Procès lancés par Galovert

Citation :

21/07/1462 - procès opposant Ninoua à la municipalité de Briançon

Ninoua est accusé de sorcellerie.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation
Hem ....
Par son cumul des fonctions administratives de la Cité de Briançon favorise honteusement le pillage permanentant de celle-ci.
(Il est prouvé que l'or et les marchandises collectées par ses soins parviennent régulièrement au Château protégé par sorcellerie de toutes tentatives de recouvrement des objets du délit.)

Citation :

21/07/1462 - procès opposant Warloft à la municipalité de Briançon

Warloft est accusé de haute trahison.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation
Ce grand fainéant se balade en tenue vestimentaire impropre à son genre.

Ce fait pourrait être fort banal... chacun faisant ce qu'il veut de son pépélou ...

S'il n'organisait régulièrement des réunions appelée "messes" durant lesquelles la crédulité du Peuple est exacerbée au point que moult rendus idiots par quelques mots en approximatif latin, lui ouvrent leurs bourses.

Le motif d'accusation pourrait être le vol ou l'escroquerie.
Mais pensez à l'émoi de ceux qui, pensant payer un service hygiénique, se retrouvent flouées avec juste un peu d'eau dite bénite sur les doigts (ou ailleurs si cela leur chante)

Il y a de quoi être hautement trahis !!!

Cela fait plusieurs fois que je passe par le tribunal et que j'oublie ensuite d'en parler.

Comment doivent se passer les choses dans ce genre de cas ?

Je pense que je me concerterai avec huna, elle doit connaitre des précédents. Et ensemble on verra comment traiter ça.

Sachant qu'il à l'air finaud Galovert, il pourrait très bien user d'un peu de temps pour nous embêter un peu plus. Donc dans tous les cas je souhaite faire ça dans les règles de l'art. Si ça prends plus de temps, alors je le prendrai tant pis.

Concrètement le maire en poste a seul accès au tribunal lorsqu'une affaire est lancée par un maire. 
Donc le maire actuel doit faire un réquisitoire en expliquant qu'il s'agit de la personne qui a pris la mairie qui a lancé le procès donc est non avenu. 
Ensuite le juge interviendra et prononcera la relaxe. 
Si vous voulez je prends contact avec la maire et je lui explique.

Citation :

Au Castel de Lyon, le 6ème jour du mois d'aoust 1462,

De Huna
à
Ninoua

Chère Bourgmestre,

En ma qualité de procureur-adjointe, je me permets de vous contacter au sujet de deux procès en cours en Lyonnais-Dauphiné.
Ces deux procès ont été initiés par la mairie de Briançon, lors de sa prise par Sieur Galovert.
C'est pourquoi, seul le bourgmestre de Briançon peut poursuivre ces procès.

Aussi, il vous est demandé de bien vouloir procéder à la suite de ces procès comme suit :

Au tribunal, affaire Ninoua, indiquer ceci dans la partie réquisitoire : "Ce procès, lancé lors de la prise non autorisée de la mairie de Briançon par le Sieur Galovert, est considéré comme nul et non avenu."

Procéder de la mesme façon pour le procès Warloft.

Le juge prononcera la relaxe par la suite.

Vous remerciant par avance,

judiciairement,

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-dauphiné.

Citation :

Expéditeur : Ninoua
Date d'envoi : 06/08/1462 - 21:59:34
Titre : Re: Procès - TRES URGENT!

A la demoiselle Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné

Le bonjour

J'ai eu vent de ces simulacre de procès et je me demandais bien comment cela pouvait bien se passer. Mais j'avoue qu'avec le travail à la mairie ces derniers jours, j'ai peu de temps pour quitter les quatre murs de mon bureau.

A ce sujet, avez-vous besoin de preuves ou d'un témoignage de ma part pour le procès à l'encontre du Sieur Galovert ?

Je vais de ce pas procéder comme vous me l'avez indiqué pour les faux-procès

Cordialement

Ninoua
Bourgmestre de Briançon

Citation :

Entrez le nom du destinataire Ninoua
ou sélectionnez-le
dans la liste de vos amis
Titre Re: Re: Procès - TRES URGENT!

Au Castel de Lyon,

Chère Bourgmestre,

Je tiens à vous remercier tout d'abord pour cette preste response.
Lorsque vous interviendrez sur ces deux procès, pourriez vous me tenir informée?

De cette façon, je pourrai prévenir le juge et nous pourrons ainsi closturer rapidement et définitivement ces deux affaires.

Concernant le procès de Galovert, L'accusation a appelé Ninoua à la barre.
Donc, je vous confirme que vostre témoignage est attendu.
Lorsque vous aurez apporté vos mots pour ce dit procès, je procèderai au réquisitoire.

Renouvelant mes remerciements,

Judiciairement
Huna

A vous, conseillers, j'attends que la Duchesse soit reconnue car les magistrats agissent en son nom, et non pas au nom d'un régent.
Petit détail. bien pour cela que j'agis pour l'instant en tant que proc adjointe.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Ce procès, lancé lors de la prise non autorisée de la mairie de Briançon par le Sieur Galovert, est considéré comme nul et non avenu.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

---------------------

Prochaine action : A faire par le juge.
Il faut passer les tours de dernière plaidoirie pour les 2 procès, et ce sera donc au tour du jugement.
Le verdict sera à déposer dès la reconnaissance de la Duchesse par le roy.

D'accord. Dans ce cas j'attendrai et je prononcerai le tout une fois Arwel reconnue Duchesse. Merci Huna pour la gestion du truc  :)