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 [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème)

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2 participants
AuteurMessage
nonikw

nonikw


Nombre de messages : 560
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème)   [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème) Icon_minitimeJeu 2 Mar 2006 - 23:03

VILLE: Vienne, lieutenant Hein
VICTIME: Titia
PREVENU: Momo85




Faits :

Insultes par courrier ci joint



Citation :
Titre : salope

Expéditeur : Momo85
Date d'envoi : 2006-03-01 15:49:54


veut vtu me sauter cette nuit

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Texte en vigueur :

Article 27 : Toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
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nonikw

nonikw


Nombre de messages : 560
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème)   [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème) Icon_minitimeJeu 2 Mar 2006 - 23:04

ça fait deux plaintes pour des propos grossiers (enfin... pour ne pas dire autre chose Rolling Eyes ), je crois que son cas devrait être signalé aux admins non?
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coppensbe

coppensbe


Nombre de messages : 2171
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/08/2005

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MessageSujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème)   [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème) Icon_minitimeDim 5 Mar 2006 - 21:08

c'est mon avis Very Happy

on réunis toutes les preuves et on envoye à un admin Very Happy
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Invité
Invité
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MessageSujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème)   [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème) Icon_minitimeDim 5 Mar 2006 - 21:17

Je m'en occupes ou quelqu'un d'autre veut le faire?
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coppensbe

coppensbe


Nombre de messages : 2171
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/08/2005

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MessageSujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème)   [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème) Icon_minitimeDim 5 Mar 2006 - 21:24

lol

je veux bien le faire mais je viens juste de voir que je viens de lancer l'autre affaire au tribunal lol
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MessageSujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème)   [trouble à l'ordre public] Affaire Momo85 (2ème) Icon_minitime

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