| | DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] | |
| | Auteur | Message |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Lun 26 Nov 2012 - 22:36 | |
| Accusé :Dame Kandaina Victime : Ville de Dié représenté par son Bourgmestre Officier en charge: Lieutenant Marsaly La fiche : - Citation :
Les faits : Dame Kandaina a tenté dans la nuit du 24 au 25 novembre 1460, une révolte contre la mairie. Comme pourra en témoigner Sieur Charles1 qui était en faction dans la milice cette nuit là.
J'ai envoyé missive à Dame Kandaina pour lui demander de s'expliquer quant à cette révolte et voici sa réponse - Citation :
- Expéditeur : Kandaina
Date d'envoi : 26/11/1460 - 18:53:59 Titre : Re: révolte Dame Marsaly, bonsoir,
Pensez bien que vu notre situation à Dié, je pensais vous aidez en exécutant la demande de Carloman. Je n'ai compris bien trop tard que celui ci était un brigant. Suite a votre demande de prendre les armes, je me suis dit qu'un moyen de vous aider était de se révolter.
-------------- Le courrier -------------- Expéditeur : Carloman Date d'envoi : 24/11/1460 - 12:05:21 Titre : Urgent Bonjour à vous,
Je vous prie de m'excuser pour le ton de ma missive mais il y a malheureusement urgence. En effet, l'heure est grave : un groupe de personnes mal intentionnées est sur le point de s'emparer de notre ville pour la piller totalement. Il est trop tard pour défendre les portes de notre ville, les ennemis sont déjà dans nos murs, la dernière bataille va se jouer devant la mairie, nous devons à tout prix les contrer, si nous réussissons nous pourrons repousser par la suite ces indésirables.
Pour sauver notre ville, voici la marche à suivre : Allez à la mairie Sous "actions possibles" cliquez sur "Désobéissance" Cliquez enfin sur "se révolter (une journée de travail)"
Il va s'en dire que cette journée de travail perdue vous sera dédommagée par le conseil ducal sur présentation de la preuve de votre participation à cette action.
Votre duché compte sur vous !
Cordialement,
Carloman Officier de liaison de l'armée du Lyonnais-Dauphiné ----------------------------------------
Je suis triste de comprendre bien trop tard ce que risquait d'engendrer mon action.
J'attends votre avis et une réponse suite a ma missive, Je m'excuse pour tout, meme si cela ne suffira pas, Bonne soirée La loi: - Citation :
- o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée - Citation :
- Bonjour Dame Kandaina
Dans la nuit du 24 au 25 novembre 1460 vous avez tenté un révolte non autorisée contre la mairie de Dié.
Je vous informe que je dépose plainte, en son nom, pour trahison.
Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer si vous ne voulez pas agraver votre peine.
Cordialement Dame Marsaly, Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné Faict à Dié le 26 novembre 1460 | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Jeu 20 Déc 2012 - 0:39 | |
| Monsieur le procureur,
Encore un chef d'inculpation de trahison au motif de révolte ou tentative de révolte contre une mairie. Vous pouvez faire l'acte d'accusation si le dossier vous semble complet. |
| | | Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Ven 21 Déc 2012 - 13:36 | |
| Je lance le procès dès ce jour. Voici mon réquisitoire. N'hésitez pas à me donner votre avis. - Citation :
- En ce jour du 21 Décembre 1460,
Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Madpompom à l'encontre de Dame Kandaina.
Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié dans la nuit du 24 au 25 Novembre 1460, durant laquelle vous fûtes reconnu par les défenseurs de la bonne ville de Dié, et notamment Sieur Charles1.
IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
| |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Ven 21 Déc 2012 - 16:00 | |
| Ce n'est pas un réquisitoire mais un acte d'accusation. Il manque la preuve, mais vous stipulez que Sieur Charles1 pourra témoigner donc c'est correct. |
| | | Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Ven 21 Déc 2012 - 18:03 | |
| Merci beaucoup. Je lance le procès. Il va falloir que je fasse bien attention avec les mots "réquisitoire" et "acte d'accusation". Juste une question. J'ai envoyé l'acte d'accusation et par défaut j'ai laissé TAOP. | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Sam 22 Déc 2012 - 13:16 | |
| Hum, il faudra faire attention à bien notifier le chef d'inculpation pour les prochains procès. Votre acte d'accusation est correct donc on voit bien de quoi il s'agit. Je ne pense pas que ce soit un motif d'appel. |
| | | Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Sam 22 Déc 2012 - 18:43 | |
| La prochaine fois je serais plus vigilant. Dans ce procès, la mairesse intervient en faveur de Kandaina. Je ne sais trop quoi penser...
| |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Sam 22 Déc 2012 - 23:50 | |
| pour le moment, la défense a parlé mais il semble que nul témoin de l'accusation n'ait été appelé pour l'instant. j'attire vostre attention là dessus! C'est à vostre charge Messire le Procureur d'appeler à la barre un témoin pour l'accusation. Première plaidoirie de la défense - Spoiler:
Monsieur le juge, mesdames et messieurs,
Tout d'abord j'aimerai vous remercier de m'avoir laissé en liberté pendant la procédure judiciaire. Je ne demande pas l�assistance d'un avocat pour la plaidoirie.
Pour commencer, je confirme vos dires, je me suis révolté contre la mairie lors de la nuit du 24 au 25 novembre 1460. Je vous demande alors de bien vous écouter mes explications, et d'imaginer la situation.
Quelques jours avant le 24 novembre, j'avais appris par l'intermédiaire de notre maire et de quelques villageois en taverne, l'arrivé imminente de brigands, sillonnant la région. J'étais très apeuré, j'avais peu d'argent, peu de ressources, et je ne voulais pas qu'en plus, Dié parvienne aux mains d'une organisation malsaine.
Le 24 novembre, j'étais à un anniversaire qui dura tard dans la nuit, dans une maisonnette de Dié. Apres quelques boissons, je me surpris à penser à ma bourse. Je me rendis compte que je n'avais pas nourris les cochons, que je n'avais plus de miche de pain et que je n'avais pas lu le courrier. Je me presse donc rapidement de nourrir mes cochons, de regarder mes comptes ainsi que le marché. Et là, surprise ! Je découvre une lettre d'un homme prétendant avoir besoin de tous les villageois pour sauver Dié, et récupérer la ville tombé aux mains des brigants. Je me précipite donc à la mairie pour me révolter avec les autres villageois.
Ce n'est que quelques jours après, dès le lendemain même après avoir décuvé, je comprends ma situation. Notre maire, dame Marsaly, me demande alors des explications. Ce n'est qu�après quelques discutions que j'ai compris le rôle de la Milice, les différentes organisations de notre Duché, de notre Sénéchaussée.
Depuis, je n'es cessé d'essayer de prouver ma bonne volonté. Je suis arrivé depuis quelques mois à Dié, et je désire voir la ville évoluer, même si nous sommes en période de crise. Je marchande avec notre Evêque Oiselier pour prosperer et fournir de nombreuses carcasses, qui manque tant au village. J'ai acheté un champ à un ancien conseiller pour 400 écus à Geronimo, pour l'aider dans ses quêtes et le remercier de l'aide qu'il a rendu au village. Je m'investi dans l'organisation du village depuis peu, étant accepté comme conseillé par le maire.
Enfin, je vous demanderai une faveur, même si je sais que ma situation ne me le permet pas. A partir de demain, et ce pendant 4 jours, je devrais abattre mes cochons. Soit de nombreuses carcasses pour Dié, et un bon retour sur investissement. Si je devais aller en prison, je regretterai vraiment de perdre autant d'effort et d'investissement. Je souhaite ne pas avoir commis un crime qui mériterai une peine si lourde.
J'espère que toutes ces actions, mon ignorance dû à ma jeunesse surement, et cette nuit agitée du 24 novembre, vous permettrons de mieux comprendre ma situation, et mes objectifs. Je n'ai plus rien à ajouter, merci de m'avoir prêté attention et de m'avoir écouté.
La défense a appelé Marsaly à la barre - Spoiler:
désolée de son geste et a pêché par ignorance, fougue de la jeunesse, appelez cela comme vous voulez. Elle a toujours �uvré pour le village. Travaillant très souvent dans la milice et s'investissant beaucoup au conseil municipal. Malgré son geste irréfléchi je lui accorde toute ma confiance.
Je ne vois pas autre chose a ajouter sinon que je vous demande de faire preuve d'indulgence envers cette jeune fille, elle n'est pas brigand notoire, ce n'est pas non plus l'ennemi public numéro un du village de Dié.
Merci de m'avoir écouté
/* Marsa se retira et alla s'asseoir pour écouter la suite*/
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| | | Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Dim 23 Déc 2012 - 13:06 | |
| Témoin appelé.
[le JD Huna : merci pour tous ces conseils !!!] | |
| | | madpompon Maistre de Guet
Nombre de messages : 1646 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/01/2011
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Mer 26 Déc 2012 - 18:06 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Mad s�adressa à l�accusée.
Puisque les témoins se portent garant de votre personne et après avoir pris des renseignements sur vous et votre implication soutenue dans la vie de votre ville et de sa sécurité et qu�il s�agit, comme d�autres accusés dans les salles annexes, d�une erreur de jeunesse, je suis prêt à être indulgent. Cependant, la faute est trop grave pour vous acquitter purement et simplement.
Accusée levez vous.
Je vous déclare coupable des faits qu�ils vous sont reprochés. Dans ma grande clémence, je ne vous condamne donc à 1 écu symbolique et à 4 jours de travaux forcés à la mine du Duché.
En l�absence de Juge d�Application des Peines, je remplirai cette fonction et m�assurerai que la peine soit exécutée.
Je vous mets en garde : ne pas exécuter votre peine vous renverrai devant ce tribunal et je m�assurerai à ce que vous soyez condamnée à la juste valeur de la faute commise c'est-à-dire plusieurs jours de prison.
Affaire jugée
Mad tapa du marteau de la justice Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
| | | madpompon Maistre de Guet
Nombre de messages : 1646 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/01/2011
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Dim 30 Déc 2012 - 12:57 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Kandaina
Date d'envoi : 30/12/1460 - 10:04:24 Titre : Affaire Kandaina - Peine
Messer le Juge, bonjour,
Je vous contacte aujourd'hui pour vous indiquer et vous prouver que ma peine à été réalisé. Selon votre verdict encore visible au tribunal : "Dans ma grande clémence, je ne vous condamne donc à 1 écu symbolique et à 4 jours de travaux forcés à la mine du Duché."
Les 4 jours de travaux forcés ont été réalisé au plus tôt. Voici donc les preuves :
30/12/1460 09:57 : Le Comté vous a reversé 30,50 écus d'arriérés de salaires. 30/12/1460 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus. 29/12/1460 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus. 28/12/1460 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus. 27/12/1460 04:08 : Vous avez gagné 8,00 écus.
Merci encore pour cette peine qui me semble juste. Pardonnez le dérangement. Bonne journée et joyeuse fêtes. Kandaina | |
| | | Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: DI/***/ TRAH - Kandaina [COUPABLE; archivé] Lun 14 Jan 2013 - 17:10 | |
| Archivé: - Citation :
- Nom du procureur : Zol75
Nom du juge : Madpompon Date du verdict : 26/12/1460 Lieu concerné par l'affaire : Dié
Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu ainsi que 4 jours de travaux à la mine. - Spoiler:
- Citation :
-
- Citation :
- Acte d'accusation :
En ce jour du 21 Décembre 1460,
Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Madpompon à l'encontre de Dame Kandaina.
Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié dans la nuit du 24 au 25 Novembre 1460, durant laquelle vous fûtes reconnu par les défenseurs de la bonne ville de Dié, et notamment Sieur Charles1.
IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Monsieur le juge, mesdames et messieurs,
Tout d'abord j'aimerai vous remercier de m'avoir laissé en liberté pendant la procédure judiciaire. Je ne demande pas l�assistance d'un avocat pour la plaidoirie.
Pour commencer, je confirme vos dires, je me suis révolté contre la mairie lors de la nuit du 24 au 25 novembre 1460. Je vous demande alors de bien vous écouter mes explications, et d'imaginer la situation.
Quelques jours avant le 24 novembre, j'avais appris par l'intermédiaire de notre maire et de quelques villageois en taverne, l'arrivé imminente de brigands, sillonnant la région. J'étais très apeuré, j'avais peu d'argent, peu de ressources, et je ne voulais pas qu'en plus, Dié parvienne aux mains d'une organisation malsaine.
Le 24 novembre, j'étais à un anniversaire qui dura tard dans la nuit, dans une maisonnette de Dié. Apres quelques boissons, je me surpris à penser à ma bourse. Je me rendis compte que je n'avais pas nourris les cochons, que je n'avais plus de miche de pain et que je n'avais pas lu le courrier. Je me presse donc rapidement de nourrir mes cochons, de regarder mes comptes ainsi que le marché. Et là, surprise ! Je découvre une lettre d'un homme prétendant avoir besoin de tous les villageois pour sauver Dié, et récupérer la ville tombé aux mains des brigants. Je me précipite donc à la mairie pour me révolter avec les autres villageois.
Ce n'est que quelques jours après, dès le lendemain même après avoir décuvé, je comprends ma situation. Notre maire, dame Marsaly, me demande alors des explications. Ce n'est qu�après quelques discutions que j'ai compris le rôle de la Milice, les différentes organisations de notre Duché, de notre Sénéchaussée.
Depuis, je n'es cessé d'essayer de prouver ma bonne volonté. Je suis arrivé depuis quelques mois à Dié, et je désire voir la ville évoluer, même si nous sommes en période de crise. Je marchande avec notre Evêque Oiselier pour prosperer et fournir de nombreuses carcasses, qui manque tant au village. J'ai acheté un champ à un ancien conseiller pour 400 écus à Geronimo, pour l'aider dans ses quêtes et le remercier de l'aide qu'il a rendu au village. Je m'investi dans l'organisation du village depuis peu, étant accepté comme conseillé par le maire.
Enfin, je vous demanderai une faveur, même si je sais que ma situation ne me le permet pas. A partir de demain, et ce pendant 4 jours, je devrais abattre mes cochons. Soit de nombreuses carcasses pour Dié, et un bon retour sur investissement. Si je devais aller en prison, je regretterai vraiment de perdre autant d'effort et d'investissement. Je souhaite ne pas avoir commis un crime qui mériterai une peine si lourde.
J'espère que toutes ces actions, mon ignorance dû à ma jeunesse surement, et cette nuit agitée du 24 novembre, vous permettrons de mieux comprendre ma situation, et mes objectifs. Je n'ai plus rien à ajouter, merci de m'avoir prêté attention et de m'avoir écouté.
Réquisitoire de l'accusation : Le Procureur avait écouté tous les protagonistes de cette affaire avec attention. Avant de se tourner vers le Juge, il s'adressa à l'accusée.
Jeune Dame. Il semble en effet que votre jeunesse vous ait égarée mais vous n'êtes pas sans savoir qu'il y a des lois. Suivre le premier inconnu n'est pas sans risques et cela entraine bien des déboires. Vous comprendrez que nous ne pouvons pas fermer les yeux sur votre inconscience. Je requiert à votre encontre 1 jour de prison et 2 jours de travail à la mine. Dernière plaidoirie de la défense : Messer le Procureur, Messer le Juge,
J'en appel à votre bonté, et à la charité de noël. Si je vais en prison, mon élevage de cochon sera mal-en-point, et en plus de la peine de prison, j'aurais perdu environ 50 écus dû aux investissements.
De plus, je suis impliqué dans notre village, et je me renseigne. Une affaire du même genre a été traité avec Messer Sekmeth, qui a subit une peine de 1 jour de prison, et 2 de travail à la mine. J'espère ne pas mériter la même peine, alors que je me démène pour Dié. C'est acte est vraiment une erreur d'étourderie si je puis dire, je le regrette vraiment. Je suis conscient de beaucoup d'autres malheurs qui tourmente notre Duché, et que j'essaie de résoudre à mon échelle. J'attendais depuis quelques semaines votre accusation, mais je n'imaginais pas une peine si lourde, du moins, ses conséquences indirectes.
Merci de m'avoir écouté, et merci à Dame Marsaly notre maire de m'avoir assister en temps que témoin.
- Citation :
- La défense a appelé Marsaly à la barre :
/* Marsa arriva au tribunal après avoir reçu une convocation. Kandaina lui avait demandé si elle voulait bien témoigner en sa faveur et la bourgmestre avait accepté tout de suite, elle écouta Zol, puis Kandaina et approcha la barre à l'annonce de son nom*/
Bonjour Mad ... euh Messer Juge, Messer Procureur
Tout ce que cette jeune fille vient de vous dire est vrai. Quand je l'ai contacté suite à sa révolte, elle était vraiment désolée de son geste et a pêché par ignorance, fougue de la jeunesse, appelez cela comme vous voulez. Elle a toujours �uvré pour le village. Travaillant très souvent dans la milice et s'investissant beaucoup au conseil municipal. Malgré son geste irréfléchi je lui accorde toute ma confiance.
Je ne vois pas autre chose a ajouter sinon que je vous demande de faire preuve d'indulgence envers cette jeune fille, elle n'est pas brigand notoire, ce n'est pas non plus l'ennemi public numéro un du village de Dié.
Merci de m'avoir écouté
/* Marsa se retira et alla s'asseoir pour écouter la suite*/ - Citation :
- La défense a appelé Charles1 à la barre :
*Et Charles d'arriver derrière Marsaly, petit sourire avant de se diriger vers la barre, lui qui voulais devenir avocat, une première dans un tribunal* *sourit*
Votre honneur, Messer procureur
Je viens suite à votre convocation ici lieu, j'ai en effet reconnu l'accusé, l'accusé ne semblait en effet pas vouloir s'en prendre à la ville de Dié et à ses biens comme la soulignait la maire du village.
Elle a agi de manière purement pacifique, c'est seulement à mon avis une erreur de sa personne, vous savez dans des moments comme ça avec la précipitation, tout peut arriver, il faut savoir que les gens changent et que tout le monde a le droit à une chance dans sa vie et surtout pour une personne qui contribue et s'investi pour son village.
Voilà ma version des faits pour ce soir-là. - Citation :
- Enoncé du verdict :
Mad s�adressa à l�accusée.
Puisque les témoins se portent garant de votre personne et après avoir pris des renseignements sur vous et votre implication soutenue dans la vie de votre ville et de sa sécurité et qu�il s�agit, comme d�autres accusés dans les salles annexes, d�une erreur de jeunesse, je suis prêt à être indulgent. Cependant, la faute est trop grave pour vous acquitter purement et simplement.
Accusée levez vous.
Je vous déclare coupable des faits qu�ils vous sont reprochés. Dans ma grande clémence, je ne vous condamne donc à 1 écu symbolique et à 4 jours de travaux forcés à la mine du Duché.
En l�absence de Juge d�Application des Peines, je remplirai cette fonction et m�assurerai que la peine soit exécutée.
Je vous mets en garde : ne pas exécuter votre peine vous renverrai devant ce tribunal et je m�assurerai à ce que vous soyez condamnée à la juste valeur de la faute commise c'est-à-dire plusieurs jours de prison.
Affaire jugée
Mad tapa du marteau de la justice Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :
4 jours de travaux à la mine
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