l'image? je ne suis pas sur de comprendre conseiller
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 22:30

Je viens de voter et je suis pour la levée de l'immunité du Conseiller sans Portefeuille Argael.

Je vais répéter tout simplement ce que j'ai dit en d'autres lieux, la dernière annonce qui a été affichée en place publique, à la suite de celle du Conseil Ducal ne fait que mettre de l'huile sur le feu.
Il s'agit pour moi d'une volonté de se démarquer certes, mais aussi de se détacher du Conseil, sans même parler des propos peu élogieux qu'il a employé sur son vélin à l'encontre de Sa Grâce, qui sont pour moi inadmissibles et surtout, indigne d'un Conseiller Ducal de la trempe qu'aurait du être la vôtre.

Voilà ma pensée, et donc mon choix.
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Elkian

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 22:41

préciser l'image? se toucher feu, l'objet de convoitise de l'amour des femmes.
J'ajouterais meme d'arreter de simuler quand les voisins sont en disposition d'entendre. sachant que les voisins sont nos concitoyens par définition.
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bounette

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 22:59

J'ai voté aussi ,depuis le début de ce mandat je n'ai vu que le conseiller Argael râler ,injurier et faire perdre le temps au Duc et aux autres conseillers
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jackouille

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 23:26

a voté
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Argael

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 7:00

sourit le plus sincèrement du monde, restant silencieux pour le moment
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Rotule

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 12:46

A voté !
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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 21:37

Votre Grasce puis je maintenant savoir précisément quels sont les faits reprochés à ma personne, j'aimerai pouvoir m'en défendre
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 21:41

Du peu que j'ai vu depuis mon arrivée et de ce que j'ai pu lire de par les minutes laissées par les greffiers du conseil je vote donc.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 22:09

Ceux qui ont voté et qui ne l'on pas Signifier sont prié de venir le dire ! merci
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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 22:12

Votre grasce? puis je avoir réponse à mes questions?
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Amalric chilperic

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 22:12

Pourquoi cela ?
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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 22:17

Pour que je puisse me justifier devant vous avant de devoir vous quitter
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Amalric chilperic

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 22:19

En fait, je parlais à sa grâce, Marquis.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 22:20

J'ai voté.
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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 22:26

Bien je dois donc vous dire au revoir sans avoir réponse à mes questions, la suite sera donc au niveau de la justice, je souhaite que tout cela aille vite, je ne souhaite point être loin de mon épouse longtemps.
Au plaisir de vous retrouver qui sait soyons optimiste
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Rotule

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 22:32

Répond au Procureur

Parce que l'on ai venu me signifier qu'il n'était plus possible pour certain de venir voter du fait que les portes leur étaient devenu fermées... d'ou ma demande pour savoir qui avait pu ou pas le faire...

Mais apparemment le portier a ré ouvert donc tout es bon point d'obligation de dire qui vote ou pas...


puis regarde le Conseiller Argael

d'apres vous Conseiller Argael ?

je vous avais averti et cela à plusieur reprises mais vous n'avez pas voulu entendre ... ma foi
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bounette

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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitimeLun 19 Nov 2012 - 23:08

les sénéchaux ont aussi accès à l'Office de la justice du Conseil Ducal Procureur, mais pas le droit de vote c'est donc bien de vérifié que seul les conseillers votent
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MessageSujet: Re: Levée d'immunité d'un conseiller ducal   Levée d'immunité d'un conseiller ducal Icon_minitime

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