DIE // TAOP - Bringandage // Angel45 // CJ Languedoc - Coupable

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Très bien, j'essaie de rédiger ça d'ici ce soir et je vous le soumet à relecture pour avis.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Voici ma proposition de réquisitoire.

Citation :: Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.3.a relatif au brigandage.

Attendu que Sieur Angel45 a racketté Flavie que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Titi04, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant, équivalant aux marchandises volées auquel s'ajoute un préjudice pour la victime, de 490 écus assortie d'une peine d'emprisonnement de 3 jours à l’encontre de Sieur Angel45.

Que justice soit rendue!

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Citation :: Expéditeur : Lantana de Lo Casal de la Plaja
Date d'envoi : 03/12/1462 - 15:26:25
Titre : Re: Affaire Angel45
Lo bonjorn mestre Titi,

J'ai bien réceptionné votre réquisitoire ainsi que le témoignage de la plaignante.
L'accusé ne s'est pas présenté lors de sa première plaidoirie.
Je pense que votre Juge va pouvoir rapidement présenter son verdict au notre : le Juge Maïwen.

Dans le cadre d'études personnelles, j'aimerais savoir où il est possible de trouver les archives judiciaires de votre territoire.

Respectueusement,

Lantana, procureure du Languedoc

C'est noté, je m'y attelle.

Pour la question du proc du Languedoc lui demander s'il s'agit d'un accès à des dossiers particuliers ou d'un accès à toutes nos archives. Je serais tenté de dire qu'une bonne partie d'entres elles est déjà visible sur Justice Renaissante. Tu peux en profiter pour lui demander si elle souhaite réutiliser cet outil

Sinon, pour les archives plus récentes... lui demander s'il y a des noms particuliers dont elle veut les minutes des procès. Je pense qu'on peut s'arranger concernant ce genre de demandes.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Tu en es où de ton jugement ?

Cf l'affaire Ezio, ici on n'a que le témoignage de la victime. Normalement je devrais prononcer la relaxe. Z'êtes sûr qu'on a rien dans les rapports de douane ?

J'ai trouvé ça dans les rapports de Douane

Citation :: Rapport mémoire et vision de Montel le 15 sept
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Avel, Deubs0, et Angel45.

Citation :: Rapport mémoire et vision de Montel le 22 sept
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Angel45, Perceval1, et un groupe composé de Pretorien et de Ginette_

Citation :: Rapport mémoire et vision de Montel le 24 sept
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Kimca de Jullien de Justin62 et de Sorhiane, Solox, un groupe composé de Addyson et de Erwin, et Angel45. Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Kemiha_del_showk de Kijune de Seed de Kylly de Zephyrine de Sidonie.baye et de Ballen et Perceval1.

Citation :: Rapport mémoire et vision de Dié le 5 oct
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Angel45, et l'armée "Abricotine" dirigée par Lightwarrior.

J'ai pas encore épluché tous les rapports population, mais il semble invisible. On a rien après le 5 oct (c'est con, l'agression est dans la nuit du 5 au 6) mais il faut dire qu'on n'a pas les rapports de Dié du 7 oct. Dommage

Même si ça prouve pas de manière très claire qu'il était dans le coin, ça donne des indices sur sa proximité avec le lieu du brigandage et le fait qu'il aime bien se balader de noeuds en noeuds. C'est toujours mieux que rien.

Ce n'est pas à moi de témoigner évidemment mais si on peut trouver quelqu'un pour le faire et envoyer le témoignage au Languedoc ce serait top.

Vu que l'accusé ne s'est toujours pas présenté en seconde plaidoirie, ça passera.

J'aurais déjà plus d'éléments pour fonder un verdict de culpabilité.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Je vois toujours pas comment tu veux faire pour apporter ces éléments puisque le réquisitoire est passé.

Ohlala... le procédurier dans l'histoire c'est moi hein. N'inversons pas les rôles

Alors. Je m'explique. Normalement ça se fait pas.

MAIS

L'accusé ne s'est pas présenté à la barre. Si d'autres éléments sont amenés avant qu'il donne sa défense, ça peut passer.

Si un témoignage arrive APRES la dernière plaidoirie de la défense, je ne peux pas en tenir compte dans mon verdict puisque la défense n'aura pas eu l'occasion d'y répondre.

Le réquisitoire n'est qu'indicatif. Les seuls actes fondamentaux du procès sont l'acte d'accusation et le verdict. Entre les deux il faut juste s'assurer que les droits de la défense soient respectés. Avoir un réquisitoire incomplet n'est pas une atteinte aux droits de la défense.

Si je m'appuie sur les seuls pièces présentées en audience, voilà mon brouillon de verdict.

Quoique... à la réflexion... si le prévenu ne s'est jamais présenté à la barre... peut-être que je peux exploiter ça comme un "aveu" de culpabilité...
Il faudrait que je trouve des éléments de casier judiciaire aussi.

Bref, le verdict peut évoluer. Je vais y travailler entre ce soir et demain

Va rédiger une fiche pratique pour la gestion des procès en brigandage par la même occasion.

Citation :: XXXXX (verdict réécrit intégralement, cf plus bas)

Bon ben le mec est déjà en prison et retiré de ce monde depuis le 22 nov (retraite)

Angel45 est sorti de son sommeil et nous sommes encore dans les délais.

Brouillon de nouveau verdict avant envoi au Juge du Languedoc.

Citation :: Je souhaite rappeler au préalable que cette affaire a été ouverte au Tribunal du Languedoc en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie nos 2 provinces. Qu'il reste cependant sous entière juridiction de la Cour de Lyonnais-Dauphiné.

Nous sommes le 6 janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Angel45 êtes accusé de trouble à l'ordre public et, en particulier, d'avoir dépouillé la dame Flavie le 6 octobre 1462 entre Montélimar et Dié ce qui constitue une infraction de l'article IV.3 de notre Coutumier relatif au « brigandage »

Les preuves de vos méfaits ont été présentées en audience et, malgré le temps qu'il vous a été laissé pour en répondre, vous n'avez pas cru bon d'apporter un quelconque élément de défense. Sachez que nous ne saurions tolérer de tels agissements sur le sol du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au « brigandage classique »

Considérant les pièces apportées devant cette Cour ainsi que le témoignage de Flavie
Considérant l'absence de réponse à la médiation proposée dans l'acte d'accusation

Attendu qu'un tel comportement n'est pas digne d'un bon père de famille. Que les pièces présentées en audience attestent qu'il s'agit d'une infraction à l'article IV.3 du Coutumier
Attendu que le prévenu n'a présenté aucune défense aux éléments présentés en audience

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de Trouble à l'ordre public et vous condamne par conséquent à :
- 3 journées de prison
- 200 écus d'amende

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

En attente de la réponse du Languedoc, le prévenu serait en Espagne

Prononcé par le Juge du Languedoc

Citation :: *Baillement*

Comme l'autorise le traité de coopération judiciaire en vigeur entre le Lyonnais-Dauphiné, au nom de l'amitié indéfectible liant sans aucun doute nos deux provinces, je vais vous lire en tant que juge du Languedoc en ce jour du 6 janvier 1462 le verdict rendu par Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Je souhaite rappeler au préalable que cette affaire a été ouverte au Tribunal du Languedoc en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie nos 2 provinces. Qu'il reste cependant sous entière juridiction de la Cour de Lyonnais-Dauphiné.

Nous sommes le 6 janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Angel45 êtes accusé de trouble à l'ordre public et, en particulier, d'avoir dépouillé la dame Flavie le 6 octobre 1462 entre Montélimar et Dié ce qui constitue une infraction de l'article IV.3 de notre Coutumier relatif au « brigandage »

Les preuves de vos méfaits ont été présentées en audience et, malgré le temps qu'il vous a été laissé pour en répondre, vous n'avez pas cru bon d'apporter un quelconque élément de défense. Sachez que nous ne saurions tolérer de tels agissements sur le sol du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au « brigandage classique »

Considérant les pièces apportées devant cette Cour ainsi que le témoignage de Flavie
Considérant l'absence de réponse à la médiation proposée dans l'acte d'accusation

Attendu qu'un tel comportement n'est pas digne d'un bon père de famille. Que les pièces présentées en audience attestent qu'il s'agit d'une infraction à l'article IV.3 du Coutumier
Attendu que le prévenu n'a présenté aucune défense aux éléments présentés en audience

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de Trouble à l'ordre public et vous condamne par conséquent à :
- 3 journées de prison
- 200 écus d'amende

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Un bon coup de marteau*

» CJ LANGUEDOC //Isabellaa - TAOP // COUPABLE
» VI/Isa/TAOP-Ben0662 - 18/11/1458 cj Languedoc [COUPABLE]
» TAOP - Elia [brigandage] Languedoc - COUPABLE
» Languedoc /CJ/ TAOP - Jasinte (Coupable) [A CLASSER]
» CJ LANGUEDOC //Paul_aimik - TAOP // Coupable - à archiver