Table ronde - loi fiscale

Il se présenta à la convocation et salua les personnes présentes

Bonjour , partant demain , je laisses Nefer prendre pars à cette table ronde pour la ville de Vienne .


Pour ce qui est de mon avis personnel , je dirais juste que ce systéme avec un conseil ducal reactif est largement faisable

juste un détail pour moi à revoir

VII.2.b : Des délais de versements

Citation :

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc

.

En cas de negociations qui perdure soit trois tours ou six jours , le premier versement 15 jours aprés me parait juste car le conseil a que neuf jours et non quinze pour calculer l ' impots ducal et comme beaucoup sont pointilleux sur des points de détails cet article devrait etre revu , nous maire pouvons lever les impots tous les treize jours je serais d ' avis pour un changement dans la datation et passerais à

Citation :

- dix huit jours après l'élection du Duc,
- trente deux jours après l'élection du Duc,
- quarante six jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc

Lanfeust avait plusieurs parchemins et il prenait des notes tout en écoutant Marsaly.

Quand vous parlez de somme fixe, vous parlez de quoi exactement ?
Le montant global des impôts ou l'impôt par parcelle ?

Pour l'approbation rapide des comptes, ceci est un problème soulevé au conseil ducal, des comptes approuvés après trente jours de mandat comme j'ai pu voir ce n'est pas acceptable.

Puis écoutant Jackouille.

Je vous remercie de donner tout de même votre avis.
Et je prend note de votre proposition de délai.

La réactivité du conseil comme dit à Marsaly sera même à mon avis précisée dans le coutumier avec un délai.

Bonjour bonjour.

Cette discussion à déjà eut lieu au mandat précédent et je pense que si vous relisiez les discussions vous auriez toutes vos réponses, mais je vais tout de même répéter ce que j'avais dit à l'époque, puisque c'est toujours mon avis.
Je vais vous donner ma modification de l'article de loi correspondant et détaillerais ensuite.

Citation :

VII.1.a : Du montant

En Lyonnais-Dauphiné, les impôts sont fixes et leur montant est de X écus par mandat ducal. Ils sont prélevés selon le calendrier fixé dans l'article VII.2.b : Des délais de versements.

Tous les deux mois, le pôle économique du Conseil Ducal recensera le nombre de champs et d'échoppes de tous les actifs du Lyonnais-Dauphiné afin de déterminer la répartition par ville de l'impôt ducal.

VII.1.b : De la décision.

Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VII.1.c : De la ventilation.

Les Conseillers du pôle économique, une fois le recensement approuvé, doivent effectuer une ventilation des dépenses et des recettes pour la présenter à la population, ils devront y joindre le recensement effectué. S'il s'avère que cette ventilation laisse apparaître une différence supérieure à X écus entre les dépenses et les recettes, possibilité est alors laissée à l'appréciation du Conseil Ducal d'augmenter ou de diminuer le montant fixe de X écus à hauteur de X % MAXIMUM.

VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil Ducal confie aux maires la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au Trésor Ducal.

Les maires devront relayer l'information auprès de tous leurs administrés et devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé pour les impôts par le Duché. Tout habitant qui constatera que le maire de sa ville déroge à ce principe pourra déposer plainte pour imposition abusive et celui-ci sera poursuivi pour Trahison.

VII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

Spoiler:

Dans le coutumier il y a de grosses incohérences, il dit notamment que l'impôt est prélevé tous les 15 jours, vu la formulation, on pourrait croire qu'on nous prélève 35000 écus par quinzaine, ce qui n'est pas le cas.
Il faut je pense garder un montant fixe, je crois que les conseillers c'étaient accordés pour 21000, ceci afin d'avoir une base de prélèvement à demander dès l'élection du duc aux maires et de ne pas les laisser dans le flou 15 jours, sans savoir qu'elle somme ils peuvent prélever à leurs administrés, avant que les calculs ne soient fait.
Cette base serait laissée souple comme c'était prévu avant, mais au lieu de juste permettre de l'augmenter, l'impôt, il faudrait aussi laisser la possibilité de prélever moins.
Dans ce texte, il n'est pas précisé qui est compté dans ces impôts et il s'avère qu'avec l'utilisation de Dufric, tout est fait n'importe comment et qu'une personne en retraite depuis un jour n'est pas comptée au même titre que quelqu'un en retraite depuis 6 mois, ce qui n'est pas normal à mon sens.
Comme je l'avais dit, il suffit de dire à notre population de se mettre en retraite quelques jours avant le calcul d'impôts et ce sont les autres villes qui trinquent.
Il y a d'autres propos bancals, comme le fait que le Duché définisse un impôt par possession, alors qu'il n'a aucun pouvoir pour le faire, chaque maire décidant la répartition de l'imposition lui-même.
Voilà, je crois n'avoir rien oublié...

Bonsoir,

Je pense aussi qu'il faudrait décaler le premier versement qui ne peut jamais être fait dans les temps.. ensuite, oui, il faudrait un montant minimum pour nous aiguiller un minimum justement   après, il faut quand même bien vérifier les propriétés de chaque ville en temps réél parce que d'un mandat à l'autre, çà bouge beaucoup..

Voilà, je ne suis pas d'une grande aide non plus, çà ne fait pas si longtemps que çà que je suis ici finalement..   

Pourquoi ne pas vous transmettre la liste de fraude fiscale ? çà vous permettrait de voir les actifs qui sont imposés réellement et tout ceux qui ne sont pas imposable ou mauvais payeur..