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 LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG

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bounette

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MessageSujet: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeSam 8 Mar 2014 - 23:13

Citation :
Date: [02/03/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]

Accusé: Elion  
Casier judiciaire: Aucun

Victime: Lyon
Témoins: /

La fiche:
Citation :
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Poisso15 
Les faits:
[Le  02/03  1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du poisson à 22    écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Elion  ]

Preuves du délit:
Citation :
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Poisso16
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Poisso17 


La loi:
" />
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG ><font color=Courrier(s):
" />
Code:
Médiation:
Bonjour Sieur Elion,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du poisson à 22  écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de  18.10 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Anastasie91, Sergent de Lyon.
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG ><font color=Dépôt de plainte:
" />
Code:
Lyon, le 04/03/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour XXXX.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Anastasie
Sergent de la prévôté de Lyon
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeSam 8 Mar 2014 - 23:15

Citation :
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 02:40:18
Titre : Re: Médiation
Merci d'avoir acheté mon poisson , s'il vous en faut encore , n'hésitez pas à me réécrire vos magnifiques lettres .

E.

Citation :
je ne vous ai pas acheté votre poisson, je vous ai fais une médiation prévôté et si ce soir vous n'avez pas racheté tout les articles que je vous ai pris, vous irez voir le juge pour vous expliquer.

Bien à vous
anastasie, sergent de le Prévôté

Citation :
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 14:29:43
Titre : Re: Re: Re: Médiation
Ah mais avec grand plaisir , le juge préfère t-il une tarte aux marrons ou bien une tarte aux prunes ?
Ce petit rôle de vilaine ne vous sied point , croyez moi , vous êtes tombée sur la mauvaise personne ... Malheureusement ... Pensez-vous que vos lois donnent envie d'enrichir la ville ? Vu l'état actuel du marché où à certaines heures il n'y a : Ni pain , ni fruit , ni viande et encore moins du poisson .

J'ai tant d'argent que cela m'est totalement égal ! Je ne cherche qu'à aider mes pairs . Vous , vous préférez posséder une matraque , une casquette de cuir et taper sur les gens comme moi . Vous pouvez être fière de vous .

Citation :
Les lois sont les mêmes pour tous et çà ne m'amuse pas de courir après des personnes comme vous.

Vous n'aidez pas les villageois en mettant des produits trop cher sur le marché, vous vous aidez vous même quoi que vous en disiez. Vous vous enrichissez sur le dos des villageois, çà ne leurs apportent rien et çà ne rapporte rien à la ville.

Persuadez vous tant que vous voulez de soit disant faire les choses bien, mais vous êtes dans vos torts envers les lois du Lyonnais Dauphiné.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la Prévôté

Citation :
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 15:52:04
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Médiation
Faites juste un calcul . Combien gagnerais-je à rester à Lyon sur une journée fractionnée à la mine , et une journée de voyage perdue , une journée complète pour pêcher un poisson car on n'en pêche pas deux ou trois et ensuite revendre à 18.10 comme vous le souhaitez ? Pour vous faciliter la tâche , je gagne pas moi de 30 à 35 écus en restant à Lyon ... Le choix est vite fait si vous pensez que je souhaite m'enrichir ... Chacun sa façon d'enrichir le LD , vous c'est simple vous cherchez des noises aux mauvaises personnes , traquez plutôt ceux et celles qui coulent le Duché en nous réapprovisionnant pas le marché par exemple , où ceux mandater pour pêcher et qui n'apportent rien ... Vous vous acharnez sur moi car j'ai refusé de vendre à la maire , soit c'est un choix mais peu importe où nous nous arrêtons , j'en sortirai toujours gagnant , sachez - le . Ce n'est pas une amende ou quelques jours de prisons qui me freineront croyez-moi ... Consultez seulement mon dossier ...


E. Seigneur de Theizé , ou richissime chevalier !

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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeSam 8 Mar 2014 - 23:15

Citation :
Date: [02/03/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]

Accusé: Elion  
Casier judiciaire: Aucun

Victime: Lyon
Témoins: /

La fiche:
Citation :
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Poisso15 
Les faits:
[Le  02/03  1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du poisson à 22    écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Elion  ]

Preuves du délit:
Citation :
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Autre_10
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Autre_11


La loi:
" />
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG ><font color=Courrier(s):
" />
Code:
Médiation:
Bonjour Sieur Elion,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du poisson à 22  écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de  18.10 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Anastasie91, Sergent de Lyon.
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG ><font color=Dépôt de plainte:
" />
Code:
Lyon, le 04/03/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour XXXX.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Anastasie
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeSam 8 Mar 2014 - 23:16

Citation :
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 02:40:18
Titre : Re: Médiation
Merci d'avoir acheté mon poisson , s'il vous en faut encore , n'hésitez pas à me réécrire vos magnifiques lettres .

E.

Citation :
je ne vous ai pas acheté votre poisson, je vous ai fais une médiation prévôté et si ce soir vous n'avez pas racheté tout les articles que je vous ai pris, vous irez voir le juge pour vous expliquer.

Bien à vous
anastasie, sergent de le Prévôté
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeSam 8 Mar 2014 - 23:18

Citation :
Date: [02/03/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]

Accusé: Elion  
Casier judiciaire: Aucun

Victime: Lyon
Témoins: /

La fiche:
Citation :
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Poisso15 
Les faits:
[Le  02/03  1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon du bois à 5  écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à Elion  ]

Preuves du délit:
Citation :
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Bois_113
 LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Bois_212


La loi:
" />
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé)
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé)
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG ><font color=Courrier(s):
" />
Code:
Médiation:
Bonjour Sieur Elion,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du bois à 5  écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de  4.40 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Anastasie91, Sergent de Lyon.
LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG ><font color=Dépôt de plainte:
" />
Code:
Lyon, le 04/03/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour XXXX.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeSam 8 Mar 2014 - 23:18

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Heloise.Victoire

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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeVen 14 Mar 2014 - 20:56

hummm je fais un procès pour chaque marchandise ? ou je regroupe le tout ?
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeVen 14 Mar 2014 - 23:15

J'ai demandé au sergent de mettre sur un même dossier car on ne peut pas être juger en même temps pour le même fait
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 12:37

Je ne retiendrai pas la vente de brochet et de truite qui sont des produits d'importation.
La liste restrictive de prix ne fait mention que du "vulgaris poissinus"
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeLun 31 Mar 2014 - 14:01

note pour Bounette

Citation :
J'ai demandé au sergent de mettre sur un même dossier car on ne peut pas être juger en même temps pour le même fait

On ne peut être jugé deux fois pour les mêmes faits, c'est exact mais on peut faire autant de dossiers que nombre d'escroqueries, qui est le chef d'inculpation et non un fait

L'illégalité serait donc de faire deux procés pour vente de sacs de blé à 12,50 le 6 Mars, si même vente à une date ultérieure, c'est une récidive

A retenir dans ce procés
vente de bois et de blé
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeMar 1 Avr 2014 - 15:19

Je laisse le soin au nouveau procureur de gérer ce dossier en son âme et conscience concernant la vente des produits importés
et je n'aurai pas le temps de le faire aboutir pour le bois et blé.


Pour information:
polémique avec la prévôté à voir: (demande pour Lyon)
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f127-bureau-de-liaison-avec-la-procure
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeJeu 10 Avr 2014 - 14:38

On va tout juger en même temps, faire trois procès pour des escroqueries parait une perte de temps et inintéressant, la peine demandée sera adaptée au nombre de marchandises en tord. Huna pourriez vous jeter un oeil à ce réquisitoire avant que je ne lance?

Citation :
En ce jour du 10 Avril 1462

Nous, Nestor, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de Sire Elion,

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 2 mars 1462 des truites a 22 écus, un brochet a 22 écus, une stère de bois à 5 écus et le 6 mars 1462 des sacs de blé à 12.50 écus.

Et en voici les preuves !!

https://i.servimg.com/u/f55/12/07/07/88/poisso16.jpg
https://i.servimg.com/u/f55/12/07/07/88/poisso17.jpg
https://i.servimg.com/u/f55/12/07/07/88/autre_10.jpg
https://i.servimg.com/u/f55/12/07/07/88/autre_11.jpg
https://i.servimg.com/u/f55/12/07/07/88/bois_113.jpg
https://i.servimg.com/u/f55/12/07/07/88/bois_212.jpg
https://i.servimg.com/u/f55/12/07/07/88/elion_10.jpg
https://i.servimg.com/u/f55/12/07/07/88/elion_11.jpg

Ces prix de vente sont supérieurs a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

De plus, le bois et les poissons n'étant pas des ressources naturelles de Lyon, l'article suivant s'applique aussi:

- V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie :

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire.

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu doublement coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par Nestor. le Jeu 10 Avr 2014 - 19:26, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeJeu 10 Avr 2014 - 19:04

Je vous préconiserai de changer la date de votre acte d'accusation, car nous sommes le 10 avril 1462.
Le chef d'inculpation estant l'escroquerie, il est possible de tout regrouper, en effet, je pense aussi que c'est une bonne idée.

J'ai toutefois un doute sur la ressource naturelle "poisson". Ce sont des poissons portant les doux noms de "truite" et "brochet".
Or, si on suit la loi vraiment au sens strict du terme, on parle de poisson à 18.10 et non de brochet et de truite à 18.10, mesme si je vous l'accorde, ce sont des poissons.
En LD, tous les poissons qu'on pesche se nomment "poissons".
Donc on peut considérer que ce n'est pas du commerce illégal.
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeJeu 10 Avr 2014 - 19:34

La date a été changée, merci pour vos avis. Je vous rejoins pour cette histoire de "poissons" aux noms exotiques, mais nous sommes d'accord que les dits poissons sont bien pêchés tout comme les poissons de Valence. Donc c'est une ressource naturelle, même si elle ne se trouve pas en LD, voilà mon raisonnement, dans tous les cas, ça dépasse la grille des prix. Pour soutenir le fait qu'une truite est un poisson, quoi qu'en apportant juste l'objet du crime je pense qu'on ne se poserais pas la question longtemps, on peut prendre en compte le courrier de l'accusé, vu qu'il dit lui même que ça en est.

Citation :
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Merci d'avoir acheté mon poisson , s'il vous en faut encore , n'hésitez pas à me réécrire vos magnifiques lettres .

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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeJeu 10 Avr 2014 - 22:51

Très bonne idée, oui de prendre en compte son courrier!
Au moins, le possible débat ne sera plus comme ça.

*Huna lui souriait.*
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeVen 11 Avr 2014 - 1:04

Vu que nous sommes d'accord, j'ai lancé, mais il faudra penser à mettre un mot dans la loi, histoire de ne plus avoir ce doute raisonnable sur les poissons exotiques.

Sourit aussi, satisfait d'avoir trouvé un compromis avec sa collègue et note ce point dans un coin de sa vieille tête.
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeVen 18 Avr 2014 - 13:09

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je tiens à préciser que je fus mis en accusation pendant la campagne électorale pour des faits remontant à 1 mois et demi. Je m'attendais à ce coup d'ailleurs.

Procès lancé durant la campagne en sachant que le poste de police est commandé par mon adversaire et son sergent Anastasie qui n'ont eu de cesse de diffamer et laisser diffamer contre moi.

Et qu'ai-je fait ?

Vendu un brochet et une truite trop cher. une stère de bois et du blé à 10 deniers de plus.


Concernant l'autre procès vous omettez de signaler qu'il s'agit de fait qui remontent à 2 années et n'eurent pas lieu dans notre duché. Vous allez écumer les salles de procès des Royaumes ?

Ces 3 impôts non payés l'ont été alors que je ne pouvais plus faire supprimer les gros intérêts de retard car je n'étais plus sur place. Je me suis d'ailleurs battu pour la Bourgogne où cela est arrivé et y ai laissé cher sur le terrain.

Quand aux accusations de Plume sur le fait que je ne me déplace pas et ne m'implique pas, je lui rétorquerais : sauf quand la sécurité a besoin de moi. Je me suis battu en Champagne pour notre duché et une seconde fois en Savoie, toujours pour le compte de notre Duché. Je fus grièvement blessé et y ai perdu mes armes. Je suis souvent sollicité gratuitement pour défendre notre ville. Cela vaut sûrement plus que 40 deniers de bois et 10 denier de blé même si on ajoute 3 écus de poisson. Cela ne donne pas le droit de le faire et je suis d'accord. Sauf que cela relativise un tant soit peu les faits.

Si vous faites cela vous m'empêcherez de faire mon travail comme il le faut : descendre ces prix élevés pour le bien être de chacun. Vous serez vous-mêmes poursuivis pour cela.

Est-ce ainsi que vous respectez le résultat des urnes ? Vous m'en voyez surpris.


La défense a appelé Elion à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
"Elion écoutait la jeune femme l'appeler sieur comme un roturier et dire ce qu'il allait dire, elle devait avoir eu une fausse vision sur ce coup"

Je me suis nommé pour tenter d'expliquer plus posément les choses. Lors de mon premier témoignage j'étais encore sous le coup des accusations lancées par des officiers de police en halle et tentait de me défendre sur toutes les accusations lancées.
Mais je suis ici pour l'accusation d'escroquerie uniquement.
J'ai commis une grosse erreur pour la truite et le brochet qui pour moi n'étaient pas des poissons "normaux" mais des produits de luxe réservés aux nantis. La vente de la stère de bois c'était un cadeau boulasse et mon épouse boulangère qui ne trouvait rarement du bois pour faire son pain m'a dit de la lui vendre plus cher, ainsi que le blé qu'elle voulait faire moudre par un ami car je devais m'absenter quelques jours.

Donc je suis vraiment surpris et gêné mais si j'avais su j'aurais largement remboursé la différence du préjudice qui se monte à moins de 9 écus. J'ai essayé de démontrer que ce que je faisais était juste même si je reconnais ensuite que c'était faux. On m'a écrit que je refusais une conciliation mais c'est faux aussi.

Voici ce que je puis avancer à ma propre défense monsieur le Juge.


L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
Bonjour,

Je suis Anastasie, sergent de la Prévôté de Lyon et je viens témoigner contre le Sieur Elion pour escroquerie sur le marché de la dite ville.

En effet lors d'une ronde sur le marché, j'ai vu des marchandises a des prix illégales puisqu'elles dépassaient les prix de la grilles autorisées par le Duché. Vous en avez les preuves, fourni dans le dossier.

Je trouve que le Sieur Elion n'a pas honte de son action puisqu'il a crié haut et fort qu'il n'escroquait pas les villageois et qu'il respectait les prix. Je trouve çà encore plus honteux sachant que le Sieur Elion vient de se faire élire Maire de Lyon. Il a d'ailleurs prétendu respecter les lois sur les prix hors si nous sommes là cela prouve qu'il ment.

Vous avez quoi qu'il arrive toutes les preuves que je vous ai fourni dans le dossier et vous pourrez entendre l'accusé qui dira à mon avis que je mens et qu'il respecte les lois. Il cherchera surement à amadouer son petit monde comme il le fait très bien pour minimiser les faits qu'ils lui sont reprochés ici. Quand à moi je vous laisse seul juge et j'espère que vous punirez le Sieur sur les faits qu'ils lui sont reprochés.

Merci de m'avoir écouter

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeMar 29 Avr 2014 - 9:54

Il n'aurait pas été maire, j'aurais demandé de la prison, mais pour le coup, j'ai mis des peines adaptées à sa situation. Huna vous pouvez jeter un oeil? Il faudra aussi nommer Svetlna pour juger ce procès.

Citation :
Vu que nous sommes ici suite à une accusation relative à l’Escroquerie nous ne tiendrons pas compte de la première intervention de l'accusé qui dit lui même avoir répondu à côté de ce dont nous parlons.

Attendu qu'Elion a bien vendu non pas un bien mais plusieurs biens a des prix supérieurs aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée qui l'ont informé de son erreur, erreur qu'il a refusé de réparer considérant qu'il vendait à un prix décent.

Attendu qu'il nous ment sciemment parce qu'Elion dit lui même dans son courrier que ce sont des poissons et que donc il savait très bien ce qu'il vendait.

Attendu que jamais les poissons exotiques n'ont été présents dans les poissons de luxe, que ce sont des poissons normaux et qu'il n'a guère de défense pour les autres produits qu'il dit lui même avoir vendu plus cher pour des trafics personnels.

Attendu qu'il a refusé de racheter ces dits produits malgré la médiation qui lui a été proposée et que donc il a bafoué sciemment la loi et choisit lui-même de venir jusqu'ici.

Attendu qu'Elion ne désire pas respecter la loi à part la sienne, alors qu'il s'enrichit sur le dos de ces voisins et de sa ville.

Nous, Nestor, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons dame le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 50 écus qui devra être versée par don à la mairie Lyonnaise en plus d'un écu symbolique pour la justice Dauphinoise et un jour de travaux généraux (22h de mine) à l’encontre d'Elion.

Que justice soit rendue!
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeMar 29 Avr 2014 - 12:49

Vous ne parlez ni du bois ni du blé dans votre réquisitoire mais uniquement du poisson.
Et, on parle de courriers échangés alors je me dis que ce serait bien de les insérer quelque part.
Qu'en pensez vous?
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeMar 29 Avr 2014 - 14:18

J'en ai parlé dans "les autres produits", mais je vais les citer effectivement ce sera plus clair. Pour les courriers je n'y avais pas pensé, je vais les insérer à tout cela et du coup j'ai rajouté une petite touche d'humour dans la peine demandée. J'attends votre avis avant de le mettre au tribunal.

Citation :
Vu que nous sommes ici suite à une accusation relative à l’Escroquerie nous ne tiendrons pas compte de la première intervention de l'accusé qui dit lui même avoir répondu à côté de ce dont nous parlons.

Attendu qu'Elion a bien vendu non pas un bien mais plusieurs biens a des prix supérieurs aux grilles légales. Rappelons qu'il a vendu du poisson, du bois et du blé illégalement et que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée qui l'ont informé de son erreur, erreur qu'il a refusé de réparer considérant qu'il vendait à un prix décent.

Attendu que jamais les poissons exotiques n'ont été présents dans les poissons de luxe, que ce sont des poissons normaux et qu'il n'a guère de défense pour les autres produits, que sont le blé et le bois, qu'il dit lui même avoir vendu plus cher pour des trafics personnels.

Attendu qu'il a refusé de racheter ces produits illégaux malgré les trois médiations qui lui ont été proposées et que donc il a bafoué sciemment la loi et choisit lui-même de venir jusqu'ici.

Attendu qu'Elion ne désire pas respecter la loi à part la sienne, alors qu'il s'enrichit sur le dos de ces voisins et de sa ville, ajoutant même que ce n'est pas quelques jours de prison ou une amende qui l'arrêteront.

Attendu qu'Elion nous ment sciemment parce qu'il dit lui même dans ses courriers, envoyés à la prévôté, qu'il est ravit que ses produits aient été achetés alors qu'il aurait dû tenter de les récupérer s'il voulait vraiment les vendre à sa femme et qu'il vendait des poissons sachant très bien ce qu'il mettait en vente.

Attendu que les courriers suivants soutiennent notre réquisitoire:
--------
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Date d'envoi : 03/03/1462 - 02:40:18
Titre : Re: Médiation
Merci d'avoir acheté mon poisson , s'il vous en faut encore , n'hésitez pas à me réécrire vos magnifiques lettres .

E.
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je ne vous ai pas acheté votre poisson, je vous ai fais une médiation prévôté et si ce soir vous n'avez pas racheté tout les articles que je vous ai pris, vous irez voir le juge pour vous expliquer.

Bien à vous
anastasie, sergent de le Prévôté
--------
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 14:29:43
Titre : Re: Re: Re: Médiation
Ah mais avec grand plaisir , le juge préfère t-il une tarte aux marrons ou bien une tarte aux prunes ?
Ce petit rôle de vilaine ne vous sied point , croyez moi , vous êtes tombée sur la mauvaise personne ... Malheureusement ... Pensez-vous que vos lois donnent envie d'enrichir la ville ? Vu l'état actuel du marché où à certaines heures il n'y a : Ni pain , ni fruit , ni viande et encore moins du poisson .

J'ai tant d'argent que cela m'est totalement égal ! Je ne cherche qu'à aider mes pairs . Vous , vous préférez posséder une matraque , une casquette de cuir et taper sur les gens comme moi . Vous pouvez être fière de vous .
--------
Les lois sont les mêmes pour tous et çà ne m'amuse pas de courir après des personnes comme vous.

Vous n'aidez pas les villageois en mettant des produits trop cher sur le marché, vous vous aidez vous même quoi que vous en disiez. Vous vous enrichissez sur le dos des villageois, çà ne leurs apportent rien et çà ne rapporte rien à la ville.

Persuadez vous tant que vous voulez de soit disant faire les choses bien, mais vous êtes dans vos torts envers les lois du Lyonnais Dauphiné.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la Prévôté
--------
Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 03/03/1462 - 15:52:04
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Médiation
Faites juste un calcul . Combien gagnerais-je à rester à Lyon sur une journée fractionnée à la mine , et une journée de voyage perdue , une journée complète pour pêcher un poisson car on n'en pêche pas deux ou trois et ensuite revendre à 18.10 comme vous le souhaitez ? Pour vous faciliter la tâche , je gagne pas moi de 30 à 35 écus en restant à Lyon ... Le choix est vite fait si vous pensez que je souhaite m'enrichir ... Chacun sa façon d'enrichir le LD , vous c'est simple vous cherchez des noises aux mauvaises personnes , traquez plutôt ceux et celles qui coulent le Duché en nous réapprovisionnant pas le marché par exemple , où ceux mandater pour pêcher et qui n'apportent rien ... Vous vous acharnez sur moi car j'ai refusé de vendre à la maire , soit c'est un choix mais peu importe où nous nous arrêtons , j'en sortirai toujours gagnant , sachez - le . Ce n'est pas une amende ou quelques jours de prisons qui me freineront croyez-moi ... Consultez seulement mon dossier ...


E. Seigneur de Theizé , ou richissime chevalier !

Nous, Nestor, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons dame le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 50 écus qui devra être versée par don à la mairie Lyonnaise en plus d'un écu symbolique pour la justice Dauphinoise, un jour de travaux généraux (22h de mine) et une tarte aux prunes pour la juge puisqu'il l'a si gentiment proposé, à l’encontre d'Elion.

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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeMar 29 Avr 2014 - 16:09

Parfait de mon point de vue. Les courriers permettent de lever le doute sur l ambiguïté des poissons, qu'il s'est moqué de la prévosté.
Et il aura la possibilité de s'en défendre avec sa 2 ème plaid.
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeMar 29 Avr 2014 - 16:42

Merci pour vos commentaires avisés, je dépose mon réquisitoire de suite.
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 20:58

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Messieurs les juges et procureurs

Se faire des cadeaux entre amis ou mari et femme ne sont quand même pas des trafics. Un trafiquant ce sont comme on en voit beaucoup à Lyon qui vous achète le blé à 11.40 et dont on voit la même quantité apparaître juste après pour 12.40. Ca oui c'est du trafic ! C'êst arrivé encore il y a quelques jours.

Oui j'ai commis une erreur de ne pas avoir cru le sergent de police. Mais là ou je m'étonne c'est de ne pas avoir reçu d'offre de médiation. J'aurais bien entendu rendu la somme qui se montait à 9 écus de surplus.

J'ai reçu courrier de la police et ensuite plus rien durant un mois et demi et ensuite procès directement durant la campagne et bien sûr affichage public quasiment dans l'heure qui a suivi.

J'aurais réparé si on me l'avait demandé, j'ai commis l'erreur de vouloir me justifier. Je ne suis pas une personne comme vous le dites. Je me suis battu gratuitement plusieurs fois pour notre duché bénévolement. Je me suis trouvé laissé pour mort sur le champs de bataille en Savoie pour le compte du Duché. Je suis allé jusqu'aux contrefonts de la Champagne aussi bénévolement. Et ceci ce n'était pas pour me faire bien voir pour mon procès puisque cela date de l'an dernier. Je fais des gardes gratuites quand on me le demande aussi et régulièrement de la farine pas chère que je suis obligée de vendre directement pour esquiver les vrais voleurs qui me la rachète pour mettre plus cher.

Je présente mes excuses pour ne pas avoir cru la policière, mais il faut aussi qu vous sachiez que à Lyon tout est partagé en clans et que effectivement il y a de grosses tensions. Mais je redis encore une fois : j'aurais accepté une médiation et rendu les sous à la police.

Je proteste quand même des conditions du lancement de mon procès et de la décision d'Anastasie de l'avoir lancé en campagne et mis immédiatement sur place publique. Ce qui n'empêche pas qu'elle est bonne policière.
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 21:18

Citation :
Nous, dame Isabeau de Hauterives, en ce jour du 6 Mai 1462, allons rendre le verdict à l’encontre de sire Elion.

En premier lieu,, vous êtes ici pour répondre des chefs d’inculpation d’escroquerie,, je ne prendrai donc pas en compte votre défense s’appuyant sur des rivalités politiques ou personnelles et ne m’attacherai qu’à vos explications des faits.

J’ai donc relevé plusieurs points
Vous nous dites que ces denrées étaient destinées à une de vos connaissances, soit, je veux bien vous croire mais vous ne fournissez aucune preuve de ce que vous avancez..
Vous auriez affiché votre réservation, comme il est prévu par la loi, que vous ne seriez pas là aujourd’hui.

Je cite :
*Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire. Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.*

Force est donc de constater qu’il y a infraction, même si le préjudice est moindre..
Ce n’est pas tant les quelques deniers de dépassement qui sont importants à mes yeux, mais votre irrespect non seulement pour nos lois, mais aussi pour le travail du lieutenant de la prévôté qui pourtant, pour vous éviter une procédure judiciaire, vous a proposé des médiations que vous avez ignorées. Preuve en est la copie de ces courriers jointe au dossier préliminaire..
Vous êtes maire aujourd’hui, ne pensez-vous pas qu’un maire se doit, avant toute chose de donner l’exemple ?

A votre décharge, je ne retiendrai pas l’inculpation d’escroquerie pour la vente du brochet et de la truite, qui, au même titre qu’une olive est un fruit sont des produits d’importation, ne rentrant pas dans le cadre de notre législation Dauphinoise..
Toutefois, car il y’a toujours un mais en justice,, afin que la mairie ne subisse pas ce préjudice pour un point juridique litigieux, vous serez tenu de racheter le brochet et la truite au prix de vente..

Sire Elion , veuillez vous lever

Vu l’escroquerie démontrée, par le ministère public, je vous condamne à titre d’exemple, à 10 écus d’amende à reverser à la mairie de Lyon.
Vu, l’irrespect envers nos institutions, j’accède à la demande du procureur et vous condamne à 22H de mine, ce qui est le meilleur moyen de lui prouver votre loyauté et de racheter votre honneur auprès de vos administrés.

Qu’il soit entendu qu’en retour, j’en attends les preuves de rachat des produits d’importation, de votre don et copie de vos fiches de salaire, faute de quoi, vous serez de nouveau appelé à comparaître pour non application des peines.

Ah et, j'allais oublier, vu que avez retenu toute cette cour au moment du dîner pour vous donner quelques prunes, je n'ai aucune objection quand à la proposition d'en déguster en tarte.

L’audience est levée !
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MessageSujet: Re: LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG   LY/**/Elion - Escroquerie [COUPABLE ) TIG Icon_minitimeMer 4 Juin 2014 - 20:56

Citation :
TIG:
10 écus : mairie de Lyon
22H de mine

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