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 Elections de Dié

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Titi04
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Arwel
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Titi04

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 20:16

Arwel ou Dede pourriez-vous nous rapporter les propos exactes tenus vu que vous êtes à Dié ?
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 20:17

Super merci en attendant je lui envoie une lettre de dépôt de plainte
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Arwel

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 20:21

Vais m'en occuper...
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 20:24

Merci ma belle.

Le dossier est presque fini il ne manque plus que çà et l'envoie du courrier de dépot de plainte que j'envoie dans les minutes qui suivent



Cà vous va ?
Spoiler:
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Titi04

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 20:31

Arwel, je suis en train de voir avec quelqu'un d'autre pour les preuves, ça vous déchargera et ça vous évitera d'être appelée à témoigner si vous manquez de temps.
C'est comme vous préférez.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 20:43

Ah ben si vous avez quelqu'un d'autre, ça m'arrangerait, j'ai une centaine de courriers sur le feu et je vais encore y passer une partie de la nuit... Pis moi, témoigner au tribunal, j'aime pas ça Embarassed
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Titi04

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 20:45

Très bien, j'ai demandé à la personne d'envoyer ça à Anastasie.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 20:47

Je surveille, merci pour votre aide
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 20:58

Titi vous pouvez lancer le procès meme s il manque des infos ? sinon je vous mets le dossier dans votre bureau, bien qu'il soit en copie ici et à Dié
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 1:12

Anas reconnais tu avoir écris ce courrier ?

Citation :
Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:35:33
Titre : Dépôt de plainte
Bonjour M. le Procureur,

Je viens de recevoir cet étrange courrier d'Anastasie91 et vu ses propos, je demande à porter plainte pour diffamation. Je suis Officier Royal assermenté et ses propos sont diffamants envers la Cour du Roy qu'elle salit.

o Expéditeur : Anastasie91
o Date d'envoi : 09/12/1462 - 20:33:43
o Titre : dépôt de plainte
o Lyon, le 09/12/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à la médiation que je vous proposais en retirant votre candidature aux élections de Dié. Votre titre d-officier royal n'est que fantoche et non recevable.
o
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous car vous êtes un être nuisible à Dié.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sinon je vous assure que vous le paierai très cher.
Anastasie, Prévôt
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 7:37

Quand on met une personne en procès on lui dit, donc oui en plus je l'ai mis dans le dossier ou il y à une copie ici

Spoiler:

S'interroge et se demande si elle en encore commit une erreur ou pas
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Titi04

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 10:23

Anastasie, je pense que vous avez mal lu le courrier que Thib a transmis. Il est écrit dedans que vous auriez écrit ceci :

Citation :
Votre titre d-officier royal n'est que fantoche et non recevable.
o
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous car vous êtes un être nuisible à Dié.

Hors dans le dépôt de plainte que vous avez mis dans le dossier ces phrases n'y figurent pas, d'où la question de Thib.
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 10:28

Rougit

Oups en effet je n'avais pas bien lu.

Je n'ai en effet pas écrit ces mots, juste le simple dépôt de plainte habituelle
Se sens complètement idiote sur ce coup
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Titi04

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 10:32

Ah je viens de voir il y a également cette petite phrase.

Citation :
Je vous conseille de répondre à votre convocation sinon je vous assure que vous le paierai très cher.

Je vais lui répondre quant à la plainte, qu'il a déposé et lancer le procès. Je vais également réfléchir à ce qu'on peut faire de la manipulation des courriers qu'il fait.
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 10:34

Grrrrr je n'ai jamais écris tout çà et surtout je n'en vois pas l'intérêt.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 11:43

Bon j'ai failli faire une boulette, le jugement aurait pu être cassé si j'avais lancé le procès. J'ai rencontré la surintendante en taverne à Lyon mais elle m'a parlé de certains textes. On ne peut pas lancer un procès comme ça contre un officier royal.

Citation :

Art. 1.2.1.2 : Du privilège de committimus

En matière pénale, le privilège de committimus accorde le droit d’être jugé en prime instance exclusivement devant la Haute Cour de Justice.

Le privilège de committimus est octroyé au consort du Monarque, aux consorts des Souverains de France trépassés, au Dauphin de France, aux Pairs de France, aux Grand Officiers, aux Grands Feudataires de France et Régents de province, ainsi qu’aux Officiers royaux dans le cadre de leur office.

Pour le cas particulier des Officiers royaux, les juridictions provinciales devront soumettre les faits et le chef d’accusation au Chancelier de France, qui appréciera si le privilège de committimmus s’applique ou non.

A sa convenance, le Monarque peut octroyer individuellement ce privilège via une lettre de committimus.

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1538984&start=330)

Il faut donc contacter le Chancelier, Thegregterror, je m'en charge ?
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 11:50

Ca me va si vous le contactez, tant que cette affaire n'en reste pas là
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Yrh
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 12:11

Ah, bien vu Titi. On bosse un courrier dans nos bureaux au tribunal si tu veux.

Ne t'inquiètes pas Anas, on te laissera pas tomber face à cet idiot.
Wink

Par contre, je t'invite à arrêter de lui répondre s'il continue de te provoquer. C'est inutile. En tout cas, merci d'avoir mis toutes les copies des échanges avec lui, si tu en as d'autres, rajoute les au dossier. C'est précieux pour la suite du procès.

D'ailleurs, s'il a produit des faux, je me demande si on ne peut pas lancer 2 procès vu qu'il s'agit de faits très distincts. Un procès pour candidature non autorisée à la mairie. Et un procès pour usage de faux (un truc du genre) et falsification de preuves, ou faux dépot de plaintes. Il faut fouiller les textes... et vérifier les textes royaux aussi.
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 12:16

Je ne m'inquiète de rien, çà m'énerve c'est tout.

Je n'ai pas mis les courriers dans le dossier, je vous en ai fais la copie ici, vous voulez que je les rajoute ?

Je ne lui ai pas répondu et ne compte pas le faire d'ailleurs çà ne servirai à rien car il se croit intouchable et en plus cela ne fera qu'augmenter la pression.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 12:20

Oh mais moi je n'ai rien vu. C'est la surintendante qu'il faut remercier.

Anastasie pouvez-vous déposer les courriers à la suite des documents ici ?
(https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30000-di-trahison-klothar)
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 12:28

Je le fais de suite
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 14:03

Je vais également faire le nécessaire de mon côté.
Titi, Yrh...Vous me l'explosez !
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 14:06

ben de toutes façons le privilège c'est dans le cadre de leur office selon moi donc à mon avis il ne va pas faire long feu vu que se présenter à la mairie de Die est loin du "thème" de son office de chirurgien.
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Yrh
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 14:30

Pas faux Wink
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 14:44

Si on le laisse porter plainte contre moi alors qu'il est en faute, il risque quoi ?
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MessageSujet: Re: Elections de Dié   Elections de Dié - Page 4 Icon_minitime

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