DI/F47/ECROC - Ravallac [MA]

Dernière édition par Marsaly le Mer 9 Jan 2013 - 12:45, édité 2 fois

Accusé: Sieur Ravallac
Victime: Ville de Dié représenté par son bourgmestre
Officier en charge: Lieutenant Marsaly

La fiche :

Citation :

Les faits :
Ce jour Messer a mis en vente 6 poissons au prix de 18 écus pièce, dont 1 a été prélevé pour en connaître le vendeur, sans en avoir demander autorisation préalable au bourgmestre. Messer est un récidiviste puisque pas moins de deux jours plus tôt il avait agit de mesme et n'a pas tenu compte de ma missive.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous :

DI/F47/ECROC - Ravallac [MA] Poissonmarch

DI/F47/ECROC - Ravallac [MA] Poissonmarch

DI/F47/ECROC - Ravallac [MA] Preuvepoisson

La loi :

Citation :: o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Missive à la première infraction :

Citation :: Bonjour Messer

J'ai acheté un de vos poissons sur le marché ce qui m'a permis de connaitre l'identité du vendeur.

J'ai sur mon village une politique de vente du poisson qui favorise les éleveurs de vaches, de jeunes paysans que je ne veux en aucune façon voir en difficulté.

D'autre part étant dauphinois vous n'êtes pas sans ignorer cette loi

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9,05 écus Hors Taxe soit 9,41 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus Hors Taxe soit 15,48 écus TTC
Fruit : 10,00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (produit non taxé)
Légume : 10,00 écus Hors Taxe soit 10,40 écus TTC
Peaux : 15,50 écus Hors Taxe soit 15,69 écus TTC
Pelote de laine : 11,80 écus Hors Taxe soit 11,94 écus TTC
Poisson : 18,10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus Hors Taxe soit 31,82 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

ou de celle-ci

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Vous avez mis votre poisson au dessus de la grille des prix et de plus vous n'avez demandé aucune autorisation.Aussi je vous demande de retirer vos poissons du marché. Un refus de votre part entrainera des poursuites auprès de nos tribunaux pour escroquerie.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre de Dié
Lieutenant de la prévost du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 5 décembre 1460

Missive de dépôt de plainte :

Citation :: Bonjour Messer

Vous avez à nouveau, ce jour mis du poisson sur le marché Diois sans en demander autorisation préalable comme je vous en ai informé dans ma précédente missive.

Je vous informe que je dépose, au nom de la ville de Dié, plainte contre vous pour escroquerie.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal et je vous conseille de ne point l'ignorer sous peine de voir votre sentence s'allourdir.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Dié le 7 Decembre 1460

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Citation :: Expéditeur : Ravallac
Date d'envoi : 08/12/1460 - 11:44:03
Titre : Re: Infraction à nos lois
franchement desoler j'ai encore oublier votre stupide loi...

voila mes poissons sont retirer de votre marché et dorenavant je ne vendrai plus rien chez vous et je me contenterais seulement de profiter de votre verger !

bonne journée chasseuse de sois disant hors la loi...

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