| | LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) |  |
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| Auteur | Message |
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anastasie91
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 |  Sujet: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite)  Dim 26 Jan 2014 - 13:03 | |
| - Citation :
Date: [26/01/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]
Accusé: Djegys
Casier judiciaire: Aucun
Victime: Lyon
Témoins: /
La fiche:
- Citation :
-
Les faits:
[Le 26 1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du lait à 10.00 écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Djegys ]
Preuves du délit:
- Citation :
- Citation :
-
La loi:
" />
- Citation :
- o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)
 Courrier(s):
" />
- Code:
-
Médiation:
Bonjour Sieur Djegys,
J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du lait à 10.00 écus.
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 9.05 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Anastasie91, Sergent de Lyon.  [/url]
J'ai vérifié, il as sur lui 7,84 écus, alors je lui ai envoyé un courrier
Comme quelqu'un d'autre à acheter la bouteille de lait, je demande à Djegys de faire un don à la Mairie, et de m en donner la preuve, sinon son dossier sera transmis au juge
Dépôt de plainte:
" />
- Code:
-
Bonjour,
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Anastasie, sergent de la prévôté de Lyon 
Dernière édition par anastasie91 le Ven 13 Juin 2014 - 13:47, édité 2 fois | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Dim 26 Jan 2014 - 13:28 | |
| J'ai vérifié, il as sur lui 7,84 écus, alors je lui ai envoyé un courrier Il a bien retiré sa bouteille de lait, il ne reste que la mienne pour la médiation | |
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anastasie91
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anastasie91
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| | Sujet: LY/**/ Escroquerie - [Cloturé => Dossiers groupés] Dim 26 Jan 2014 - 17:34 | |
| - Citation :
Date: [26/01/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]
Accusé: Djegys
Casier judiciaire: Aucun
Victime: Lyon
Témoins: /
La fiche:
- Citation :
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Les faits:
[Le 26 1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du lait à 10.00 écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Djegys ]
Preuves du délit:
- Citation :
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La loi:
" />
- Citation :
- o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)
Courrier(s):
" />
- Code:
-
Médiation:
Bonjour Sieur Djegys,
J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du lait à 10.00 écus.
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 9.05 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Anastasie91, Sergent de Lyon. Dépôt de plainte:
" />
- Code:
-
En attente On prends le même et on recommence, donc merci de transmettre le dossier | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Dim 26 Jan 2014 - 17:42 | |
| Voila la réponse à mes courriers | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Dim 26 Jan 2014 - 17:42 | |
| Voila la réponse à mes courriers | |
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Plumedange
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Dim 26 Jan 2014 - 19:25 | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Lun 27 Jan 2014 - 7:27 | |
| D'accord pour la récidive, et j'espère ne plus voir de lait trop cher sur le marché de ce matin. Vite vite en taverne pour boire un verre  | |
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Plumedange
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 16:39 | |
| Prévôt, vous pouvez transmettre ce dossier en priorité s'il vous plait?
Avec récidive (de prévôté) comme stipulé dans mes notes plus haut (cf mon dernier message).
Il attend depuis longtemps, vu le dernier prévôt qu'on a eut...
Je vous remercie par avance. | |
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bounette
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 18:24 | |
| je le fais dès que le Proc m'ouvre les portes , merci de me le signaler lieutenant depuis hier je cours un peu partout . | |
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Plumedange
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 18:29 | |
| Pas de soucis, c'est le début, pour cela que je vous l'ai apporté, en plus je dois faire le ménage ici, pas évident de s'y retrouver.
Merci.
Une fois que celui-ci sera jugé, on pourra lancer le second, mais faisons les choses dans l'ordre, histoire de voir s'il coopère entre les deux. | |
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bounette
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 18:33 | |
| J'ai les clefs mais il y a pas de dépôt de plainte sur ce dossier , comme ça il va revenir de suite | |
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bounette
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 18:41 | |
| pas de dépôt de plainte aussi sur ce dossier | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 18:51 | |
| comment çà il n'y à pas de dépôt de plainte ? | |
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Plumedange
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 19:07 | |
| Ah oui.
Anastasie, tu peux envoyer ce courrier là et l'ajouter au dossier, par contre attend un peu avant d'envoyer les autres courriers, sinon, ils vont tous trainer au tribunal et on pourra pas faire monter les peines pour récidive.
Je m'occupe de fusionner le vieux dossier d'à côté avec celui là: - Citation :
- Bonjour,
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Anastasie, sergent de la prévôté de Lyon | |
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bounette
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 19:08 | |
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Plumedange
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 19:12 | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 19:18 | |
| D'accord j'envoie çà de suite.
Je vais passer pour une cruche mais mise à part 2 dossiers de vente de lait qui vont fusionner et celle du poisson pas encore à transmettre, avec cette personne je n'ai rien d'autre. | |
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Plumedange
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 19:25 | |
| Sa fait deux.
Ceux du lait, on les envoies là.
Une fois qu'ils sont jugés, on envoie le poisson, comme ça, récidive et grosse peine pour le vilain escroc.
Oui, c'est vilain, mais il m'enquiquine lui. | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mar 4 Fév 2014 - 19:28 | |
| Ah oui d'accord j'avais bien compris ce que j'ai compris enfin je me comprends  | |
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bounette
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Mer 5 Fév 2014 - 21:07 | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Ven 13 Juin 2014 - 13:46 | |
| - Citation :
- Affaire classée sans suite
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Plumedange
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) Dim 6 Juil 2014 - 0:13 | |
| - Citation :
- Dossier archivé Sans Suite pour inintérêt de la procure.
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| | Sujet: Re: LY /E76/ Escroquerie - Djegys (Sans Suite) | |
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