Mont // Escroquerie - Helros // Jugement rendu - COUPABLE

La fiche :





Les faits :

achat de pain et revente sur le même marché

Ce sieur n'est pas à sa première Infraction

Preuves du délit  :  

Citation :

30/05/1462 10:30 : Vous avez vendu à Helros 5 miches de pain pour 5,90 écus.

Citation :

1462-05-30 11:10:05 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 5,95 écus à Helros.

La loi :  

Citation :

V.3 : Escroquerie

V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

dépôt de plainte :

Citation :

le 31 Mai 1462
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette
Prévôt des maréchaux

Helros Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Montélimar actif 1 36 3.00 Valence 2/6/2014 à 08:20:21

Citation :

En ce jour du ..... 1462,

Nous, ....., Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge ..... à l’encontre de .....

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de ..... le ..... 1460 en vendant ..... alors que vous ne la produisez pas.

En voici la preuve !!

..........

Vu l' article V.4.b.i en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la spéculation stipulant que:

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine



Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Pas de preuves de délits antérieurs et pas de médiation, à voir avec le prévôt

Bonsoir,

Officier en charge : Prévôt bounette dans ce dossier.
Donc lui demander sa médiation avec Helros ou déléguer à n'importe lequel agent de la prevosté, qui peut le faire également.

Note pas beste à moi mesme :

Absence de médiation, rendre ce dossier à la prévosté.

Note pour le suivi du dossier : Lettre envoyée ce jour à Anastasie pour effectuer la médiation afin que ce dossier soit complet.

Citation :

De: anastasie91
A: Huna
Posté le: Aujourd'hui à 10:43
Sujet: Re: Prévosté - procureur, 3 Affaires Citer le message
Bonjour,


j'ai lancé deux médiations celle de guilhaume et d helros j attends de voir ce que çà va donner

[...]

Bien à toi
Anas

=> Attendre jusqu'au 30 aoust 1462, et agir en conséquence
- Lancer le procès si la médiation a échoué
- Classer l'affaire si la médiation est concluante.

Helros a écrit:

Expéditeur : Helros
Date d'envoi : 28/08/1462 - 22:34:54
Titre : Re: Re: Re: Médiation
avez vous des preuve? je n'est jamais revendu de pain sur le marché et ceux que j'ai pris sont ceux que je mange a l'heure actuelle
Événements récents :
28/08/1462 08:04 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
26/08/1462 20:02 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
25/08/1462 18:39 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
24/08/1462 08:31 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
22/08/1462 20:42 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
22/08/1462 12:20 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Jour du poisson.
21/08/1462 21:10 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
21/08/1462 17:30 : Vous avez vendu à Narcimore 6 Fleurs d'Anis pour 0,05 écus.
20/08/1462 07:10 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
19/08/1462 11:40 : Vous avez vendu à Somica 4 stères de bois pour 7,00 écus.
19/08/1462 11:10 : Vous avez vendu à Boulga 1 Fleur de Camomille pour 0,05 écus.
19/08/1462 11:10 : Vous avez vendu à Boulga 4 Fleurs de Partenelle pour 0,05 écus.
19/08/1462 11:10 : Vous avez vendu à Boulga 1 Brin de Lavande pour 0,05 écus.
19/08/1462 11:10 : Vous avez vendu à Boulga 1 Branche de Thym pour 0,05 écus.
19/08/1462 11:10 : Vous avez vendu à Boulga 7 Branches de Céleri pour 0,05 écus.
19/08/1462 10:00 : Vous avez vendu à Saax 1 pierre de taille pour 10,00 écus.
19/08/1462 07:40 : Vous avez vendu à Anne_claire 1 charrette pour 160,00 écus.
19/08/1462 03:00 : Vous avez vendu à Saax 6 pains d'argile pour 2,00 écus.
19/08/1462 03:00 : Vous avez vendu à Saax 1 kilo de minerai de fer pour 17,00 écus.
19/08/1462 00:00 : Vous avez acheté à Bettyboop 1 morceau de viande pour 17,50 écus.
19/08/1462 00:00 : Vous avez acheté à Akula 5 miches de pain pour 5,90 écus.
19/08/1462 00:00 : Vous avez acheté à Chouquette 1 poisson pour 20,00 écus.
18/08/1462 23:50 : Vous avez acheté à Bettyboop 1 morceau de viande pour 17,50 écus.
18/08/1462 23:50 : Vous avez acheté à Akula 5 miches de pain pour 5,90 écus.
18/08/1462 23:50 : Vous avez acheté à Chouquette 1 poisson pour 20,00 écus.
17/08/1462 21:03 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
16/08/1462 23:10 : Vous avez acheté à Akula 5 miches de pain pour 5,90 écus.
16/08/1462 21:46 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
15/08/1462 23:50 : Vous avez acheté à Pretorien 1 miche de pain pour 5,85 écus.
15/08/1462 21:40 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
13/08/1462 21:00 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
09/08/1462 04:29 : Vous avez passé la nuit à l'hôtel (coût : 1,00 écu).

voici tout les événements de dates jusqu’à mon retours de Montpellier , sachez que votre gentille maire chouquette me hais et qu'elle serait prête a n importe quoi pour me voir payer taxes et amendes (en cas de process je previent que je déposerait une plainte aussi pour anti jeux suite a 3 demande de process invalide sur Helros)

merci !
laisser vivre les gens au lieu de vouloir leur voler de l'or

Comme on peut le constater il ne fera rien, et menace même de faire des ennuis à Chouquette

ma réponse :

Citation :

Messire Helros bonjour,


Je ne sais pas ce qui se passe entre vous et Dame Chouquette et je vous avouerai que cela ne me regarde pas. Personnellement le Procureur m'a demandé de vous contacter pour une médiation sur des ventes de pain datant du mois de mai. Donc oui en effet nous avons des preuves. Je vous en donne une :
1462-05-30 11:10:05 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 5,95 écus à Helros.

Comme vous devez le savoir, racheter une marchandise pour la revendre et surtout la revendre au dessus du prix est illégale, et encore plus quand le vendeur ne produit pas la dite marchandise. Donc là pour vous, vous n'êtes pas boulanger, vous ne pouvez revendre de pain. La loi est clair et ce n'est pas moi qui l'ai créée, je ne fais que l'appliquer.

Ensuite pour ce qui est de vos menaces de procès, s'il faut que nous ayons des preuves contre vous, il faut que vous ayez des preuves contre la personne que vous accusez.

Laissez les gens vivre oui, les laisser faire n'importe quoi je pense que cela n'est pas possible car comme je vous l'ai dis il y à des lois et il faut tous les appliquer.

Personnellement je n'ai rien contre vous, je ne vous connais pas, je ne fais que mon travail en vous proposant une médiation. Après vous êtes libre de l'accepter ou de la refuser, mais en cas de refus il ne faudra pas crier au loup lorsque vous serez devant le juge car là se sera trop tard.

Bien à vous
Anastasie, Prévôt

(vous savez je pense qu'en tant que joueuse je peux aussi aller voir les admins pour leurs parler de vos menaces, donc plutot que de faire n'importe quoi jouer le jeu. Vous avez décidé de faire jouer un vilain à votre poupée donc faut aussi assumer)

Nostes pas bestes :
Echec de la médiation, donc procès.
Acte d'accusation à faire.

Citation :

En ce jour du 30ème jour du mois d'aoust 1462

Nous, Huna, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de Sieur Helros.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir acheté des miches de pain à 5.90 ecus puis de les avoir revendues plus chères, à savoir 5.95 ecus, sur le mesme marché, celui de Montélimar, village placé sous juridiction Lyonnaise-Dauphinoise, le 30 mai 1462.

Preuves du délit  :  

Citation :
   30/05/1462 10:30 : Vous avez vendu à Helros 5 miches de pain pour 5,90 écus.

Citation :
   1462-05-30 11:10:05 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 5,95 écus à Helros.

Selon l'article V.3 : Escroquerie

V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Considérant qu’en vertu de ce texte, tout porte à croire que vous vous estes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je voie que les process se lances apres 3mois maintenant ?
je pense que si vous voulez jouer la carte des anciens registre nous verrons tous que Helros de krakov fils de jackou de jovania baron d'esta vegna orna , a versé la somme de 50 écus a la mairie de Montélimar pour que c'est or sois reversé a dame Lisou de krakov mon ex femme chose que la mairie na jamais effectuer parce que dame chouquette refusait fermement de me voir me présenter au élection et donc j'accuse aussi la mairie de voles sur ma propre personne ! je pense donc que cette miches de pain n'est pas une escroquerie comme vous le dite si bien , je pense que c'est juste vos prétexte de nouveau après 3mois pour me voir passer devant la justices , il y a trois moi j'ai étais contacté part l'ancienne prévost pour trois affaires identique ou la somme et les charge fur abandonné parce que vous ne pouvez prouver que je revend bien le pain acheter , si vous savez je possèdes les somme de 46.580 écus une somme qui me permet d'aider les gens dans le besoin et aussi de posséder un total de 378 miches de pain dans mon humbles demeure , je pense donc que la spéculation est faite quand une personne acheter une marchandise pour la revendre plus chere et non qu'il achète part le montant exigée de cinq part jours et en remet sur le marché parce que certain pauvre n'ont plus de pain pour en reprendre ! , je pense aussi que se tribunal est de nouveau corrompu parce que quand j'ai porté plainte pour abus de pouvoir contre votre célébres amies dame chouquette maire de Montélimar on ma clairement dit : vous n'avez aucune chance , je pense donc que cette plainte est une pure plaisanterie très drôles qui veux que les gens les plus riches de votre villes parte d'ici et que les profiteur qui tienne en se moments la tête reste ! sachez tous que dame chouquette a dit : si tu te présente au élections je pille la mairie et pour éviter que je divulgue ceci les plainte contre moi on étais abandonner , je posterais donc comme prévu une plainte pour abus de pouvoir contre dame chouquette , si aucun process n'est effectuer :


(je demande a des PNJ de venir me contacté que je les appelle a la barre pour le principe d'anti jeux de mettre des personne en process pour des fautes qui on déjà étais juger)
(je previent aussi que l'or d'helros sera cacher dans la maison et que je n'accepterais pas que des joueur qui insulte les PJ et LJD en taverne abuse du principes de personne haut placé pour faire quitter ceux qu'on aime pas d'un villages virtuelles , merci de garder une bonne entende sur le jeux parce que vous démoliser tout a insulter les joueur aussi bien que le personnages et bien sur j'en est pris des captures d’ecrant depuis 5mois)

maintenant vous n'avez plus qu'a finir votre process part la relâches , ou je n'aiderais même plus Montélimar part des dons que j'ai effectuer part le passer , et l’échoppes et les champs ainsi que les 2000 écus d’investissement qui étais prevu seront retirer , et je demanderais a tout les krakov , jovania , arkos et les chevalier de la garde royals de se retirer de c'est terre une fois pour toute !

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bien le bonjour à tous,


Je me nomme Anastasie et je me présente à vous en tant que Prévôt et à la demande du Procureur.
Cette dernière m'a contacté pour que je mette une procédure de médiation en route avec le Sieur Helros. Après avoir regarder le dossier, j'ai pu constater que la dite personne avait acheté et revendu du pain à Montélimar alors qu'il n'est pas lui même boulanger.

Donc après lecture, j'ai envoyé diverses missives au Sieur Helros. Celui ci m'a bien répondu mais a refusé la médiation. Il a dans un premier temps fait comme s'il ne se souvenait de rien. Dans une autre missive il m'a listé ses agissements sans oublier qu'il m'a parlé de la soit disant haine qu'éprouverait le Maire Chouquette lorsqu'elle était en poste. Pour ma part je lui ai rappelé les faits, en lui donnant les preuves que nous avions contre lui. Je lui ai aussi rappelé qu'il ne faudrait pas crier au loup s'il se retrouvait ici devant vous, car il aurait fait le choix de refuser la médiation proposer.

Voici les faits tels qu'ils se sont produit lors de la médiation. Merci de m'avoir écouter.

Re-bonsoir,

Idem, sur ce dossier, la défense a dépassé les délais pour sa dernière plaidoirie.
A-t-elle été relancée et/ou doit-on la relancer si besoin ?

Sinon, je suis en mesure d'accélérer la procédure même si pour le moment, ce cher Helros est présentement en retraite. Vos avis ?

Merci

Yrh

Quoi q'il en soit, je garde un oeil sur sa fiche

Citation :

Informations sur Helros

Créé(e) le 01 Janvier 2012
Helros fête son anniversaire le 18 Septembre.
Dernière connexion le 30 Septembre 2014
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar
Adresse : 2, route de Paris
Niveau : III
Points de réputation : 37
Argent : 79,46 écus
Helros entreprend actuellement une retraite spirituelle

Le procès en lui même est lancé depuis le 30 août.
L'accusation n'a pas de deuxième témoin à appeler à la barre.
La défense ne s'est pas manifestée pour une dernière plaidoirie.
Le réquisitoire de l'accusation est fait.

Le jugement peut avoir lieu.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Huna recula sa teste légèrement en arrière, outrée par l'attitude de l'accusé. D'une affaire qui a priori semblait simple, le tribunal se retrouvait à entendre un vrai règlement de compte et débordement. La scène qui se passait devant ses yeux estait tout simplement incroyable.*

Vostre honneur,

Tout d'abord, le comportement de l'accusé Helros au sein de ce tribunal est inadmissible et on ne peut plus grave.
La Cour se doit d'estre respectée et les accusés d'avoir une attitude appropriée.
Aussi, tout chantage et accusation envers la Justice lyonnaise-dauphinoise perpétrés icilieux, n'a pas lieu d'estre et nous attendons donc des excuses de la part de l'accusé, ici présent, dans sa deuxième prise de parole.

La justice est indépendante et n'a pas à subir de tels débordements.

Ceci estant dit, nous reviendrons donc au chef d'inculpation qui est l'unique raison de la présence de l'accusé au sein de ce tribunal.
Rappelons le!

"Achat de miches de pain et revente plus cher sur le même marché", ce qui s'appelle spéculer.

Considérant la majeur partie de la première plaidoirie de défense de l'accusé comme estant hors de propos car les nombreux faits relatés ne concernent en rien notre affaire,
nous tiendrons compte simplement de ses propos tenus sur l'achat et la revente de miches de pain sur le mesme marché.

Pour sa desfense, l'accusé nous dit donc ceci :
"aussi de posséder un total de 378 miches de pain dans mon humbles demeure , je pense donc que la spéculation est faite quand une personne acheter une marchandise pour la revendre plus chere et non qu'il achète part le montant exigée de cinq part jours et en remet sur le marché parce que certain pauvre n'ont plus de pain pour en reprendre! "

Nous attirerons l'attention du juge sur ceci :
Si l'accusé possède effectivement une telle quantité de miches de pain, pourquoi en avoir acheté 5 autres?
Si l'accusé achète des miches de pain à 5.90 escus, pourquoi en a t-il revendu à 0.05 escus plus cher sur le mesme marché, le mesme jour?
Le mesme jour, l'accusé a acheté une miche de pain à 5.90 et avec une revente à 5.95, dans la mesme journée, sur un mesme type de marchandise, il a réalisé un bénéfice. Il a donc commercé et s'est enrichi sur ce commerce, avec le mesme type de marchandise, la miche de pain.

Nous précisons également au juge que l'accusé n'est pas boulanger. Donc les miches vendues sont obligatoirement des miches qu'il a acheté et non produits.

Nous ajouterons aussi un faict que nous demanderons au juge de prendre en compte :
Le prévost a proposé une médiation à l'accusé qui n'a pas abouti.
C'est d'ailleurs pour cela que nous avons demandé à l'accusé de rendre compte devant cette Cour de ses actes du 30 mai 1462.
Si l'accusé ne voulait pas spéculer et qu'il s'agissait bien d'une erreur, pourquoi n'a t-il pas accepté la médiation proposée?

Les termes du parchemins de la prévost sont clairs pourtant.
Voici ce qu'il fut escrit :

"Bonjour Sieur Helros,

Pour vous évitez un procès, je vous propose une médiation pour régler ce problème.
En effet, vous avez mis en vente des articles que vous ne produisez pas, tel que le pain.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de verser à la Mairie la somme de dix écus pour réparer les dommages causés.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance."

L'accusé a donc refusé la médiation en ayant su ce qu'il risquait, à savoir un procès.

Pour ce qui est de l'achat et de la vente de miches de pain, l'accusé Helros ne nie pas les faicts.
Nous avons des preuves d'achat et de vente, nous avons les prix usités, nous avons le témoignage de la prévost.

Donc, pour ce qui est reproché à l'accusé, à savoir la spéculation, tout porte à croire qu'il est responsable.
C'est pourquoi, nous demanderons 100 escus d'amende.
Nous demanderons également au juge 1 journée de prison pour qu'il médite sur son comportement inapproprié, sauf s'il s'en excuse dans sa deuxième plaidoirie de défense.

Bonsoir,

J'ai pris un peu mon temps... mais voici mon verdict pour cette affaire. J'ai daté mon verdict et précisé les modalités d'appel.

Je l'ai daté de demain... pour tout commentaire sur la forme, suis preneur, comme d'habitude. Merci !

Citation :

Yrh entre dans la salle :

« Accusé, levez-vous !

Nous sommes le 18 octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-deux et je vais prononcer mon verdict.

Vous, sieur Helros, êtes accusé d'escroquerie. Il vous est reproché d'avoir acheté cinq miches de pain à 5.90 ecus puis de les avoir revendues plus chères, à savoir 5.95 ecus, sur le même marché, celui de Montélimar, village placé sous juridiction Lyonnais-Dauphinoise, le 30 mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux.

Tout d'abord, permettez-moi de vous répondre sur un point. Vous mettez en cause le délais d'instruction de cette affaire. Je vous rappelle que notre Coutume précise selon son article VI.2.i.ii que « tout dossier pénal demeuré non instruit et dont la procédure n'aura pu être lancée par le procureur dans un délai de six mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite. »

Or, les faits se sont déroulés le 30 mai dernier et le dossier a été instruit le 30 août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Les délais d'instruction ont donc bien été respectés.

Par ailleurs, je regrette comme vous que nous nous retrouvions aujourd'hui devant ce tribunal. Toutefois, je vous ferais remarquer que ce qui aurait dû être réglé dès le départ par une simple médiation ne l'a pas été. Dans votre défense vous n'avez aucunement nié les faits et vous vous êtes même vanté d'une certaine opulence. Nous ne méritions pas d'être dérangés ce jour par une affaire de spéculation concernant quelques miches de pain mais vous avez mis un point d'honneur à laisser empirer la situation et refuser tout dialogue malgré le rappel de nos lois. Enfin, vous accusez ce Tribunal de corruption, ce que je ne saurais accepter. Vos propos outrageants n'ont rien à faire icilieu et n'invitent à aucune clémence de notre part.

Pour conclure, les preuves sont là et sont irréfutables. Par conséquent, je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à :
un jour de prison
vingt (20) écus d'amende

Que cette expérience vous serve de leçon car si nous vous revoyons devant cette Cour pour des délits de la même nature, nous ferons preuve de bien plus de sévérité. 

Je vous informe que vous avez la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais à Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui »

*Paf* Coup de maillet vigoureux.

« L'audience est levée pour aujourd'hui »

Voilà ce que je vais publier d'ici quelques instants dans le tribunal IG.

J'ai bien relu tout ce qui m'a été présenté en audience, j'ai constaté l'insolvabilité du prévenu, et donc j'ai finalement alourdi la peine de prison.

Par ailleurs, bien que ce ne soit visiblement pas une pratique courante dans ce tribunal, j'ai ajouté une phrase sur la possibilité d'appel. Le simple fait de ne pas la noter rendant nos verdicts systématiquement attaquables devant la CA...

Citation :

Yrh entre dans la salle :

« Accusé, levez-vous !

Nous sommes le 19 octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-deux et je vais prononcer mon verdict.

Vous, sieur Helros, êtes accusé d'escroquerie. Il vous est reproché d'avoir acheté des miches de pain à 5.90 ecus puis de les avoir revendues plus chères, à savoir 5.95 ecus, sur le même marché, celui de Montélimar, village placé sous juridiction Lyonnais-Dauphinoise, le 30 mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux.

Tout d'abord, permettez-moi de vous répondre sur un point. Vous mettez en cause le délais d'instruction de cette affaire. Je vous rappelle que notre Coutume précise selon son article VI.2.i.ii que « tout dossier pénal demeuré non instruit et dont la procédure n'aura pu être lancée par le procureur dans un délai de six mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite. »

Or, les faits se sont déroulés le 30 mai dernier et le dossier a été instruit le 30 août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Les délais d'instruction ont donc bien été respectés.

Par ailleurs, je regrette comme vous que nous nous retrouvions aujourd'hui devant ce tribunal. Toutefois, je vous ferais remarquer que ce qui aurait dû être réglé dès le départ par une simple médiation ne l'a pas été. Dans votre défense vous n'avez aucunement nié les faits et vous vous êtes même vanté d'une certaine opulence. Nous ne méritions pas d'être dérangés ce jour par une affaire de spéculation concernant quelques miches de pain mais vous avez mis un point d'honneur à laisser empirer la situation et refuser tout dialogue malgré le rappel de nos lois et les preuves apportées. Enfin, vous accusez ce Tribunal de corruption, ce que je ne saurais accepter. Vos propos outrageants n'ont rien à faire icilieu et n'invitent à aucune clémence de notre part.

Revenons à l'essentiel, les preuves sont là et sont irréfutables. Par conséquent, je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à deux (2) jours de prison.

Je comptais initialement vous mettre une amende mais vu que vous trouvez le moyen de vous rendre insolvable tout en expliquant dans votre témoignage que vous avez, je cite, « 46.580 écus » qui dorment dans votre propriété, et bien, vous méditerez tout cela au frais dans nos prisons.

Que cette expérience vous serve de leçon car si nous vous revoyons devant cette Cour pour des délits de la même nature, nous ferons preuve de bien plus de sévérité. 

Je vous informe que vous avez la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais à Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui »

*Paf* Coup de maillet vigoureux.

« L'audience est levée pour aujourd'hui »

Pour revenir sur mon propos d'il y a 15 jours sur ce dossier... je l'ai fait sur la base de l'entièreté du dossier auquel, normalement, je ne devrai pas avoir accès de toute manière. Car je dois juger seulement sur ce qui m'est présenté en audience. Mon verdict n'a donc pas été influencé par ce que j'ai lu ici mais n'a tenu compte que des éléments amenés devant moi au Tribunal IG. Toutefois, je ne peux m'empêcher de penser que la médiation a été très mal gérée dans ce dossier, eu égard le temps passé entre la plainte et la prise de contact entre le Prévot et l'accusé. Bref, soyons collectivement vigilants la prochaine fois.

(et comme il est dimanche matin et qu'il est tôt... et que je suis un boulet, j'ai copié collé 2 fois le verdict IG ^^....)