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 Mandats surveillance des marchés

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3 participants
AuteurMessage
Titi04

Titi04


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MessageSujet: Mandats surveillance des marchés   Mandats surveillance des marchés Icon_minitimeSam 15 Nov 2014 - 1:45

Liste des mandats en cours pour la surveillance des marchés :

Citation :
Briançon

Dié

Embrun
Madpompon:

Lyon

Montélimar

Valence
Makitoch:
Vienne


Dernière édition par Titi04 le Mer 19 Nov 2014 - 17:25, édité 2 fois
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Svetlna

Svetlna


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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Re: Mandats surveillance des marchés   Mandats surveillance des marchés Icon_minitimeMer 19 Nov 2014 - 15:57

Citation :
Mandat numéro '1481933'

Contrat :

Mandat confié à Makitoch, en tant qu'agent de la prévoté, pour la surveillance du marché valentinois.

Au départ dudit mandat, il y a :

- 150 écus.


Ce mandat devra être de retour au plus tard le 1er Décembre 1462.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le 19 Novembre 1462 par Svetlna Pelevinne, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
150,00 écus
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Titi04

Titi04


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Localisation IG : Die
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MessageSujet: Re: Mandats surveillance des marchés   Mandats surveillance des marchés Icon_minitimeMer 19 Nov 2014 - 17:14

Merci Svet, j'ai ajouté à la liste.
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Titi04

Titi04


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Localisation IG : Die
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MessageSujet: Re: Mandats surveillance des marchés   Mandats surveillance des marchés Icon_minitimeMer 19 Nov 2014 - 17:26

Suppression du mandat de Lyon.
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Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
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MessageSujet: Re: Mandats surveillance des marchés   Mandats surveillance des marchés Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 10:01


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MessageSujet: Re: Mandats surveillance des marchés   Mandats surveillance des marchés Icon_minitime

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