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 reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte

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4 participants
AuteurMessage
tazspike

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MessageSujet: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeDim 1 Sep 2013 - 15:19

Voilà j’aimerais vous montrer un texte qui est celui d’un duché voisin à propos des taxes de navigation
Qui selon moi pourrait éviter ses discutions sans fin comme ont a eu dernièrement sur payera des taxes payera pas de taxes



Citation :
Décret sur la taxe portuaire, relatif à la Loi II, B, article 4

Tout bateau accostant dans l’un des trois ports auvergnats devra s'acquitter d'une taxe dite d'amarrage, d'un montant de 3 écus par jour et ce, y compris les bateaux des résidents Bourbonnais-Auvergnats.

Différentes conditions de remboursement sont prévues pour les résidents auvergnats qui ont marqué leur adhésion à la charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation fluviale (CANF) :

- effectuer une mission bénévole pour le duché donne droit au remboursement complet de la taxe perçue par le duché au cours du mois d’imposition qui suit la mission.
- accoster à Moulins donne droit à un remboursement de 2 écus/jour sur les taxes perçues par le duché au cours du mois d’imposition. Attention, ce remboursement est soumis à une dégressivité en fonction du temps passé à quai : une fois la 3ème semaine d’occupation entamée, le remboursement passe à 1 écu/jour et au-delà de 4 semaines, il n’y a plus de remboursement de prévu.
- accoster dans un des deux ports naturels auvergnats donne droit à un remboursement complet des taxes perçus par le duché dans ces ports naturels.

Concernant les non-résidents et/ou les résidents non affiliés à la charte de la CANF, le Conseil ducal se réserve le droit de rembourser ou non les taxes qui ont été perçues durant le séjour à quai.

Donc en gros tout le monde paye des taxes
Pour les habitants
On pourrait partir un truc gratuit la première semaine
1 Ecus à partir de la deuxième et troisième
Et pleins pot après
Apres tout un bateau n’est pas fait pour rester à quai non-stop

Afin de promouvoir l’aide gratuite au duché tout comme dans ce texte les taxes complète serrait exonéré pour une durée d’un mois après la misions effectuer
Au final la demande de pavillon quel qu’elle soit n’exonèrerait plus ou au cas par cas des taxes il ferrait simplement rentrer le propriétaire dans la catégorie des bateaux habitant du ld donc avec réduction ou exonération si mission effectuer gratuitement
Au final si la personne squat 6 mois avec son bateaux à quai (hormis des raisons peut être obligatoire genre maire d’une ville, membre du cd, capitaine d’armée ou autre à définir)
Ces personne payeront des taxes cela forcera également le faite que les bateaux bougent pour faire tourner les places
Que si une demande de construction est faite elle n’est pas sans conséquence, par ce qu’actuellement un habitant fait fabriquer un bateau se dit c’est nul et le laisse à quai il ne payera pas de taxes
Ou par exemple le bateau de la ville de valence qui n’as jamais bougé ou alors très peu du quai
Ca serrait tout le monde avec des options de réduction ou exonération claire et non sujette à discutions


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Arwel

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeDim 1 Sep 2013 - 20:21

De toute façon, nous allons procéder à d'autres changements sur la Charte, suite au courrier reçu en début de mandat.
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tazspike

tazspike


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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeDim 1 Sep 2013 - 20:22

j imagine oui...
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tazspike

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeMer 11 Sep 2013 - 15:36

et donc ?
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Elisa de Malemort

Elisa de Malemort


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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeMer 11 Sep 2013 - 22:41

J'aime bien le principe.
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Svetlna

Svetlna


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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 15:41

Il faudrait que l'on voit ensemble les pour et les contre de la proposition de Taz, merci !
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tazspike

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 15:44

Ouep comme avoir des reponse au courrier envoyer il y a deux mois.....
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Arwel

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 20:46

Les réponses au courrier envoyé il y a deux mois, tu les eues. Pour le reste, je ne vois pas l'intérêt d'avoir notre propre Amiral s'il va pomper les idées dans les Provinces voisines. C'est donné à tout le monde. Si la Charte doit être modifiée, elle doit l'être dans son ensemble et non au coup par coup ainsi.
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tazspike

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 21:00

reponse ?

tu peu me redonner le courrier reponse ?   a par des insulte ,menaces et un grand " ta gueule " desolé aucune reponse  a part peut etre le menage fait sans  en informer personne  les clefs retiré et j'en passe

il avait plusieurs questions qui n'ont jamais eu de reponse
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Arwel

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 21:12

La réponse se trouve en salle de doléances et en plus, tu y as répondu, si tu as la mémoire courte, je n'y peux rien. Pour le reste, les réponses ont été données ici. Et les travaux ont été effectués après en avoir averti le Conseil Ducal qui n'a rien trouvé à y redire, il n'y a que toi que ça as dérangé. Pour les clefs, je n'en ai retiré aucune.

[hrp : ça serait bien de ne pas mélanger rp et hrp... aucun accès n'a été supprimé à quiconque, j'ai simplement restreint tes droits de modération /hrp ]
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tazspike

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 21:15

je cherche encore les reponse a l'integration de l'amirauté aux cold , u veux que je recole le courrier pour qu'ont regarde les reponses ?

(est les clefs d'un bureaux peuvent res bien etre rp mais bon c'esv vrai que tu tourne oujours les choses a ta façon )
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Arwel

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 21:24

[Alors que les choses soient claires, que cela t'amuse de pourrir Wel avec Taz, c'est ton problème, par contre, évite de t'en prendre à la joueuse qui ne t'a strictement rien fait. Alors maintenant, les choses sont claires, pour moi, ni ton Taz ni toi n'existez plus, ainsi, tu pourras t'amuser à aller pourrir quelqu'un d'autre. Sur ce, je te souhaite de bien t'amuser, si on peut appeler s'en prendre ainsi systématiquement à un perso un jeu. ]
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tazspike

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 21:30

( c'est vrai cool  alors pis serrieux t'en as pas marre de toujours faire a pleureuse tu as deja dit et fait bien pire mais rassure toi, toi non plus tu n'existe pas )
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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 21:42

Pour te répondre clairement Taz, l'intégration de l'Amiral à la prévôté ce n'est pas prévu. Lors du dernier mandat certains conseillers militaires dont moi avons souligné qu'il n'y avait, pour le moment, que trop peu d'intérêt à rajouter l'amirauté dans les COLD et donc rajouter l'amiral dans le conseil des COLD

J'ai rajouté, à titre personnel, que je n'étais pas pour tant qu'il n'y aurait pas de limites claires et transparente sur tes activités entre tes postes d'amiral royal et ducal. Selon moi un cumul possible ne permet pas d'offrir les garanties suffisantes à l'ouverture du conseil des COLD pour l'amiral.
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tazspike

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 21:44

pas de soucis mais au moins j'ai une reponse qu'ont ne m'avait jamais donner comme d'autre

après faudrait m'expliqué qu'elle transparence  et limite tu parle mais peut etre ailleurs en privé ou autre mais pas ici
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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 21:57

Ben j'ai surtout ressorti simplement l'avis de quelques conseillers militaires. Je n'ai pas parlé au nom du précédent conseil.

Pour la transparence c'est qu'il est parfois difficile de savoir où s'arrêtent tes prérogatives d'amiral royal et celles de l'amiral ducal. Alors comme généralement on n'aime pas ouvrir l'État Major ducal à un officier Royal surtout lorsqu'il a un grade aussi élevé que le tiens.

C'est qu'en tant que province vassal et n'appartenant pas au Domaine Royal, on aime être certains de garder la main entière sur nos affaires militaires.
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tazspike

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 22:06

oki oki
je me rapellerai de cela quand les armée du roi seront en phase de raser une lance dauphinoise sortie d'une armé dauphinoise pour se ravitailler il est cervain que la je ne preciserai pas qui sont ces gens pour etre sur que vous garder la main car si tu e rappel bien sans moi ev mon intervenvion justement led serrait renrer avec un peu mins de monde de champagne
quand a mes prerogative d'amiral ducal apres le dernier mandat a par source d'info pour incompetent en la matiere de navigation ,et c'est bien pour cela que ma demision a évé refusé, bha je vois pas vraiment ce que j'ai a faire puisque les demande d'accostage sont indigne de mon rang d'amiral
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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 22:47

Tu sais ce que je vois là ? Que tu chouines pour des simples demandes d'accostages et qu'en plus de ça tu n'hésites pas à faire une espèce du chantage sur le dos de la sécurité du Duché juste parce que tu n'es pas content qu'on te ferme les portes du conseil des COLD.

parce que clairement sortir ce que tu viens de sortir en pretextant que puisque c'est comme ça tu laisseras le duché dans la panade, j'appelle ça du chantage.

Ben tu sais quoi ? Tu es en train de te desservir et tu confortes aux yeux de tous l'avis que j'ai donné juste avant ...
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tazspike

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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 22:56

ben non je prouve par a+b que  la tu me dit ont veus surtout pas e donner acces car ont sait jamais des fois que tu aille dire ce que l'ont fait comme si le roi etait un ennemie mais que par contre moi je doit absolument venir rapporter et me servir de ce que je sait la bas  'as pas comme un truc qui te choque?

pis entre nous  tu sait tres bien que cela a été bien plus dans le sens ou je e donnait des info plutot que le contraire par ce que tu sait tres bien les infos auxquels j'ai acces qui ne sont pas le quart auxquels ont acces les capitaines meme a la curia
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MessageSujet: Re: reflexion sur les taxes /changement des textes et de la charte   reflexion sur les taxes  /changement des textes et de la charte Icon_minitime

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