bénéfice pour les réparations de bateaux

Un capitaine de bateau qui a subit des avaries peut le faire réparer, pour cela il doit demander au chef de port si cela est possible, le capitaine de bateau doit aller dans sa cabine de pilotage pour le contacter. Ensuite le chef de port peut utiliser la cale sèche pour lancer la réparation.

Mais rien n'est clairement définit pour savoir combien de bénéfice le Duché demande pour placer un bateau en cale sèche et faire réparer un vaisseau.

Citation :

Voici ce qu'il faut pour réparer un point de vie perdu par un bateau:

Mauvais marcheur: 10 stères de bois, 3 ouvriers
Foncet: 10 stères de bois, 3 ouvriers
Cogue marchande: 15 stères de bois, 5 ouvriers
Caraque marchande: 15 stères de bois, 5 ouvriers
Cogue de guerre: 15 stères de bois, 5 kilos de minerai de fer, 5 ouvriers
Caraque de guerre : 15 stères de bois, 5 kilos de minerai de fer, 5 ouvriers
Nave génoise: 10 stères de bois, 5 ouvriers
Nave génoise de combat: 15 stères de bois, 5 kilos de minerai de fer 5, ouvriers

je proposerais en bénéfice.

pour 3 ouvriers => 30 écus par point de vie à réparer
pour 5 ouvriers => 50 écus par point de vie à réparer

Avant modification :

Charte:

Rajout en vert de l'article pour la réparation des bateaux :

Citation :

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,


Salutations et Respects !


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté et adopté à la majorité absolue, avec 8 voix "pour", et 4 non votants (non excusés), la mise en place de la nouvelle Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, comme suit :



Citation :

Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Article 1 : De la définition de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné et de ses attributions

La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires :
• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ;
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ;
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ;
• à l'entretien des ports et des bateaux.


Article 2 : De la Hiérarchie au sein de l’Amirauté du Lyonnais Dauphiné

L’Amirauté est dirigée par l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Les décisions de l’Amirauté sont émises par une chambre décisionnaire constituée du Duc, de l’Amiral, du Prévôt des maréchaux, du Capitaine, et du Commissaire au Commerce pour les contrats commerciaux.
En cas de désaccord, la décision finale reviendra au Duc.

2.1 L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.
Si L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal
La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Conseil Ducal et n'est effective qu’après la nomination d’un nouvel Amiral, après vote à la majorité absolue du Conseil Ducal.
Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.

2.2 Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné est nommé par l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Il a pour rôle de seconder l’Amiral. Il est sous les ordres direct de l’Amiral  et il a autorité sur les chefs de port et sur les capitaines ducaux. En cas d’absence temporaire de l’Amiral il se doit de gérer l’amirauté en remplacement de l'Amiral, le temps que celui-ci reprenne ses fonctions.
Il a prioritairement la fonction de gérer les bureaux universitaires dédiés à la navigation (Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné)
La démission du Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné  se doit d’être acceptée par l'Amiral et n'est effective qu’après la nomination d’un nouveau Vice Amiral.
Le Vice Amiral peut être démis de ses fonctions après décision de l'Amiral, en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné

2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

2.4 Capitaines des bateaux ducaux et corsaires ducaux

2.4.a Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné en accord avec la Chambre décisionnaire.

Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné et peuvent être placés par ce dernier sous l'autorité du Capitaine du Lyonnais-Dauphiné en cas de manœuvre militaire.  

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois.

Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux.
Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Capitaine.

2.4.b Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais Dauphiné.
Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de L'Amirauté, du Duc, ou du Capitaine.

2.5 Des manquements aux devoirs et des sanctions

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs, les capitaine ducaux du Lyonnais-Dauphiné, tout comme les corsaires, peuvent être démis de leur fonction par la Chambre décisionnaire, et poursuivi en justice, pour un chef d’accusation en fonction de la nature du manquement observé.


Article 3 : Les ports du Lyonnais Dauphiné

3.1 Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports situés dans les villes suivantes :
- Lyon
- Vienne
- Valence

Les ports Lyonnais-Dauphinois doivent pouvoir accueillir au minimum 1 bateau de propriétaire non dauphinois ayant le pavillon ou non, ceci afin de laisser régulièrement un quai libre par le roulement des voyageurs.

3.2 Les navires

La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord et selon les prix et conditions de vente fixés par le Conseil Ducal.
Le propriétaire peut faire réparer son embarcation au chantier naval moyennant le paiement des réparations au Duché.

3.2.a Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort auprès du Capitaine.

3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3.2.d Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.

3.3 De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus.

Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par l'Amiral.
Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.3.a De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validée par le Conseil Ducal.

3.3.b De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé  pour permettre l'accostage des navires.

3.3.c En cas de besoin, le capitaine du bateau peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

3.3.d En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil peut demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai fixé à sa discrétion.

3.3.e Si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), le Conseil Ducal peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.

Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.
Toute demande mensongère constitue une infraction et se voit poursuivi pour Trouble à l'ordre public.


Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.


Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

5.1 Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie et passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage.

5.2 L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage.

5.3 Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 25 écus par jour d'accostage supplémentaire.

5.4 Le non respect d'un ordre Ducal de libérer une place afin de permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 100 écus.
Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public ainsi que la perte de son pavillon.


Article 6 : De la Piraterie

Tout acte de piraterie est puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entraîne la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.


Article 7 : L'entretien des bateaux

Les réparations se font uniquement au port, en cale sèche, avec l'aval du chef de port.
En supplément du coût de réparation, un forfait pour chaque point de réparation à effectuer est de 30 écus, et doit être versé en faveur du Duché du Lyonnais Dauphiné par son capitaine avant la mise en cale sèche de son bateau.


Article 8 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suit l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il peut être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois.
Tout projet de modification est soumis au Conseil Ducal, et voté à la majorité absolue par ses membres.




Cette Charte entre donc en application dès ce jour.




Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Est ce que c'est bon pour vous et passer au vote pour rendre le rajout effectif ?

oui si tu veux.

Citation :

Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

1.7 Construction de bateaux  

Pour la construction d'un navire, il vous est demander de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude, pour la soumettre au Conseil Ducale pour avis.

2.7 L'entretien des bateaux

Les réparations se font uniquement au port, en cale sèche, avec l'aval du chef de port.
En supplément du coût de réparation, un forfait pour chaque point de réparation à effectuer est de 30 écus, et doit être versé en faveur du Duché du Lyonnais Dauphiné par son capitaine avant la mise en cale sèche de son bateau.

cela irait ?

Rotule a écrit:

oui si tu veux.

Citation :

Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

1.7 Construction de bateaux  

Pour la construction d'un navire, il vous est demander de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude, pour la soumettre au Conseil Ducale pour avis.

2.7 L'entretien des bateaux

Les réparations se font uniquement au port, en cale sèche, avec l'aval du chef de port.
En supplément du coût de réparation, un forfait pour chaque point de réparation à effectuer est de 30 écus, et doit être versé en faveur du au Duché du Lyonnais Dauphiné par son capitaine avant la mise en cale sèche de son bateau.

cela irait ?

La première phrase que j'ai barré, ça me parait inutile... [Puisque IG tu n'as pas d'autre choix ]
En faveur ça fait bizarre je trouve... En tout cas le mot forfait me plait bien, c'est mille fois mieux que taxe on est d'accord
Ensuite, l'histoire du Capitaine je suis pas d'accord. Si un matelot a de quoi payer mais pas le Capitaine eh bien, que le matelot paie. Je pense qu'on s'en fiche un peu de qui paie pour le bateau tant que c'est payé Peut être rajouté ce que l'on risque un procès pour escroquerie si on paie pas?  

Citation :

Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

1.7 Construction de bateaux  

Pour la construction d'un navire, il vous est demander de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude, pour la soumettre au Conseil Ducale pour avis.

2.7 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation, un forfait pour chaque point de réparation à effectuer est de 30 écus à versé au Duché du Lyonnais Dauphiné

Hé bien comme cela alors ?

Citation :

Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

1.7 Construction de bateaux  

Pour la construction d'un navire, il vous est demander de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude, pour la soumettre au Conseil Ducale pour avis.

2.7 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation, un forfait pour chaque point de réparation à effectuer est de 30 écus à versé au Duché du Lyonnais Dauphiné

J'ai fait quelques légères modifications, pour un poil plus de clarté et de fluidité du texte.

Citation :

Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

1.7 Construction d'un bateau  

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demander de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

2.7 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser dans le cadre des frais liés aux ports du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Soumettre et avis, cela revient au même, donc doublon.
Sinon je suis d'accord sur le texte en lui-même, j'aurais juste bien aimer avoir eu la possibilité de comparer avec d'autres ports, mais bon.

Elisa, on peux dire que ça va pour les frais des ports du LD ? Style, agrandissement ou autres ?

Citation :

Elisa, on peux dire que ça va pour les frais des ports du LD ? Style, agrandissement ou autres ?

me permet de repondre


je dirait que cela n'as rien a voir en faite

la reparation de bateau ou de bateaux sont demander a titre privé

donc la le duché se permet de prendre un petit benefice sur ces actes


l'agrandissement d'un port ou la reparation si celui ci venait a etre casser

bha vu que c'est la proprieté du duché ses port il va pas se faire payer une "taxes" sur ses propre frais

Euh, ce n'est pas ce que j'ai voulu dire non plus.

[Je vais prendre un exemple HRP, un garagiste répare les voitures, il gagne de l'argent, pour soi bien entendu, mais aussi pour son garage pour par exemple, l'aménager, acheter de nouveaux outils, de nouveaux équipements, qui serviront à réparer d'autres voitures.]

Je trouve plus intéressant de dire que l'argent récolté par le duché grâce aux ports aillent aux ports qu'aux miséreux.
J'espère avoir été assez clair  

* sourit*

sinon cendre a parler aussi des bonne oeuvre de l'amiral

je trouve cela assez utile au final