Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-50%
Le deal à ne pas rater :
Nike Sportswear Club Fleece – Sweat à capuche
29.97 € 59.99 €
Voir le deal

 

 LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeDim 26 Jan 2014 - 13:03

Citation :
Date: [26/01/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]

Accusé: Djegys  
Casier judiciaire: Aucun

Victime: Lyon
Témoins: /

La fiche:
Citation :
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Lait_310 

Les faits:
[Le 26   1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du lait à 10.00 écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Djegys  ]

Preuves du délit:
Citation :
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Lait_110  
Citation :
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t14 


La loi:
" />
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) ><font color=Courrier(s):
" />
Code:
Médiation:
Bonjour Sieur Djegys,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du lait à 10.00  écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 9.05 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Anastasie91, Sergent de Lyon.
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Lait_410[/url]
J'ai vérifié, il as sur lui 7,84 écus, alors je lui ai envoyé un courrier
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Lait_510
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t11
Comme quelqu'un d'autre à acheter la bouteille de lait, je demande à Djegys de faire un don à la Mairie, et de m en donner la preuve, sinon son dossier sera transmis au juge
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t12
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t13
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t15

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) ><font color=Dépôt de plainte:
" />
Code:
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Anastasie, sergent de la prévôté de Lyon
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) >


Dernière édition par anastasie91 le Ven 13 Juin 2014 - 13:47, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeDim 26 Jan 2014 - 13:28

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Lait_410


J'ai vérifié, il as sur lui 7,84 écus, alors je lui ai envoyé un courrier

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Lait_510

Il a bien retiré sa bouteille de lait, il ne reste que la mienne pour la médiation
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeDim 26 Jan 2014 - 17:27

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t11

Comme quelqu'un d'autre à acheter la bouteille de lait, je demande à Djegys de faire un don à la Mairie, et de m en donner la preuve, sinon son dossier sera transmis au juge

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t12
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: LY/**/ Escroquerie - [Cloturé => Dossiers groupés]   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeDim 26 Jan 2014 - 17:34

Citation :
Date: [26/01/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]

Accusé: Djegys  
Casier judiciaire: Aucun

Victime: Lyon
Témoins: /

La fiche:
Citation :
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Lait_310 

Les faits:
[Le 26   1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du lait à 10.00 écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Djegys  ]

Preuves du délit:
Citation :
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t14 


La loi:
" />
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) ><font color=Courrier(s):
" />
Code:
Médiation:
Bonjour Sieur Djegys,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du lait à 10.00  écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 9.05 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Anastasie91, Sergent de Lyon.
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) ><font color=Dépôt de plainte:
" />
Code:
En attente
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) >



On prends le même et on recommence, donc merci de transmettre le dossier

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t13
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeDim 26 Jan 2014 - 17:42

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t15


Voila la réponse à mes courriers
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeDim 26 Jan 2014 - 17:42

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Sans_t15


Voila la réponse à mes courriers
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeDim 26 Jan 2014 - 19:25

Ne transmettre que celui-ci avec circonstances aggravantes de récidive (pour la prévôté, vu qu'il n'a pas encore été jugé) en prenant ce dossier là:
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t28135-ly-escroquerie-a-transmettre

Merci.

Ton premier dossier qui va au tribunal, depuis ton retour, on va fêter ça. Razz
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeLun 27 Jan 2014 - 7:27

D'accord pour la récidive, et j'espère ne plus voir de lait trop cher sur le marché de ce matin.

Vite vite en taverne pour boire un verre  cheers 
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 16:39

Prévôt, vous pouvez transmettre ce dossier en priorité s'il vous plait?
Avec récidive (de prévôté) comme stipulé dans mes notes plus haut (cf mon dernier message).

Il attend depuis longtemps, vu le dernier prévôt qu'on a eut...
Je vous remercie par avance.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 18:24

je le fais dès que le Proc m'ouvre les portes , merci de me le signaler lieutenant depuis hier je cours un peu partout .
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 18:29

Pas de soucis, c'est le début, pour cela que je vous l'ai apporté, en plus je dois faire le ménage ici, pas évident de s'y retrouver.
Merci.
Une fois que celui-ci sera jugé, on pourra lancer le second, mais faisons les choses dans l'ordre, histoire de voir s'il coopère entre les deux.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 18:33

J'ai les clefs mais il y a pas de dépôt de plainte sur ce dossier , comme ça il va revenir de suite
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 18:41

pas de dépôt de plainte aussi sur ce dossier
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 18:51

comment çà il n'y à pas de dépôt de plainte ?
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 19:07

Ah oui.

Anastasie, tu peux envoyer ce courrier là et l'ajouter au dossier, par contre attend un peu avant d'envoyer les autres courriers, sinon, ils vont tous trainer au tribunal et on pourra pas faire monter les peines pour récidive.
Je m'occupe de fusionner le vieux dossier d'à côté avec celui là:


Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Anastasie, sergent de la prévôté de Lyon
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 19:08

merci merci
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 19:12

Dossier ajouté à celui-ci => https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t28134-ly-escroquerie-djegys-a-transmettre#748925
Puisque c'est la suite de l'affaire et que personne ne peut être jugé deux fois pour le même délit.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 19:18

D'accord j'envoie çà de suite.

Je vais passer pour une cruche mais mise à part 2 dossiers de vente de lait qui vont fusionner et celle du poisson pas encore à transmettre, avec cette personne je n'ai rien d'autre.
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 19:25

Sa fait deux.
Ceux du lait, on les envoies là.
Une fois qu'ils sont jugés, on envoie le poisson, comme ça, récidive et grosse peine pour le vilain escroc.
Oui, c'est vilain, mais il m'enquiquine lui.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 19:28

Ah oui d'accord j'avais bien compris ce que j'ai compris enfin je me comprends  lol! 
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 21:07

dossier transmis
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 13:46

Citation :
Affaire classée sans suite
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitimeDim 6 Juil 2014 - 0:13

Citation :
Dossier archivé Sans Suite pour inintérêt de la procure.

[A archiver]
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Contenu sponsorisé





LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Empty
MessageSujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)   LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» LY /E68/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)
» LY /E71/ Escroquerie - Jegress (Sans Suite)
» DI /E08/ Tikilt_de_zeedam - Escroquerie (Sans suite)
» VA /**/ Escroquerie - Batiman [Sans suite]
» LY /D89/ Escroquerie - Dayli (Sans suite)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Lyon-
Sauter vers: