LY/**/TAOP - Larnouche // Acte d'accusation // CJ ??

Citation :

Accusé:  Larnouche
Victime: Opalka
Officier en charge: Anastasie, Prévôt

La fiche:



Les faits:

Dans la nuit du 17 au 18 septembre 1462, le Sieur Opalka  a été racketté par une personne entre Vienne et  Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir un portrait de son agresseur et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu Dame Larnouche

La loi:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Missive de la victime :

Opalka a écrit:

Expéditeur : Opalka
Date d'envoi : 19/09/1462 - 08:59:44
Titre : Un racketteur
Dame la prévot,

Je me permets de vous écrire car dans la nuit du 18 au 19 septembre j'ai été racketté.
En faisant le chemin Vienne - Lyon, une femme plus agée que moi et surtout bien équipée, m'a détroussé de ma petite bourse et de mes épis de maïs.
Elle avait un drole d'accent, un accent breton je dirai...

J'aime de moins en moins vivre à Lyon.
Qu'arrive-t-il donc aux gens ? Dois-je me suicider pour trouver la paix ?
Comment obtenir justice ?

Vous me trouverez dans ma petite chaumière à Lyon où je me repose de cette horrible nuit.

Opalka.

***
19/09/1462 08:54 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Hakuna Matata.
19/09/1462 04:06 : Vous avez été racketté par Larnouche .

Citation :

Expéditeur : Opalka
Date d'envoi : 20/09/1462 - 11:33:55
Titre : Re: Re: Un racketteur
Dame,

Merci pour votre diligence

Mon inventaire n'était, heureusement, pas extraordinaire

je devais avoir 5écus et 6 ou 8épis de maïs

Si vous avez d'autre question, je suis prêt à y répondre. Je pourrai reconnaître cette odieuse femme sans problème

En vous remerciant,

Opalka

Citation :

Perte d'environ 5 écus, et 6 ou 8  maïs

Ma réponse :

Citation :

Bonjour Messire Opalka


Je suis navrée d'apprendre votre mésaventure, j'espère qu'elle ne vous a pas blessé, cela m'ennuierai encore plus.

Pour commencer sachez que je vais m'occuper de cette personne en la mettant en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Il me faudrait votre inventaire exact, enfin si possible.

Enfin pour ce qui est de Lyon, je peux vous comprendre. Ma famille et moi même avons déménager de Lyon car nous n'aimions plus y vivre non plus. Donc sur ce point je vous comprends.

Encore une fois je suis navrée pour vous, je vous tiens au courant de la suite concernant votre dossier.

Anastasie, Prévôt

Missive de l'agresseur :

Citation :

Expéditeur : Larnouche
Date d'envoi : 20/09/1462 - 09:38:56
Titre : Re: Dépot de plainte
Bonjour,
Je prend bonne note de votre missive, je suis étonné que Messire Opalka dont il me semble que la fortune avoisine 0 me fasse dépose une plainte pour brigandage.

Merci de m'indiquer la date de comparution, vous remerciant de l'efficacité de vos services.
Larnouche

Courrier de dépôt de plainte envoyé le 19/09/1462:

Citation :

Bonjour dame Larnouche.

Vous êtes accusé de brigandage  sur Messire Opalka, entre Vienne et  Lyon  

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Anastasie, Prévôt
Faict  le 19/09/1462

Témoin à appeler

Acte d'accusation :

Citation :

En ce 14 ème jour du mois d'Octobre de l'an de Grasce 1462,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de dame Larnouche.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de vol, dans la nuit du 17 au 18 Septembre 1462, envers messire Opalka, entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.
La Victime vous a formellement reconnue.

La victime a porté plainte et déclare une perte d'environ 5 écus, et 6 ou 8 maïs.
L'accusation retiendra ici un vol de 5 écus et 6 maïs étant donné l'imprécision de la déclaration.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici le texte qui fait loi :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Nom Vu à Vu le
Larnouche Montbrisson 24/9/2014 à 08:14:16

Citation :

Nom   Vu à         Vu le
Larnouche   Arles 16/11/2014 à 07:56:21

Acte d'accusation envoyé au Procureur du Languedoc, dame Lantana.

Citation :

En ce 19 ème jour du mois de Novembre de l'an de Grasce 1462,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action à l’encontre de dame Larnouche, en vertu du traité de coopération judiciaire liant le Lyonnais Dauphiné et le Languedoc.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de vol, dans la nuit du 17 au 18 Septembre 1462, envers messire Opalka, entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.
La Victime vous a formellement reconnue.

La victime a porté plainte et déclare une perte d'environ 5 écus, et 6 ou 8 maïs.
L'accusation retiendra ici un vol de 5 écus et 6 maïs étant donné l'imprécision de la déclaration.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici le texte qui fait loi :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Yrh tu vas être content !

Citation :

Expéditeur : Lantana de Lo Casal de la Plaja
Date d'envoi : 03/12/1462 - 16:00:22
Titre : Re: Affaire Larnouche
Lo bonjorn mestre Titi,

Suite aux recherches effectuées par nos services, le dénommé Larnbouche serait effectivement en Provence.
Si vous devez lancer un procès en coopération judiciaire, il vous faudra donc voir avec notre confrère là-bas.

Respectueusement,

Lantana, procureure du Languedoc

Ben... je préfère qu'on le piste et qu'on attende qu'il soit en LD ou en Languedoc, franchement.

Techniquement on a 6 mois après les faits pour lancer la procédure. C'est un peu putassier comme méthode mais je vois que ça. Une CJ avec la Provence au vu des termes actuels du traité, c'est impossible pour moi.

D'ailleurs, même si nous changeons les termes du traité de CJ avec la Provence, ils ne pourront s'appliquer à ces faits puisqu'ils seraient antérieurs à la modification du traité. (y'a un arrêt de la CA là dessus en fait)

Je suis prêt à accepter une CJ en Provence pour le coup...

Missive envoyé à Opalka pour savoir s'il souhaite toujours que l'on lance le procès.

Citation :

Bonsoir,

Je ne vous contacte pas au sujet de vos actions en à Lyon mais pour une autre affaire. Il y a quelques mois vous avez été agressé par Dame Larnouche et j'ai aujourd'hui la possibilité de lancer une Coopération Judiciaire afin de lui faire répondre de ses actes.

Souhaitez-vous que je lance le procès et donc à m'apporter un témoignage ?

Merci d'avance pour votre réponse,
Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Fait à Dié le 03/01/1643

On classe.

Citation :

Expéditeur : Opalka de Kawara
Date d'envoi : 04/01/1463 - 10:24:33
Titre : Re: Procès
Non merci, et je n'ai plus aucune preuve ni souvenir de son visage.

J'espère que les autres spéculateurs de Lyon ne seront, eux, pas oubliés (djedeforet machin chose)