DIE // TAOP - Bringandage // Angel45 // CJ Languedoc - Coupable

Citation :

Date : 10/10/1462
Accusé : Sieur Angel45  
Victimes : Dame Flavie
Officier en charge : Sergent Narcimore

La fiche :






Les faits :

Dans la nuit du 5 au 6 octobre 1462 alors que dame Flavie faisait route entre Montélimar et Dié elle a été attaqué sur les chemins par le sieur Angel45.


Preuves du délit  :  

Citation :

06/10/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
06/10/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Angel45 .
06/10/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Angel45 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

La loi :  

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

courrier :

Citation :

   Expéditeur : Flavie
Date d'envoi : 06/10/1462 - 07:24:12
Titre : plainte

Bonjour Dame prévot,

Me voilà bien affaiblie pour venir porter plainte.
J'ai été attaquée entre Montélimar et Dié cette nuit, par un homme en furie qui a pris tout ce que j'avais sur moi :
une charette, 6 sacs de farine, 28 pains, 1 fromage de chèvre, 20 écus.
Les routes par ici ne sont pas sûres et je vais avoir du mal à rejoindre Briançon dans cet état.
J'espère que vous pourrez attraper cet énergumène rapidement, car il ne m'a pas caché son nom :

06/10/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
06/10/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Angel45 .
06/10/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Angel45 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

En espérant avoir de vos nouvelles rapidement, pas comme votre précédente collègue...

Flavie, boulangère à Briançon

     

dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour sieur Angel45

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans les nuits du 5 au 6 octobre 1462 entre Montélimar et Dié.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Sergent Narcimore
Fait a Montélimar le 10 octobre 1462

Voilà ce que me dit Dufric à l'instant.

Citation :

Angel45 Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Guéret actif 3 21 191.26 Arles 10/10/2014 à 07:19:18

Depuis le brigandage il a malheureusment eu le temps de prendre la poudre d'escampette

A surveiller régulièrement... s'il passe en Languedoc (ce qu'il peut vite faire) ça peut changer les procédures... Je vous laisse avancer sur ce dossier mais si la procure décide de l'instruire on n'échappera pas à une coop judiciaire.

Ah. Tu débutes comme moi ^^ (pas de soucis..)

Une coop judiciaire c'est un accord entre deux provinces pour, en gros, serrer les brigands qui quittent trop vite les provinces où ils ont commis des délits.

En gros, si quelqu'un a commis un délit en LD mais qu'il est parti entre temps dans une province X, s'il y a un accord de coopération judiciaire entre le LD et la province X, la province X peut lancer pour notre compte un procès sur ses terres à l'encontre de la personne suspectée du délit.
Ainsi, le proc et le juge du LD envoient les actes d'accusation, réquisitoires et verdicts aux proc et juge de X qui les publient pour notre compte sur le tribunal IG de la province X

Techniquement on peut pas lancer un procès contre qq un en dehors du duché... donc c'est un moyen utile pour contourner cette contrainte.

Isabellaa et Paul Aimik ont récemment commis un délit en Languedoc... mais ils sont en LD, au nom de la coop judiciaire, on a donc lancé le procès IG chez nous mais on se contente de copier coller les déclarations des proc/témoins/juge fournis par le Languedoc. J'espère avoir été clair

Pour être complet, voici la liste des traités :

http://mercurol.darkbb.com/f34-traites-de-cooperation-judiciaire

Désolé de troller... Angel45 est à Nimes ce matin.

Citation :

Angel45 Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Guéret actif 3 21 331.76 Vu à : Nîmes 13/10/2014 à 07:14:35

Pour le reste, médiation ou pas... je commence à m'y perdre...
Normalement y'a pas de procès sans dossier avec médiation

Mais le Brigandage est un cas particulier où la médiation doit être annoncée/proposée dans l'acte, en cas de premier brigandage.
Le fait que le procès soit en coop judiciaire y change pt'être qq chose... ?

Acte d'accusation

Citation :

En ce 14 ème jour du mois d'Octobre de l'an de Grasce 1462,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre du Sieur Angel45.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de vol, dans la nuit du 5 au 6 Octobre 1462, envers dame Flavie, entre Dié et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse de lui avoir dérobé une charette, 6 sacs de farine, 28 pains, 1 fromage de chèvre, 20 écus comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
06/10/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
06/10/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Angel45 .
06/10/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Angel45 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Voici le texte qui fait loi :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Expéditeur : Lantana de Lo Casal de la Plaja
Date d'envoi : 28/10/1462 - 12:59:07
Titre : Re: Procès Angel45 en CJ
Lo bonjorn cher confrère,

Je viens, avec beaucoup de retard et je vous prie de m'en excuser, vous annoncer qu'Angel45 a bien été mis en procès ce jour.

Respectueusement,

Lantana, procureure du Languedoc

Reçu du procureur du Languedoc

Citation :

Expéditeur : Lantana de Lo Casal de la Plaja
Date d'envoi : 19/11/1462 - 22:59:52
Titre : Affaire Angel45
Lo bonsèr cher confrère,

L'accusé Angel45 ne s'est pas présenté pour se défendre dans son procès l'opposant à donà Flavie.
Souhaite-t-elle témoigner dans son procès ?

Respectueusement,

Lantana, procureure du Languedoc

Envoyé ce soir au procureur du Languedoc :

Citation :

Bonser dame Lantana,

Voici le témoignage de la victime Flavie :

''Bonjour

J'ai été attaquée entre Montélimar et Dié la nuit du 6 Octobre, par un homme en furie qui a pris tout ce que j'avais sur moi :
une charette, 6 sacs de farine, 28 pains, 1 fromage de chèvre, 20 écus.
Les routes par ici ne sont pas sûres et je vais avoir du mal à rejoindre Briançon dans cet état.
J'espère que vous pourrez attraper cet énergumène rapidement, car il ne m'a pas caché son nom :

06/10/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
06/10/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Angel45 .
06/10/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Angel45 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

En espérant avoir de vos nouvelles rapidement, pas comme votre précédente collègue...

Flavie, boulangère à Briançon''