Point sur les impôts

Le recensement était effectivement fait depuis le 24 août. Il ne me manquait plus que la répartition de l'impôt à faire.

Sourit à son compagnon avant de déposer ses chiffres pour Svet

Citation :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculé à partir du 11 juin jusqu'au 13 août

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 5 750 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 1 180 écus
- Repas ducaux: 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales: 21 632.20 écus
- Achats pour l'entretien des mines:22 750 écus
- Budget Prestige: 2 790 écus
- Budget Ost: 8 370 écus
- Salaire des Mines: 95 287.06 écus
- Salaire du RMI: 162.24 écus
- Agrandissement du port de Vienne: 5 295 écus

Total des dépenses: 205 916.50 écus

- Ventes de bétail: 35 135 écus
- Revenus miniers: 125 943.62 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4 134.07 écus
- Revenus des taxes sur les transactions: 209.34 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 3 350 écus
- Dons (des personnes): 620 écus
- Vente de fer à la Savoie réalisée le 12 juillet: 12 950 écus

Total des revenus: 182 342.03 écus

Montant nécessaire d'imposition: 23 574.47 écus

Nous précisons que le montant de l'impôt est de 23 000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 574.47 écus de plus du montant nécessaire d'imposition.

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:

Citation :

Briançon: 88 possessions -> 2 842.70 écus
Embrun: 102 possessions -> 3 294.94 écus
Dié: 77 possessions -> 2 487.36 écus
Lyon: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Montélimar: 69 possessions -> 2 28.93 écus
Valence: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Vienne: 134 possessions -> 4 328.65 écus
TOTAL = 23 000 écus

Ce qui nous fait un total de 712 possessions, soit 32.30 écus par possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

Date pour les versements:

- un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 13 août, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 26 août, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 11 septembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 25 septembre, pour le solde dû.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois, 
A tous ceux qui liront ou ouïront. 


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 23000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 11 juin jusqu'au 13 août 1461

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 5 750 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 1 180 écus
- Repas ducaux: 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales: 21 632.20 écus
- Achats pour l'entretien des mines:22 750 écus
- Budget Prestige: 2 790 écus
- Budget Ost: 8 370 écus
- Salaire des Mines: 95 287.06 écus
- Salaire du RMI: 162.24 écus
- Agrandissement du port de Vienne: 5 295 écus

Total des dépenses: 205 916.50 écus

- Ventes de bétail: 35 135 écus
- Revenus miniers: 125 943.62 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4 134.07 écus
- Revenus des taxes sur les transactions: 209.34 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 3 350 écus
- Dons (des personnes): 620 écus
- Vente de fer à la Savoie réalisée le 12 juillet: 12 950 écus

Total des revenus: 182 342.03 écus

Montant nécessaire d'imposition: 23 574.47 écus

Nous précisons que le montant de l'impôt est de 23 000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 574.47 écus de plus du montant nécessaire d'imposition. 

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:

Citation :

Briançon: 88 possessions -> 2 842.70 écus
Embrun: 102 possessions -> 3 294.94 écus
Dié: 77 possessions -> 2 487.36 écus
Lyon: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Montélimar: 69 possessions -> 2 28.93 écus
Valence: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Vienne: 134 possessions -> 4 328.65 écus
TOTAL = 23 000 écus

Ce qui nous fait un total de 712 possessions, soit 32.30 écus par possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 20 Août, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 4 Septembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 19 Septembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 4 Octobre, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.

Fait à Pierre-Scize, le premier jour du mois de Septembre mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
[scel]

Merci Cécilia, voilà pour moi.

Sauf que les délais pour les versements ont changé.

Citation :

VII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois, 
A tous ceux qui liront ou ouïront. 


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 23000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 11 juin jusqu'au 13 août 1461

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 5 750 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 1 180 écus
- Repas ducaux: 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales: 21 632.20 écus
- Achats pour l'entretien des mines:22 750 écus
- Budget Prestige: 2 790 écus
- Budget Ost: 8 370 écus
- Salaire des Mines: 95 287.06 écus
- Salaire du RMI: 162.24 écus
- Agrandissement du port de Vienne: 5 295 écus

Total des dépenses: 205 916.50 écus

- Ventes de bétail: 35 135 écus
- Revenus miniers: 125 943.62 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4 134.07 écus
- Revenus des taxes sur les transactions: 209.34 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 3 350 écus
- Dons (des personnes): 620 écus
- Vente de fer à la Savoie réalisée le 12 juillet: 12 950 écus

Total des revenus: 182 342.03 écus

Montant nécessaire d'imposition: 23 574.47 écus

Nous précisons que le montant de l'impôt est de 23 000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 574.47 écus de plus du montant nécessaire d'imposition. 

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:

Citation :

Briançon: 88 possessions -> 2 842.70 écus
Embrun: 102 possessions -> 3 294.94 écus
Dié: 77 possessions -> 2 487.36 écus
Lyon: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Montélimar: 69 possessions -> 2 28.93 écus
Valence: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Vienne: 134 possessions -> 4 328.65 écus
TOTAL = 23 000 écus

Ce qui nous fait un total de 712 possessions, soit 32.30 écus par possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 20 Août, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 4 Septembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 19 Septembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 4 Octobre, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.

Fait à Pierre-Scize, le premier jour du mois de Septembre mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Scellé, ça peut être publié si les maires ont été avertis au préalable, merci.

Je dépose en légature

L'annonce a été déposé en légature :) 

Premier retour par rapport à l'annonce des impôts

damwer71 a écrit:

Oh les jolis montants, je viens de passer un mois sans faire de lever d'impôts et là il va en falloir 4 tous les 13 jours histoire de faire au plus serré... les Embrunais vont avoir l'impression de ne faire que payer.
Je ne sais même pas si on a le droit d'effectuer une levée sur le mandat ducal suivant?
J'envoie les râleurs vers qui?

Je lui répondrais dans la soirée.

Tiens un revenant au conseil ducal

Son coup de gueule provient surtout du fait qu'il a fallu un mois au Conseil Ducal pour publier le montant des impôts puisque certains ont préféré lambiner grave plutôt qu'autre chose. Point que je vais d'ailleurs expliquer aux maires.

Faut vraiment avoir que ça a faire de venir répondre ici quand on attend toujours de voir certaines têtes ailleurs...

Le maire qui n'a pas levé c'est Dam' et avant c'était moi le dernier a avoir levé des impôts alors si vous avez un problème ou une critique a faire aux maires n'abusant pas des prélèvements lorsque ce n'est pas utile alors je vous invite à aller lui répondre et c'est avec un plaisir non dissimulé que je vous suivrais la-bas pour assister à votre déconfiture.

Petit point afin que vous sachiez ou nous en sommes pour les impôts

Citation :

Briançon: 2 842.70 écus - 474.35 (premier quart) - 521.67 à déduire => 1 846.68 - 95 (via mandat) => 1 751.68 - 150 => 1601.68 - 548 (via mandat) => 1053.68 à verser
Embrun: 3 294.94 écus - 417.20 (premier quart) - 1032.80 => 1 844.94 - 150 - 150 => 1 544.94 - 150 => 1 394.94 - 150 => 1244.94 - 150 => 1094.94 - 253.95 (via mandat) - 150 => 690.99 - 632,40 (via mandat) - 59 => 41 deniers à déduire du prochain impôt
Dié: 2 487.36 écus - 451.31 (premier quart) - 408.82 à déduire => 1 627.23 à verser
Lyon: 3 908.71 écus - 600.08 (premier quart) - 878.98 à déduire => 2 429.65 - 150 => 2279.65 - 150 => 2129.65 - 150 => 1979.65 à verser
Montélimar: 2 28.93 écus - 440.06 (premier quart) - 0.92 à déduire => 1 787.95 à verser
Valence: 3 908.71 écus - 617.22 (premier quart) - 1612.36 à déduire => 1 679.13 - 150 => 1 529.13 - 150 => 1379.13 - 150 => 1229.13 - 150 => 1079.13 - 150 => 929.13 à verser
Vienne: 4 328.65 écus - 708.66 (premier quart) - 1090.91 à déduire => 2 529.08 - 525.50 (via mandat) => 2003.58 à verser

Le Maire de Montélimar n'a toujours rien versé pour le moment, un second rappel vient de lui être fait à ce propos.

 on dirait bien ou alors c'est à la légature vu qu'il ne propose rien pendant plus d'une semaine, se pointe pour annoncer qu'il a ci ou ça à vendre... On lui rappelle les impôts en même temps qu'on lui donne une copie du mandat que l'on vient de faire et rien de rien.

Ca commence à véritablement me casser les pieds. Donc si demain toujours rien, c'est courrier IG et ensuite on tablera sur incurie.

J'ai posé la question à Narcimore, je devrais avoir une réponse d'ici ce soir voir demain.

Citation :

Expéditeur : Narcimore
Date d'envoi : 25/09/1461 - 09:04:55
Titre : Re: Petite question

Bien le bonjour dame Cecilia,

Pour ma part je me porte bien je vous en remercie. J4espère qu'il en est de même pour vous ?

Concernant votre question je ne puis vous répondre avec exactitude. Je suis revenu de chez les moines il y a une 10 aine de jour et je n'ai malheureusement pas eu le temps de vagabonder beaucoup en ville. Par contre j'ai reçu le 19 septembre dernier un courrier de deux montiliens qui sont sur les route pour me demander de passer un message a notre maire. Ils se sont fait brigander et ne pouvaient pas payer leurs impôts. J'imagine donc qu'un impôt a du être prélevé quelques jours auparavant.

Voilà j'espère que ces informations seront suffisantes. Si besoin je reste a disposition

Bien a vous
Narcimore, seigneur de Sathonay

HRP/ Suite a un déménagement je n'ai pas de connexion stable et efficaces a domicile et j'évite de trop passer sur les RR au boulot mais si besoin je peux essayer de glaner quelques informations.

Bonne journée
JD NArci