Mont // escroquerie // helros (Médiation à faire)

La fiche :





Les faits :

achat de pain et revente sur le même marché

Ce sieur n'est pas à sa première Infraction

Preuves du délit  :  

Citation :

30/05/1462 10:30 : Vous avez vendu à Helros 5 miches de pain pour 5,90 écus.

Citation :

1462-05-30 11:10:05 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 5,95 écus à Helros.

La loi :  

Citation :

V.3 : Escroquerie

V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

dépôt de plainte :

Citation :

le 31 Mai 1462
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette
Prévôt des maréchaux

Citation :

Expéditeur : Helros
Date d'envoi : 01/06/1462 - 09:17:02
Titre : Re: Prévôté
vous n'ete plus du tout au conseil

Citation :

Bonjour

Personne ne vous a appris a être poli ?

Pour vostre gouverne je suis toujours prévôt pendant la passation des pouvoirs ,donc jusqu'à demain matin .

Je laisse aussi des consignes pour le futur prévôt.

Citation :

Bonjour Sieur Helros,

Pour vous évitez un procès, je vous propose une médiation pour régler ce problème.
En effet, vous avez mis en vente des articles que vous ne produisez pas, tel que le pain.

Citation :

V.3 : Escroquerie

V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine..

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de verser à la Mairie la somme de dix écus pour réparer les dommages causés.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Anastasie91, Prévôt

Citation :

Expéditeur : Helros
Date d'envoi : 28/08/1462 - 10:59:06
Titre : Re: Médiation
et qu'elle genre de marchandise ? ^^

Citation :

Messire,


j'ai beau avoir repris l'affaire en tant que nouveau Prévôt je sais un minimum de quoi je parle mais vu que vous avez besoin que je vous le dise, je fais le faire. il s'agit donc de l'achat et de la revente de pain, comme le précisait d'ailleurs mon précédent courrier.

Bien à vous
Anastasie, Prévôt