De la taxe portuaire... Majorée ?

Dans le but d'éviter la situation que nous avons pu connaitre il y a peu en ayant un bateau qui devait rester 15 jours à quai et qui finalement n'a levé l'ancre que 5 mois plus tard, je pense qu'instaurer une majoration de taxe pour les Capitaines de Navires qui ne respectent pas leurs engagements quant à leur départ permettrait de faire accélérer peut être les choses.

Alors je sais que le suivi des taxes portuaires relève de la charge du Bailli qui a déjà bien à faire, mais avec l'aide de l'Amiral qui suivra les demandes d'accostage, les arrivées et les départs, je ne suis pas sûre que la charge de travail supplémentaire soit si énorme que ça, car je pense que ça n'arrivera pas si souvent que ça.
Toutefois, je ne sais pas trop comment ça peut se mettre en place.

Vos avis sur la question ?

Bien sur je suis pour, reste a voir avec le Bailly et l'Amiral si ils accepteraient aussi cette charge et fixer une grille de majoration des taxes

Ou alors vous autorisez l'accostage pour un temps donné et permettez majoration et/ou poursuites judiciaires pour tout dépassement.

Invité

En effet on peu instaurer une majoration au delà d'un temps donné puis des poursuites judiciaires encore après. Une espèce de graduation des sanctions.

Ou selon les cas, quand une personne dépasse avec la ferme intention de se foutre pas mal des autorités locales c'est utile de pouvoir agir et ça à tout de ce qu'on nomme "trouble à l'ordre public".

Oui, bonne idée la graduation.
Donc dans l'accord d'accostage, il faudra par contre penser à faire une lettre de réponse qui précise bien la date à laquelle le bateau doit quitter le port, et que passé cette date, les taxes portuaires seront majorées de 3 écus/jour, par exemple, et que 15 jours plus tard - durée à définir aussi - le capitaine pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Il faut légiférer si vous vous légitimer des poursuites judiciaire.

Ou sinon c'est simple, on fixe les taxes au ponton à 5 écus. Ce qui est le maximum possible me semble non? Les gens hésiteront à rester plus longtemps que prévu.

Enfin, Taz avait pour idée de couler ceux qui refusaient de partir après rappel.

Est-ce que déjà il y a eu des rappels pour ceux dépassant le délai?

Il y a eu le cas du navire de Tisha77, qui est resté 5 mois, et à qui nous avons lancé un ultimatum pour quitter le port avant de se faire effectivement couler par Taz. Et elle est partie deux jours avant je crois... Dommage, ça aurait fait de l'animation pour les poissons du Rhône.

Tisha_777 pardon.

Comme quoi ça marche la menace, en plus, ça nous entraine à ce genre de manœuvre navale.

Oui, ça fonctionne, nous sommes d'accord.

Pour une question pratique, il vaudrait mieux appliquer ce que dit le Bailli, parce qu'à moins que cela ait changé depuis la dernière fois où je l'ai occupé, le bureau de Bailli ne permet pas de moduler les taxes en fonction des gens.

Ah flûte... Dommage ça... Tant pis alors. Et vive le repas des poissons !

Phelim a écrit:: Ou sinon c'est simple, on fixe les taxes au ponton à 5 écus. Ce qui est le maximum possible me semble non? Les gens hésiteront à rester plus longtemps que prévu.

+1

Mais si tous les Capitaines de navires payent le même montant, je ne vois pas bien l'intérêt de majorer la taxe portuaire, si ce n'est pour clairement dissuader tout le monde d'accoster en LD.
Pour les retardataires à reprendre les flots, oui, mais pour les autres, je ne suis pas pour.

Vous seriez bien inspirés d'augmenter le prix de la taxe aussi, nos places se font rares et la rareté...Ca se paie.

Un remboursement du trop perçu à la date de départ du navire ?
On fixe effectivement tout le monde à 5 écus. Si le navire reste il paye bien les 5 écus.
Si le navire part avant la date demandé, on rembourse la différence entre les 5 écus et le prix "normal", sous forme de don.

C'est aussi une possibilité, mais qui va demander par contre un lourd suivi de la part du Bailly...
Car autant dans un sens, la charge peut être faible, mais si on prend le problème à l'envers, je pense que ça peut rapidement devenir pénible à gérer, vu le nombre de bateaux qui accostent et qui restent en règle.

Avec ce système, j'imagine aussi dans les complications, les loupés d'embarquement de passagers ou même du capitaine, car si les bateaux accostent dans les ports, c'est pas forcément pour rester dans la ville, ils se déplacent sur terre aussi avec les risques que cela comporte, vous imaginez le bazard si ils se font agresser aussi sur les chemins, qu'un rate le groupe, sans compter les indisponibilités, coupures temporaires IRL, il faudra alors voir cas par cas ? car faudra compter sur les doléances les ceux qui n'auront plus rien pour payer, sans compter le travail important supplémentaire que devra faire le bailli, il devra donc vérifier les paiements , les dates de départ ne correspondant pas forcément car si il ne paye pas la taxe, cela ne veut pas forcément dire qu'il est toujours au port puisqu'on peut payer à distance aussi comme les impôts, il faudra donc aussi le suivi des chefs de port car lui n'a pas vu sur les quais
Cela me semble lourd et pas très adapté dans 80% des cas.

Je verrai mieux un délai maximum raisonnable institué, avec majoration au delà, en passant par les chefs de port par ex, les maires ayant autre chose à faire que de controler les dons, revenir donc à l'ancienne dans ce cas, on mettrait ainsi une marchandise surtaxée, bien plus visible par tous, et si pas de réaction, procès avec amende doublée.
A la demande dl'accostage, on leur rappellerait alors ce délai maximum et les conséquences dans notre courrier d'envoi du formulaire, ainsi ils ne pourront pas dire qu'ils ne sont pas prévenus

Oui, mais ça ne peut fonctionner que s'ils restent dans la ville, et en plus on leur fait payer combien ? Pour le nombre de jours prévus ? Et s'ils dépassent ?
Et comme tu le soulignes Isa, souvent ils partent, donc le système me semble encore plus compliqué ainsi.
Nous pourrions prévoir, de toute façon, d'examiner les cas "atypiques" qui ne pourraient pas rentrer à temps et qui dépasseraient le délai d'accostage initialement prévu pour des cas de force majeure.
Pour info, dans la nouvelle mouture de la Charte de l'Amirauté, la durée d'accostage est prévue pour une durée de 3 jours, sauf demande d'accostage qui précise un besoin particulier d'allonger cette durée.

» de la taxe portuaire
» Ajout à la taxe portuaire
» taxe portuaire urgent
» Vote pour la taxe portuaire
» Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire