Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -33%
Trottinette électrique pliable Ninebot E2 E ...
Voir le deal
199 €

 

  Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne

Aller en bas 
+2
Phelim
Rotule
6 participants

Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne ?
oui
 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Vote_lcap83% Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Vote_rcap
 83% [ 5 ]
non
 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Vote_lcap0% Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Vote_rcap
 0% [ 0 ]
sans avis
 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Vote_lcap17% Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Vote_rcap
 17% [ 1 ]
Total des votes : 6
 

AuteurMessage
Rotule

avatar


Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeJeu 16 Mai 2013 - 0:16

Citation :
V.4.a.i : Des repas

Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Lisible dans le Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie

V.4.a : Des tavernes
Revenir en haut Aller en bas
Rotule

avatar


Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeJeu 16 Mai 2013 - 0:16

A voté.
Revenir en haut Aller en bas
Phelim

Phelim


Nombre de messages : 9994
Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeJeu 16 Mai 2013 - 1:49

Voté.
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeJeu 16 Mai 2013 - 18:56

A voté, et j'en sais rien en fait. Donc sans avis.
Revenir en haut Aller en bas
axelle..

axelle..


Nombre de messages : 1922
Localisation IG : embrun
Date d'inscription : 09/12/2011

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeVen 17 Mai 2013 - 13:52

a voté
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeVen 17 Mai 2013 - 13:59

depuis le temps que je l'avais proposé Wink à voté
Revenir en haut Aller en bas
Elisa de Malemort

Elisa de Malemort


Nombre de messages : 3095
Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné
Date d'inscription : 03/01/2013

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeSam 18 Mai 2013 - 10:08

voté
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeLun 20 Mai 2013 - 23:32

Vote clos, mais sans majorité, car 6 abstentions... On fait quoi ?
Revenir en haut Aller en bas
Rotule

avatar


Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeLun 20 Mai 2013 - 23:34

pour moi qui dit rien consent.

Revenir en haut Aller en bas
Rotule

avatar


Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeLun 20 Mai 2013 - 23:35

et de plus cela n'est pas normal que tous ne viennent pas voter sans même s'être excusé avant !

Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeLun 20 Mai 2013 - 23:47

D'accord, je préparerai une annonce demain alors, comme quoi la suppression est adoptée.
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 21:52

Annonce en attente de signature de Sa Grâce dans mon bureau, et Coutumier corrigé, avec la rectification des titres des paragraphes suivants comme suit :

Citation :
V.4.a : Des tavernes

o V.4.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.4.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitimeDim 26 Mai 2013 - 0:07

Annonce ducale validée et déposée. J'archive le sujet.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





 Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Empty
MessageSujet: Re: Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne    Pour ou contre  la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Pour ou contre la Suppression de l’article V.4.a.i : Des repas en taverne
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Suppression d'un article de loi pour les tavernes
» Pour ou contre la modification de l'article sur les audits
» Pour ou contre la modification de l'article III.1.b : De l'élection du Duc
» Suppression article V.4.b.iii
» Suppression article V.4.c.ii

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: