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 LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)

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anastasie91

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MessageSujet: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeDim 2 Mar 2014 - 14:55

Citation :
Date: [02/03/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]

Accusé: Elion  
Casier judiciaire: Aucun

Victime: Lyon
Témoins: /

La fiche:
Citation :
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Poisso15 
Les faits:
[Le  02/03  1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du poisson à 22    écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Elion  ]

Preuves du délit:
Citation :
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Poisso16
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Poisso17 


La loi:
" />
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

o V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie.
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) ><font color=Courrier(s):
" />
Code:
Médiation:
Bonjour Sieur Elion,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du poisson à 22  écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de  18.10 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Anastasie91, Sergent de Lyon.
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) ><font color=Dépôt de plainte:
" />
Code:
Lyon, le 04/03/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour XXXX.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Anastasie
Sergent de la prévôté de Lyon
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) >


Dernière édition par anastasie91 le Ven 13 Juin 2014 - 13:43, édité 4 fois
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anastasie91

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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeLun 3 Mar 2014 - 8:00

Citation :
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 02:40:18
Titre : Re: Médiation
Merci d'avoir acheté mon poisson , s'il vous en faut encore , n'hésitez pas à me réécrire vos magnifiques lettres .

E.

Citation :
je ne vous ai pas acheté votre poisson, je vous ai fais une médiation prévôté et si ce soir vous n'avez pas racheté tout les articles que je vous ai pris, vous irez voir le juge pour vous expliquer.

Bien à vous
anastasie, sergent de le Prévôté

Citation :
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 14:29:43
Titre : Re: Re: Re: Médiation
Ah mais avec grand plaisir , le juge préfère t-il une tarte aux marrons ou bien une tarte aux prunes ?
Ce petit rôle de vilaine ne vous sied point , croyez moi , vous êtes tombée sur la mauvaise personne ... Malheureusement ... Pensez-vous que vos lois donnent envie d'enrichir la ville ? Vu l'état actuel du marché où à certaines heures il n'y a : Ni pain , ni fruit , ni viande et encore moins du poisson .

J'ai tant d'argent que cela m'est totalement égal ! Je ne cherche qu'à aider mes pairs . Vous , vous préférez posséder une matraque , une casquette de cuir et taper sur les gens comme moi . Vous pouvez être fière de vous .

Citation :
Les lois sont les mêmes pour tous et çà ne m'amuse pas de courir après des personnes comme vous.

Vous n'aidez pas les villageois en mettant des produits trop cher sur le marché, vous vous aidez vous même quoi que vous en disiez. Vous vous enrichissez sur le dos des villageois, çà ne leurs apportent rien et çà ne rapporte rien à la ville.

Persuadez vous tant que vous voulez de soit disant faire les choses bien, mais vous êtes dans vos torts envers les lois du Lyonnais Dauphiné.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la Prévôté

Citation :
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 15:52:04
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Médiation
Faites juste un calcul . Combien gagnerais-je à rester à Lyon sur une journée fractionnée à la mine , et une journée de voyage perdue , une journée complète pour pêcher un poisson car on n'en pêche pas deux ou trois et ensuite revendre à 18.10 comme vous le souhaitez ? Pour vous faciliter la tâche , je gagne pas moi de 30 à 35 écus en restant à Lyon ... Le choix est vite fait si vous pensez que je souhaite m'enrichir ... Chacun sa façon d'enrichir le LD , vous c'est simple vous cherchez des noises aux mauvaises personnes , traquez plutôt ceux et celles qui coulent le Duché en nous réapprovisionnant pas le marché par exemple , où ceux mandater pour pêcher et qui n'apportent rien ... Vous vous acharnez sur moi car j'ai refusé de vendre à la maire , soit c'est un choix mais peu importe où nous nous arrêtons , j'en sortirai toujours gagnant , sachez - le . Ce n'est pas une amende ou quelques jours de prisons qui me freineront croyez-moi ... Consultez seulement mon dossier ...


E. Seigneur de Theizé , ou richissime chevalier !

j'arrête de m’acharner sur lui comme il dit lol
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeJeu 6 Mar 2014 - 9:15

Citation :
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 02:40:18
Titre : Re: Médiation
Merci d'avoir acheté mon poisson , s'il vous en faut encore , n'hésitez pas à me réécrire vos magnifiques lettres .

E.

Citation :
je ne vous ai pas acheté votre poisson, je vous ai fais une médiation prévôté et si ce soir vous n'avez pas racheté tout les articles que je vous ai pris, vous irez voir le juge pour vous expliquer.

Bien à vous
anastasie, sergent de le Prévôté
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MessageSujet: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeJeu 6 Mar 2014 - 9:16

Citation :
Date: [02/03/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]

Accusé: Elion  
Casier judiciaire: Aucun

Victime: Lyon
Témoins: /

La fiche:
Citation :
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Poisso15 
Les faits:
[Le  02/03  1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du bois à 5  écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Elion  ]

Preuves du délit:
Citation :
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Bois_113
 LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Bois_212


La loi:
" />
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

o V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie.
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) ><font color=Courrier(s):
" />
Code:
Médiation:
Bonjour Sieur Elion,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du bois à 5  écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de  4.40 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Anastasie91, Sergent de Lyon.
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) ><font color=Dépôt de plainte:
" />
Code:
Lyon, le 04/03/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour XXXX.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Anastasie
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Dernière édition par anastasie91 le Mer 7 Mai 2014 - 11:52, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeSam 8 Mar 2014 - 23:19

transmis
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MessageSujet: LY /**/ Escroquerie - Elion [A classer]   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeDim 16 Mar 2014 - 12:15

Citation :
Date: [16/03/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]

Accusé: Elion 
Casier judiciaire: Aucun

Victime: Lyon
Témoins: /

La fiche:

LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Bla_311
   
Les faits:
[Le 16/03  1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du  Blé à 12,50   écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Elion  ]

Preuves du délit:
Citation :
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Bla_110
 LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Bla_211


La loi:
" />
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 19.50 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.00 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,00 écus (produit non taxé)
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) ><font color=Courrier(s):
" />
Code:
Médiation:
Bonjour Sieur Elion,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du blé à 12,50  écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de  12,40 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Anastasie91, Sergent de Lyon.
LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) ><font color=Dépôt de plainte:
" />
Code:
En attente
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Dernière édition par anastasie91 le Ven 13 Juin 2014 - 13:43, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeDim 16 Mar 2014 - 15:32

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Plumedange

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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeDim 16 Mar 2014 - 17:21

Je n'ai rien à me reprocher et tu as accès à la mairie, donc ses menaces ne me font absolument pas peur.
D'ailleurs, cela est une infraction de plus à nos lois, mais bon, il n'est pas à ça près n'est-ce pas?
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeDim 16 Mar 2014 - 17:59

Médiation lancée
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeLun 31 Mar 2014 - 14:25

Citation :
Non retenu par la procure

Elion
délit: escroquerie
Vente de brochet et de truite
motif: absence de législation sur des produits importés
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 10:46

A transmettre, vu que ça n'a rien à voir avec l'histoire de poissons.
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 11:11

A transmettre
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeSam 5 Avr 2014 - 23:04

il y a pas le dépôt de plainte
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeSam 5 Avr 2014 - 23:13

retransmis
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 15:59

Citation :
Lyon, le 06/04/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 19:36

merci anas je transmet
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeMer 7 Mai 2014 - 11:51

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, dame Isabeau de Hauterives, en ce jour du 6 Mai 1462, allons rendre le verdict à l’encontre de sire Elion.

En premier lieu,, vous êtes ici pour répondre des chefs d’inculpation d’escroquerie,, je ne prendrai donc pas en compte votre défense s’appuyant sur des rivalités politiques ou personnelles et ne m’attacherai qu’à vos explications des faits.

J’ai donc relevé plusieurs points
Vous nous dites que ces denrées étaient destinées à une de vos connaissances, soit, je veux bien vous croire mais vous ne fournissez aucune preuve de ce que vous avancez..
Vous auriez affiché votre réservation, comme il est prévu par la loi, que vous ne seriez pas là aujourd’hui.

Je cite :
*Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire. Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.*

Force est donc de constater qu’il y a infraction, même si le préjudice est moindre..
Ce n’est pas tant les quelques deniers de dépassement qui sont importants à mes yeux, mais votre irrespect non seulement pour nos lois, mais aussi pour le travail du lieutenant de la prévôté qui pourtant, pour vous éviter une procédure judiciaire, vous a proposé des médiations que vous avez ignorées. Preuve en est la copie de ces courriers jointe au dossier préliminaire..
Vous êtes maire aujourd’hui, ne pensez-vous pas qu’un maire se doit, avant toute chose de donner l’exemple ?

A votre décharge, je ne retiendrai pas l’inculpation d’escroquerie pour la vente du brochet et de la truite, qui, au même titre qu’une olive est un fruit sont des produits d’importation, ne rentrant pas dans le cadre de notre législation Dauphinoise..
Toutefois, car il y’a toujours un mais en justice,, afin que la mairie ne subisse pas ce préjudice pour un point juridique litigieux, vous serez tenu de racheter le brochet et la truite au prix de vente..

Sire Elion , veuillez vous lever

Vu l’escroquerie démontrée, par le ministère public, je vous condamne à titre d’exemple, à 10 écus d’amende à reverser à la mairie de Lyon.
Vu, l’irrespect envers nos institutions, j’accède à la demande du procureur et vous condamne à 22H de mine, ce qui est le meilleur moyen de lui prouver votre loyauté et de racheter votre honneur auprès de vos administrés.

Qu’il soit entendu qu’en retour, j’en attends les preuves de rachat des produits d’importation, de votre don et copie de vos fiches de salaire, faute de quoi, vous serez de nouveau appelé à comparaître pour non application des peines.

Ah et, j'allais oublier, vu que avez retenu toute cette cour au moment du dîner pour vous donner quelques prunes, je n'ai aucune objection quand à la proposition d'en déguster en tarte.


L’audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeMer 7 Mai 2014 - 12:13

Faut attendre les preuves de ses peines, avant de classer. Razz
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeMer 7 Mai 2014 - 12:24

bien chef !!
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 13:42

Citation :
Nous, dame Isabeau de Hauterives, en ce jour du 6 Mai 1462, allons rendre le verdict à l’encontre de sire Elion.

En premier lieu,, vous êtes ici pour répondre des chefs d’inculpation d’escroquerie,, je ne prendrai donc pas en compte votre défense s’appuyant sur des rivalités politiques ou personnelles et ne m’attacherai qu’à vos explications des faits.

J’ai donc relevé plusieurs points
Vous nous dites que ces denrées étaient destinées à une de vos connaissances, soit, je veux bien vous croire mais vous ne fournissez aucune preuve de ce que vous avancez..
Vous auriez affiché votre réservation, comme il est prévu par la loi, que vous ne seriez pas là aujourd’hui.

Je cite :
*Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire. Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.*

Force est donc de constater qu’il y a infraction, même si le préjudice est moindre..
Ce n’est pas tant les quelques deniers de dépassement qui sont importants à mes yeux, mais votre irrespect non seulement pour nos lois, mais aussi pour le travail du lieutenant de la prévôté qui pourtant, pour vous éviter une procédure judiciaire, vous a proposé des médiations que vous avez ignorées. Preuve en est la copie de ces courriers jointe au dossier préliminaire..
Vous êtes maire aujourd’hui, ne pensez-vous pas qu’un maire se doit, avant toute chose de donner l’exemple ?

A votre décharge, je ne retiendrai pas l’inculpation d’escroquerie pour la vente du brochet et de la truite, qui, au même titre qu’une olive est un fruit sont des produits d’importation, ne rentrant pas dans le cadre de notre législation Dauphinoise..
Toutefois, car il y’a toujours un mais en justice,, afin que la mairie ne subisse pas ce préjudice pour un point juridique litigieux, vous serez tenu de racheter le brochet et la truite au prix de vente..

Sire Elion , veuillez vous lever

Vu l’escroquerie démontrée, par le ministère public, je vous condamne à titre d’exemple, à 10 écus d’amende à reverser à la mairie de Lyon.
Vu, l’irrespect envers nos institutions, j’accède à la demande du procureur et vous condamne à 22H de mine, ce qui est le meilleur moyen de lui prouver votre loyauté et de racheter votre honneur auprès de vos administrés.

Qu’il soit entendu qu’en retour, j’en attends les preuves de rachat des produits d’importation, de votre don et copie de vos fiches de salaire, faute de quoi, vous serez de nouveau appelé à comparaître pour non application des peines.

Ah et, j'allais oublier, vu que avez retenu toute cette cour au moment du dîner pour vous donner quelques prunes, je n'ai aucune objection quand à la proposition d'en déguster en tarte.

L’audience est levée !
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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 13:43

Citation :
Nous, dame Isabeau de Hauterives, en ce jour du 6 Mai 1462, allons rendre le verdict à l’encontre de sire Elion.

En premier lieu,, vous êtes ici pour répondre des chefs d’inculpation d’escroquerie,, je ne prendrai donc pas en compte votre défense s’appuyant sur des rivalités politiques ou personnelles et ne m’attacherai qu’à vos explications des faits.

J’ai donc relevé plusieurs points
Vous nous dites que ces denrées étaient destinées à une de vos connaissances, soit, je veux bien vous croire mais vous ne fournissez aucune preuve de ce que vous avancez..
Vous auriez affiché votre réservation, comme il est prévu par la loi, que vous ne seriez pas là aujourd’hui.

Je cite :
*Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire. Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.*

Force est donc de constater qu’il y a infraction, même si le préjudice est moindre..
Ce n’est pas tant les quelques deniers de dépassement qui sont importants à mes yeux, mais votre irrespect non seulement pour nos lois, mais aussi pour le travail du lieutenant de la prévôté qui pourtant, pour vous éviter une procédure judiciaire, vous a proposé des médiations que vous avez ignorées. Preuve en est la copie de ces courriers jointe au dossier préliminaire..
Vous êtes maire aujourd’hui, ne pensez-vous pas qu’un maire se doit, avant toute chose de donner l’exemple ?

A votre décharge, je ne retiendrai pas l’inculpation d’escroquerie pour la vente du brochet et de la truite, qui, au même titre qu’une olive est un fruit sont des produits d’importation, ne rentrant pas dans le cadre de notre législation Dauphinoise..
Toutefois, car il y’a toujours un mais en justice,, afin que la mairie ne subisse pas ce préjudice pour un point juridique litigieux, vous serez tenu de racheter le brochet et la truite au prix de vente..

Sire Elion , veuillez vous lever

Vu l’escroquerie démontrée, par le ministère public, je vous condamne à titre d’exemple, à 10 écus d’amende à reverser à la mairie de Lyon.
Vu, l’irrespect envers nos institutions, j’accède à la demande du procureur et vous condamne à 22H de mine, ce qui est le meilleur moyen de lui prouver votre loyauté et de racheter votre honneur auprès de vos administrés.

Qu’il soit entendu qu’en retour, j’en attends les preuves de rachat des produits d’importation, de votre don et copie de vos fiches de salaire, faute de quoi, vous serez de nouveau appelé à comparaître pour non application des peines.

Ah et, j'allais oublier, vu que avez retenu toute cette cour au moment du dîner pour vous donner quelques prunes, je n'ai aucune objection quand à la proposition d'en déguster en tarte.

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MessageSujet: Re: LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)   LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable) Icon_minitimeSam 5 Juil 2014 - 23:18

Citation :
Le prévenu à été reconnu coupable d'escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écus symbolique, à 22 heures de mine et à faire un don de 10 écus à la mairie de Lyon, ainsi qu'une tarte aux prunes pour Svetlna.

[A archiver en rajoutant juste les preuves des peines ou en justifiant une nouvelle mise en procès pour non application de sa peine]
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