LYO//Escroquerie//Elion [COUPABLE; archivé]

Sujet: LYO//Escroquerie//Elion [COUPABLE; archivé] Dim 16 Sep 2012 - 23:11

Date : 16/09/1460
Accusé : Elion
Victime : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)

La fiche :

LYO//Escroquerie//Elion [COUPABLE; archivé] Sans_t14

Les faits :

Citation :: Malgré les relances et les propositions du conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné d'annuler les pénalités pour que les taxes soient réglées Sieur/Dame XXX se refuse de les payer comme l'exige la loi.

Preuve du délit :

Citation :: Elion : 20,00 écus (+27,60 écus de pénalité) avant le 1460-05-11
Elion : 20,00 écus (+26,20 écus de pénalité) avant le 1460-05-18
Elion : 20,00 écus (+24,80 écus de pénalité) avant le 1460-05-25
Elion : 20,00 écus (+23,40 écus de pénalité) avant le 1460-06-01
Elion : 20,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-08
Elion : 20,00 écus (+20,60 écus de pénalité) avant le 1460-06-15
Elion : 20,00 écus (+19,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-22
Elion : 20,00 écus (+17,80 écus de pénalité) avant le 1460-06-29
Elion : 20,00 écus (+16,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Elion : 20,00 écus (+15,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Elion : 20,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 1460-07-20
Elion : 20,00 écus (+12,20 écus de pénalité) avant le 1460-07-27
Elion : 20,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 1460-08-03
Elion : 20,00 écus (+9,40 écus de pénalité) avant le 1460-08-10
Elion : 20,00 écus (+8,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-17
Elion : 20,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 1460-08-24
Elion : 20,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-31
Elion : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-07
Elion : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-14
Elion : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-21

La loi :

Citation :: o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Courriers :

Citation :: Bonjour,

Aujourd'hui vous devez une somme importante pour votre taverne qu'elle soit encore en activité ou non. Cette somme s'élève à 240 écus à laquelle il faut ajouter 103.40 écus de pénalités pour non paiement de la taxe sur les tavernes.
Néanmoins, afin que votre situation soit régularisée et ainsi d'éviter tout procès, le conseil ducal vous propose dès que vous aurez accusé réception de cette missive d'annuler les pénalités qui vous sont demandées. En revanche si vous ne réglez pas cette somme de 240 écus dans les sept jours qui suivent cette annulation, les pénalités recommenceront à s'accumuler. Il faut donc être sûr de tout pouvoir payer dans les sept jours.

Pour information vous trouverez ci-joint une copie de ce que vous devriez si les pénalités n'étaient pas enlevées.

Une fois ces taxes payées, il vous faudra faire attention car si votre taverne est toujours en activité alors des taxes vous seront demandées régulièrement.

Cordialement,

Faict à Lyon le 29e jour du Juillet de l'année MCDLX,

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.

Elion : 20,00 écus (+16,40 écus de pénalité) avant le 1460-05-11
Elion : 20,00 écus (+15,00 écus de pénalité) avant le 1460-05-18
Elion : 20,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 1460-05-25
Elion : 20,00 écus (+12,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-01
Elion : 20,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 1460-06-08
Elion : 20,00 écus (+9,40 écus de pénalité) avant le 1460-06-15
Elion : 20,00 écus (+8,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-22
Elion : 20,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 1460-06-29
Elion : 20,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Elion : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Elion : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-20
Elion : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-27

Citation :: Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 29/07/1460 - 18:48:21
Titre : Re: Taverne et Taxes
Très bien , mettez moi de suite en procès , je payerai l'amende et ensuite ce sera réglé car je ne compte pas payer les taxes . Bonne soirée à vous ! E.

Citation :: Bonjour Sieur Elion

Malgré la proposition généreuse faite par le conseil ducal, vous avez refusé de régler les taxes que vous deviez à ce jour. Par conséquent, je me vois dans l'obligation de déposer plainte à votre encontre pour escroquerie comme l'explique clairement l'article V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes.

Je vous souhaite une agréable journée.

Faict à Embrun, le seizième jour de Septembre de l'année MCDLX

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

A titre informatif :
o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Ce que vous devez aujourd'hui : 400 écus et 285 écus de pénalité

Elion : 20,00 écus (+27,60 écus de pénalité) avant le 1460-05-11
Elion : 20,00 écus (+26,20 écus de pénalité) avant le 1460-05-18
Elion : 20,00 écus (+24,80 écus de pénalité) avant le 1460-05-25
Elion : 20,00 écus (+23,40 écus de pénalité) avant le 1460-06-01
Elion : 20,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-08
Elion : 20,00 écus (+20,60 écus de pénalité) avant le 1460-06-15
Elion : 20,00 écus (+19,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-22
Elion : 20,00 écus (+17,80 écus de pénalité) avant le 1460-06-29
Elion : 20,00 écus (+16,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Elion : 20,00 écus (+15,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Elion : 20,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 1460-07-20
Elion : 20,00 écus (+12,20 écus de pénalité) avant le 1460-07-27
Elion : 20,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 1460-08-03
Elion : 20,00 écus (+9,40 écus de pénalité) avant le 1460-08-10
Elion : 20,00 écus (+8,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-17
Elion : 20,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 1460-08-24
Elion : 20,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-31
Elion : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-07
Elion : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-14
Elion : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-21

Nombre de messages : 563 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 04/06/2012

La plainte est elle toujours d'actualité ?

Nombre de messages : 563 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 04/06/2012

Confirmé par la prévôté, procès à lancer, demain soir sûrement.

Nombre de messages : 563 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 04/06/2012

Citation :: En ce jour du douze Octobre 1460,

Nous,Amalric Chilperic de Brocéliande, bretonnant Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité de mademoiselle le Juge Maryane Guerrero à l’encontre de l'individu Elion, vassal de notre cher frérot, domicilié en notre belle capitale.

Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, soeur de votre suzerain, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès, je la trouve personnellement bien trop bonne. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de refus de payer les taxes inhérentes à la taverne dite ¤~ Au P'tit Gone ~¤ dont vous êtes le propriétaire et ce, malgré les relances de la prévôté, et les propositions avantageuses du conseil ducal, lui aussi est trop bon à votre égard, nous tenons à la préciser.

Vous êtes ainsi redevable des sommes astronomiques de 400 écus et de 285 écus de pénalité.
Autant dire que la ruine de notre beau duché est de votre fait, si je ne me retenais pas tiens j'en déduirais même que vous n'êtes pas étranger à celle du Royaume, sans parler de la honte incommensurable de laquelle vous éclaboussez la famille de ma future épouse et de mon frérot d'amour, en temps que vil vassal de ce dernier.

Toujours est il qu'au regard de l'article 4 du 5ème livre de notre coutumier, premier alinéa, partie 2 :

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

et considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Invité

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Allez bien vous faire foutre , et enfoncez vous tous un bon gros doigt dans le cul .

Le juge attend le réquisitoire l'accusation(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Nombre de messages : 563 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 04/06/2012

Citation :: Ha la poésie de la noblesse dauphinoise, il n'y a pas à dire, c'est tout de même quelque chose ...

Le futur coupable étant visiblement très pressé, nous ne nous attarderons pas, et en venons directement au vif du sujet.

Attendu que cet individu, difficilement qualifiable de noble, refuse systématiquement de payer son dû au duché, s'en vante, et préfère de son propre aveu payer une amende plutôt que ses impôts,

Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, procureur du Lyonnais et du Dauphiné, demandons une sanction exemplaire envers celui dont le statut devrait faire de lui un des premiers à sacrifier ses écus au Duché.

Aussi, le futur coupable cachant manifestement le pécule amassé sur le dos de ses serfs, nous réclamons une amende symbolique d'un écus.
Et pendant que nous y sommes, nous réclamons aussi une peine de dix jours dans une geôle pour noble, celle avec des rideaux aux barreaux, assorti d'une journée au pilori en place publique de Lyon, afin que jusqu'au plus bas laboureur qui s'acquitte de ses impôts puisse jeter détritus et ressentiment sur cette honteuse noblesse parjure. L'approvisionnement en tomates pourries devra être assuré par l'équipe économique du Conseil Ducal, nous faisons confiance à la prévoyance de la Duchesse de Clérieux à cet effet.

Que Justice soit rendue.

Sujet: Re: LYO//Escroquerie//Elion [COUPABLE; archivé] Sam 20 Oct 2012 - 18:29

Je me permet de prendre un copie du dossier vu qu'il a disparu du bureau de Lyon depuis:no

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Faites donc, faites donc. Je vais bientôt rendre mon verdict. J'attend seulement le jour le plus opportun, si ce jour finit par venir.

Sujet: Re: LYO//Escroquerie//Elion [COUPABLE; archivé] Sam 20 Oct 2012 - 21:06

merci

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Citation :: En ce beau jour ensoleillé, suite à cette fascinante audience, nous dirons même mieux, cette enrichissant audience! Car quelle meilleure façon d'apprendre tout sur la survie des nobles en décadence que de les observer dans leur habitat naturel? Ce tribunal donc qui devient l'endroit le plus visité du très cher vassal de notre admirable frère. Et il est somme toute intéressant de constater à quel point il aime notre Cour, au point de l'insulter pour mieux y revenir! C'est touchant. Où en étions nous déjà? Ah oui!

Le verdict. En ce beau jour ensoleillé, nous condamnons le coupable ici présent à reverser au Duché un écu symbolique. Dans notre grande bonté, nous lui laissons son deuxième écu, il aura tout le loisir de l'admirer lors de son séjour dans notre geôle aménagée pour les nobles, celle qui a été effectivement récemment décorée avec des rideaux, car notre Procureur a bon goût. Cinq jours de prison donc qui feront suite à une journée de piloris qui se déroulera sur une place du choix de la Duchesse de Clérieux, car elle a bon goût elle aussi.

Sujet: Re: LYO//Escroquerie//Elion [COUPABLE; archivé] Jeu 17 Jan 2013 - 0:39

Archivé:

Citation :: Nom du procureur : Amalric
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 23/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyon

Le prévenu a été reconnu coupable de Escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine d’emprisonnement de 5 jours et d'une amende de 1 écu.

Spoiler:

Citation :

Citation :: Acte d'accusation :
En ce jour du douze Octobre 1460,

Nous,Amalric Chilperic de Brocéliande, bretonnant Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité de mademoiselle le Juge Maryane Guerrero à l’encontre de l'individu Elion, vassal de notre cher frérot, domicilié en notre belle capitale.

Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, soeur de votre suzerain, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès, je la trouve personnellement bien trop bonne. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de refus de payer les taxes inhérentes à la taverne dite ¤~ Au P'tit Gone ~¤ dont vous êtes le propriétaire et ce, malgré les relances de la prévôté, et les propositions avantageuses du conseil ducal, lui aussi est trop bon à votre égard, nous tenons à la préciser.

Vous êtes ainsi redevable des sommes astronomiques de 400 écus et de 285 écus de pénalité.
Autant dire que la ruine de notre beau duché est de votre fait, si je ne me retenais pas tiens j'en déduirais même que vous n'êtes pas étranger à celle du Royaume, sans parler de la honte incommensurable de laquelle vous éclaboussez la famille de ma future épouse et de mon frérot d'amour, en temps que vil vassal de ce dernier.

Toujours est il qu'au regard de l'article 4 du 5ème livre de notre coutumier, premier alinéa, partie 2 :

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

et considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense :
Allez bien vous faire foutre , et enfoncez vous tous un bon gros doigt dans le cul .

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :
Ha la poésie de la noblesse dauphinoise, il n'y a pas à dire, c'est tout de même quelque chose ...

Le futur coupable étant visiblement très pressé, nous ne nous attarderons pas, et en venons directement au vif du sujet.

Attendu que cet individu, difficilement qualifiable de noble, refuse systématiquement de payer son dû au duché, s'en vante, et préfère de son propre aveu payer une amende plutôt que ses impôts,

Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, procureur du Lyonnais et du Dauphiné, demandons une sanction exemplaire envers celui dont le statut devrait faire de lui un des premiers à sacrifier ses écus au Duché.

Aussi, le futur coupable cachant manifestement le pécule amassé sur le dos de ses serfs, nous réclamons une amende symbolique d'un écus.
Et pendant que nous y sommes, nous réclamons aussi une peine de dix jours dans une geôle pour noble, celle avec des rideaux aux barreaux, assorti d'une journée au pilori en place publique de Lyon, afin que jusqu'au plus bas laboureur qui s'acquitte de ses impôts puisse jeter détritus et ressentiment sur cette honteuse noblesse parjure. L'approvisionnement en tomates pourries devra être assuré par l'équipe économique du Conseil Ducal, nous faisons confiance à la prévoyance de la Duchesse de Clérieux à cet effet.

Que Justice soit rendue.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :
NC

Citation :: Enoncé du verdict :
En ce beau jour ensoleillé, suite à cette fascinante audience, nous dirons même mieux, cette enrichissant audience! Car quelle meilleure façon d'apprendre tout sur la survie des nobles en décadence que de les observer dans leur habitat naturel? Ce tribunal donc qui devient l'endroit le plus visité du très cher vassal de notre admirable frère. Et il est somme toute intéressant de constater à quel point il aime notre Cour, au point de l'insulter pour mieux y revenir! C'est touchant. Où en étions nous déjà? Ah oui!

Le verdict. En ce beau jour ensoleillé, nous condamnons le coupable ici présent à reverser au Duché un écu symbolique. Dans notre grande bonté, nous lui laissons son deuxième écu, il aura tout le loisir de l'admirer lors de son séjour dans notre geôle aménagée pour les nobles, celle qui a été effectivement récemment décorée avec des rideaux, car notre Procureur a bon goût. Cinq jours de prison donc qui feront suite à une journée de piloris qui se déroulera sur une place du choix de la Duchesse de Clérieux, car elle a bon goût elle aussi.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 5 jours de prison ferme

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