Propositions de Toulouse.

Bien, le chancelier toulousain m'a fait part de ses intentions de signer des traités. Je lui ai donc demandé de faire des propositions que je pourrais vous soumettre pour entamer un début de discussion. Il propose un traité d'ambassade, puis un traité de CJ ... tout à fait particulier ...

Citation :

Traité de la route des vins.

La diplomatie et le commerce étant les bases de toutes économies stables, le duché du Lyonnais et le Comté de Toulouse ont décidé de se donner une opportunité. Par ce traité, le Glorieux Duché du Lyonnais et le Riche Comté de Toulouse déclarent les choses suivantes : Des ambassades :


-L'ambassade du comté de Toulouse en Lyonnais est considérée comme faisant partie du territoire du comté de Toulouse. Celle-ci se situe au {adresse}-L'ambassade du duché du Lyonnais à Toulouse est considérée comme faisant partie du territoire du duché du Lyonnais. Celle-ci se situe au {adresse}

Des ambassadeurs :


- L'ambassadeur de Toulouse dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Lyonnais.- En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Toulouse en Lyonnais, le Comte de Toulouse peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. - Le comté de Toulouse autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais - Le comté de Toulouse s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. - L'ambassadeur du Lyonnais dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Toulouse.- En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais à Toulouse, le Duc du Lyonnais peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. - Le Duché du Lyonnais autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Toulouse. - Le duché du Lyonnais s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Toulouse sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Des marchands ambulants :


Le duché du Lyonnais et le comté de Toulouse, se tiendront informés réciproquement du nombre et du nom des marchands ambulants enregistrés dans leur province respective, Cette liste ne pourra subir de modification que les 5 premiers jours de chaque mois, où à une date précise, convenue par les deux parties, en cas d'absence prévue et communiquée.

Du libre commerce :


- Tous les marchands dûment enregistrés auprès des autorités du Lyonnais pourront commercer librement au sein du Comté de Toulouse tant que l’équilibre du marché n’est pas mis en danger. - Tous les marchands dûment enregistrés auprès des autorités de Toulouse pourront commercer librement au sein du Duché du Lyonnais tant que l’équilibre du marché n’est pas mis en danger.

Du laissez-passer :


- Le Comté de Toulouse accordera laissez-passer aux caravanes marchandes des marchands ambulants dûment enregistrés en Lyonnais. Le marchand devra prévenir de son arrivée au moins 48 heures à l'avance. - Le duché du Lyonnais accordera laissez-passer aux caravanes marchandes des marchands ambulants dûment enregistrés à Toulouse. Le marchand devra prévenir de son arrivée au moins 48 heures à l'avance.

De la rupture du traité :


- Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre province. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.- Les ambassadeurs auront alors 10 jours pour quitter le territoire les accueillants avant que les autorités du dit territoire reprennent l'hôtel qui était jusque là considéré comme appartenant à la province de l'ambassadeur.

Rédigé et signé le XX du mois de XXXXX 1462.Pour le Lyonnais :Le duc{scel et signature}L'ambassadeur{scel et signature}Pour Toulouse :La comtesse{scel et signature}L'ambassadeur{scel et signature}

Citation :

Traité du Limier

Soucieux du bien-être de leur sujet, le Glorieux Duché du Lyonnais et le Riche Comté de Toulouse ont décidé de se prémunir des attaques de vauriens. Les armes, les cordes, les prisons et les amendes s’abattront sur les faquins désignés. Afin de parvenir à cette fin, le Riche Comté de Toulouse et le Glorieux Duché du Lyonnais ont décidé de prendre les mesures suivantes :


- Tout crime avéré sur un ressortissant lyonnais, pourra être puni sur le duché du Lyonnais ou sur le comté de Toulouse, si le dit crime a lieu dans l’un ou l’autre des territoires cités en deçà.- Tout crime avéré sur un ressortissant toulousain, pourra être puni sur le comté de Toulouse ou sur le duché du Lyonnais, si le dit crime a lieu dans l’un ou l’autre des territoires cités en deçà.- Toutes victimes lyonnaises, frappées par le malheur dans le comté de Toulouse, pourra recevoir une aide de 8 écus si elle est en mesure de prouver son appartenance au duché du Lyonnais et si elle porte plainte contre son agresseur.- Toutes victimes toulousaines, frappées par le malheur dans le duché du Lyonnais, pourra recevoir une aide de 8 écus si elle est en mesure de prouver son appartenance au comté de Toulouse et si elle porte plainte contre son agresseur.

Cependant gare à l'impudent qui tenterait de nous tromper, le gibet l'accueillerait.Rédigé et signé le XX du mois de XXXXX 1462. Pour le Lyonnais : Le Duc {scel et signature} L'ambassadeur {scel et signature} Pour Toulouse : La comtesse {scel et signature} L'ambassadeur {scel et signature}

Le traité d'ambassade contient déjà une erreur dans le premier article puisqu'on ne peut pas "céder" de terres sans l'aval de l'hérauderie. Mais c'est possible de changer, on l'a déjà fait auparavant.

Le traité de CJ, il est particulier comme je vous le disais. Je vous laisse le méditer...