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 MO/**/Alberic59 - Clos

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4 participants
AuteurMessage
Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: MO/**/Alberic59 - Clos   MO/**/Alberic59 - Clos Icon_minitimeDim 8 Juin 2014 - 1:49

Plumedange a écrit:
Citation :
Accusé:Alberic59
Victime: Rodrigue.
Officier en charge: Plume (IG:Plumedange)

La fiche:
Citation :
MO/**/Alberic59 - Clos 989324Vandal1

Les faits:
Dans la nuit du [05/06/1462 au 06/06/1462], Sire [Alberic59] a brigandé Sire [Rodrigue.] entre [Valence et Montélimar].

Courrier de la victime :
Citation :
Je me présente Rodrigue, je prends ma plume pour vous signaler que je me suis fait brigander entre Valence et Montélimar.
06/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alberic59 de Luz et de Thibaullt .
Le préjudice est de 25,55 écus, de 4 stère de bois et d’une bouteille de lait.

Rodrigue garde de la prévôté.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
MO/**/Alberic59 - Clos Viewer.php?id=31297245P1

La loi:
Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici les courriers échangés:
Citation :
En attente

Voici ce qui a été dérobé:
Citation :
[En attente de la victime]

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonjour Alberic59,

Je vous annonce qu'une plainte à été déposée contre vous pour Brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille fortement de répondre à votre convocation.

Bien à vous,
Plume De Fairdowns-Talleyrand, Lieutenant de la prévôté.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: MO/**/Alberic59 - Clos   MO/**/Alberic59 - Clos Icon_minitimeDim 8 Juin 2014 - 14:12

Citation :
En ce jour du 13 Juin 1462,

Nous, dame Isabeau de Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre du sieur Alberic59

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé, d'avoir agressé en bande organisée, dans la nuit du 6 au 7 Juin 1462, messire Rodrigue, garde de la prévôté. sur le lieu dit de Loriol entre Valence et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir dérobé la somme de 25,55 écus, de 4 stère de bois et d’une bouteille de lait comme en atteste le depot de plainte de la victime

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
06/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alberic59 de Luz et de Thibaullt


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par dame-isabeau le Ven 13 Juin 2014 - 21:47, édité 1 fois
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: MO/**/Alberic59 - Clos   MO/**/Alberic59 - Clos Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 18:27

Dernière vue : Uzès 11/6/2014 à 05:40:36
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: MO/**/Alberic59 - Clos   MO/**/Alberic59 - Clos Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 21:47

Repéré par la douane à Valence

Procés lancé YEAHHHHH
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: MO/**/Alberic59 - Clos   MO/**/Alberic59 - Clos Icon_minitimeSam 14 Juin 2014 - 8:41

L'accusation a appelé Rodrigue à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Moi, Sieur Rodrigue, Garde de la maréchaussée du Lyonnais –Dauphiné, sous serment de dire la vérité toutes la vérité, j’atteste les griefs d’accusation émie par la juridiction de mon duché.

Je vous accuse de m’avoir molesté et dépouillé en cette nuit à la date indiquée. Après avoir était rué de coups et avoir simulé mon évanouissement, j’ai entendu une discutions entre vous. Tous d’abord vous vous étés congratulés de votre rafle et sans doute par mégarde vous vous êtes appelé par vos noms pensant que je fus en inaptitude de vous entendre.

J’espère que cet acte de justice vous permettra d’ouvrir les yeux, vous rendre meilleur et surtout en harmonie avec les autres citoyens. Je suis heureux que cela soit tomber sur moi, car le méfait ne sera pas tu. Je ne suis pas aigrie. Je ne suis pas rancunier . Je reste à votre pleine et entière disposition.

(rp possible, j’espère LDJ Luz, Alberic59 et Thibaullt que vous jouerez le jeu, on a aucun autres moyens de procéder à une accusation)
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: MO/**/Alberic59 - Clos   MO/**/Alberic59 - Clos Icon_minitimeVen 20 Juin 2014 - 12:24

Citation :
Tout comme pour son complice, l'accusé n' ayant pas daigné répondre à la convocation
du ministére public afin d'assurer sa défense, mon réquisitoire en sera à l'identique et à la hauteur de son mépris manifeste pour cette cour de justice.

Je citerai ainsi deux adages:

"faute avouée, à demi pardonnée"
"Qui ne dit mot, consent"

C'est au vu de ce dernier et du témoignage du plaignant que je demanderai donc que soit reconnue la culpabilité de l'accusé.
Le ministère public requérant à l'encontre du sieur Alberic une peine de prison d 'un jour et 10 écus d'amende

Que justice soit rendue!
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jackouille

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MessageSujet: Re: MO/**/Alberic59 - Clos   MO/**/Alberic59 - Clos Icon_minitimeMar 24 Juin 2014 - 11:40

Citation :
Jack écouta le témoignage puis le réquisitoire , l ' absence de l ' accusé allait avoir son importance dans les paroles à venir .


Moi , Jackouille , juge du Lyonnais - Dauphiné vais rendre mon verdict , l ' absence de la personne reconnu coupable démontre bien que celui ci se moque éperdument de ces actes , notre duché doit justice à tous quand la culpabilitée est prouvée et ici il n ' y a aucun doute .

Pour cela messire Alberic59 , je vous condamnes à 2 jours de prisons et 20 écus d ' amende .


Il tapa de son marteau pour clore le dossier .
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MessageSujet: Re: MO/**/Alberic59 - Clos   MO/**/Alberic59 - Clos Icon_minitime

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