Levée d'immunité d'un conseiller ducal

A la demande de sa grâce le Duc, les membres du conseil ducal sont invités à s'exprimer sur la demande de levée d'immunitué du Marquis de Senlis voulue par celui-ci.

En vertu de notre coutumier le conseil ducal est donc amené à s'exprimer sur le sujet a voter, puisqu'il faudra les 2/3 des votants pour que ladite levée soit effective.

Les faits reprochés par sa grâce au Marquis sont le refus d'allégeance, et une attitude indigne d'un conseiller ducal et non respectueuse, malgré remontrance ducale.

Je vous joins les articles de notre coutumier concernés, et vous demande donc de faire part de vos avis, arguments et votes, ceci dans le calme s'il vous plait.

Citation :

III.3.d : Des conseillers ducaux
o III.3.d.i : Immunité liée à la charge
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de son mandat. A l'issu de celui-ci et si son mandat n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute relevant de la Trahison et de la Haute Trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :
- retirer tout portefeuille, son droit de vote, son immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal et de facto exclu du Conseil Ducal.

Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés même si son mandat n'est pas échu

Citation :

III.5.c Attitude des conseillers ducaux
Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Duc pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

J'attends bien évidement avec curiosité de savoir quels sont les faits précis, nous avons assurément que cela à faire au conseil ducal.

Bah vous noterez que nous essayons de faire avancer plusieurs affaires en parallèles, hé oui, nous sommes occupés, nous devons en plus nous occuper d'un cas social et on doit en plus voter, on ne s'arrète pas un instant!

Oui oui bien sur j'entends bien conseiller j'entends bien mais les faits quels sont ils??

Les faits?
Malgré les demandes, vous passez bien plus de temps à vous défendre personnellement et divaguer en bon grincheux qu'à donner des idées et défendre votre position dans les votes.
Nous avançons pour le port qui était en train de ralentir alors qu'il est une voie d'encaissement d'écus non négligeable une fois mis à niveau.
Nous réglons l'affaire Nopus du mieux que l'on peut en essayant de faire vite.
Nous prenons des mesures envers les caprices du conseiller le plus parfait et qui ressemble à un vieux meuble tellement il a de l'expérience dont il se sert bien entendu pour éclairer de manière efficace notre si jeune assemblée.
Je ne me prononce pas sur le coté militaire et juridique car je n'y suis pas encore à l'aise, mais je suppose qu'il avance aussi comme il doit avancer, avec le groupement des conseillers ensembles, sauf notre ami commun.
Ha et les impots ont été revalorisé non grace à vous, et, meme en retard, sont encaissés.

Les faits, les faits sont que vous ne digerez pas la défaite et faites en sorte de décrédibiliser le "jeune" Duc pour gagner dans un futur proche...

hummm le décrédibiliser... mon dieu comme tout cela me semble futile, il est Duc la chose est heureuse pour lui et j'en suis content pour lui de même.
Quand à la gestion du duché j'entends oui oui il est géré mais certainement pas de manière optimum.
Voyez vous si je voulais être duc c'est que je savais pouvoir œuvré au mieux pour le duché, partie remise

Pour qu'il le soit optimalement, il faudrait peut etre arreter justement de le juger et de divaguer et plutot le juger puis donner des idées en conséquence.
En gros arreter de se toucher l'ustensile.

Pouvez vous préciser l'image? je ne suis pas sur de comprendre conseiller

préciser l'image? se toucher feu, l'objet de convoitise de l'amour des femmes.
J'ajouterais meme d'arreter de simuler quand les voisins sont en disposition d'entendre. sachant que les voisins sont nos concitoyens par définition.

A voté !

Votre Grasce puis je maintenant savoir précisément quels sont les faits reprochés à ma personne, j'aimerai pouvoir m'en défendre

Votre grasce? puis je avoir réponse à mes questions?

Pour que je puisse me justifier devant vous avant de devoir vous quitter

Bien je dois donc vous dire au revoir sans avoir réponse à mes questions, la suite sera donc au niveau de la justice, je souhaite que tout cela aille vite, je ne souhaite point être loin de mon épouse longtemps.
Au plaisir de vous retrouver qui sait soyons optimiste