VI// Raphael75 - Accostage forcé (TAOP/brigandage) // Coupable (peine symbolique)

Citation :

Expéditeur : Raphael75
Date d'envoi : 20/12/1462 - 19:33:18
Titre : Re: dépôt de plainte
bonsoir
Je ne avais pas plus d'aliments
Je achète du pain, puis je retourne à la mer

Reçu à l'instant

Mouais... il a quand même forcé le port hein. ^^

Acte d'accusation mit à jour.

Citation :

En ce jour du 21 décembre 1462,

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de Messire Raphael75.

Avant de commencer, le ministère public vous informe que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Messire vous êtes accusé d'avoir forcé l'entrée du port de Vienne le 20/12/1462, en effet vous avez accosté sans l'autorisation du chef de port.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f39/12/07/07/88/port10.jpg

Preuve supplémentaire il semblerait que le bateau ai subit des dommages lors de son entrée dans le port :

« Nom : La Carlona

Capitaine Raphael75

Type : Nave Génoise

Etat : Etat moyen »

Vu l'article 5.2 de la charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
« 5.2 L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage. »,

Vu l'article IV.3.a des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
« IV.3.a Brigandage classique
Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vu l'annonce de l’État de Siège parue dans tout le Duché y compris à Vienne. (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2091738&start=120),

Vu l'article III.3.b.i relatif à l'application judiciaire de l’État de Siège

«o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné. »


Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public,

Considérant votre passage en force durant l'état de siège constitue une circonstance aggravante et peut être poursuivie au même titre qu'une récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Arrête tu vas nous porter la poisse on va encore subir d'autres trucs bizarre Sourit

Voici l'état du navire prouvant son accostage forcé, donné par taz

Citation :

Nom : La Carlona

Capitaine Raphael75

Type : Nave Génoise

Etat : Etat moyen

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour juge ,
je suis ITALIEN et je ne parle pas le FRANÇAIS,
AVANT D'ARRÊTER MON bateaux ,
Je envoyé 2 message a Jackouille ,
je demanderle permis pour d'arrêter mon bateau au port,
pourquoi je n' avais plus de nourriture - pain avec moi
MaisJACKOUILLE , ne ma pas répondu
come ca jai du arrêter mon bateau, pour pouvoir acheter du pain et d'être capable de manger
merci

Bah il est italien, mais il fait l'effort de venir et de formuler une vraie défense. Franchement... tous les accusés n'en sont pas capables

La défense a appelé Boxeur à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour juge ,
moi aussi je suis ITALIEN et je ne parle pas le FRANÇAIS,
je conferme que AVANT D'ARRÊTER le bateaux ,
mon capitaine Raphael75 a envoyé 2 message a Jackouille ,
il lui demander le permis pour arrêter le bateau au port,
pourquoi on n' avais plus de nourriture - pain avec nous
MaisJACKOUILLE ,il na pas répondu
come ca le capitaine a du arrêter le bateau,
pour pouvoir acheter du pain et d'être capable de manger

L'accusation a appelé Tazspike à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Taz avait été convoqué au tribunal pour l’affaire du bateau qui avait forcé le port *

Bonjour,
Pour ceux qui ne me connaissent pas je suis tazspike gardenia, baron de Bourgoin et Pierrelatte, vice-amiral de France et amiral du Lyonnais Dauphiné
Dans un premier temps c’est le chef de port de valence qui m’avait transmis un courrier du capitaine de ce bateau le 16 décembre, copie ci-dessous, Apres quoi le chef de port le prévenant qu’il n’y avait pas de place à valence de se dirigé plus sur Uzès ou vienne
De la plus aucune nouvelles de ce capitaine
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Expéditeur : Raphael75
Date d'envoi : 16/12/1462 - 12:44:10
Titre : permission de débarquer
Bonjour, je demande permission de débarquer avec mon bateau dans le port

Good morning, I ask permission to land with my ship in your port
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Quelque jours plus tard cela était au tour du chef de port de vienne de me prévenir que ce navire et son capitaine lui avait écris
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Nom du navire: LA CARLONA
Nom du capitaine: RAPHAEL 75
Type de navire:GALEA GENOVESE
Passagers et la santé
RAPHAEL 75....SANTE': Vi sentite bene, anzi, benissimo!
BOXEUR.........SANTE':Vi sentite bene, anzi, benissimo!

enregistrement:
Durée prévue de débarquement: 31 DECEMBRE
But de Voyage: VOYAGE DE PLAISIR
L'acceptation de la communication:
Nous étions donc le 18 décembres lorsque le chef de port jackouille a reçu ce courrier m’informant de la demande
Ce dernier m’informant que le bateau attendait déjà devant le port
J’ai donc moi-même transmis la demande au conseil ducal comme cela en est la procédure
Procédure expliqué dans la charte de l’amirauté qui préviens bien que le conseil ducal se donne 24h pour donner une réponse
Le chef de port de vienne qui a toujours fait son travail de manière exemplaire, je tiens à le précisé
A fournis un rapport de vigie à 0h34 le 19 décembre ou le bateau la carlona était identifié en attente devant le port à mon réveille le matin du 19 décembre j’ai moi-même signalé que ce même bateau avait accosté de force entre 0h34 et 4h du matin sans aucune autorisation

Les faits Mr le juge son la
Si l’ont considère qu’une demande d’accostage a bien été faite, le chef de port a fait son travail en la relayant a sont supérieur direct qui a ensuite transmis cela au conseil ducal
Demande étudié certes de manière particulière du faite de l’état de siège qui venait d’être mis en place également

La personne n’as en rien suivi la charte de l’amirauté
N’as jamais à aucun moment dans ses courriers prévenu d’un quelconque manque de nourriture sur le bateau puisque ça demande était non pas une demande pour détresse mais pour voyage d’agreement
Et donc ne voulant pas attendre la réponse à don volontairement forcé les grilles du port accostant son navire de force
Cela étant donc punissable par nos lois

Voilà Mr le juge, les faits tels qu’ils se sont déroulé
Néanmoins sans vouloir minimisé les faits de par mes fonctions j’ai réussis à obtenir des informations dur le capitaine auprès du prévôt de sa province je vous en fournis donc copie de façon à vous démontrer que oui il a mal agis mais que cette personne est généralement une personne sans soucis ne faisant pas parler d’elle
« Courrier transmis par un memebre de l’amirauté «
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Expéditeur : Hecate
Date d'envoi : 21/12/1462 - 13:00:27
Titre : Re: Re: Re: Brigante ?
Bonjour monsieur Merer!

Donc, nous ne connaissons pas monsieur Boxeur2, mais nous connaissons monsieur Raphael75, qui a eté toujours respectueux de la loi florentine, sauf erreur ou omission.

Je suis sure il a une bonne raison pour son acte.

Cordialement,
Helena
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Voilà Mr le juge


*Taz se retira et retournas a ses affaire*

La défense a appelé Jackouille à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Jack se présenta comme demandé et prit parole .


Mes respects à vous ,


Effectivement comme dit j ' ai reçu missive de demande d ' accostage transmise à l ' amiral et au conseil ducal pour avoir l ' aval , la mise en application de l ' état de siège a perturbé ce qui devait étre une simple formalité et le lendemain matin j ' ai eu la surprise de voir le bateau à quai sans mon accord étant toujours en attente d ' une confirmation .


J ' ai de suite transmis cette information au bureau dédié au castel et de ce fait nous nous retrouvons ce jour ici lieu pour juger cette affaire .


Oui cette accostage à été fait de force , je dirais malheureusement car depuis leur arrivée les membres de l ' équipage du " Carlona " sont pour beaucoup au bien étre de Vienne , travaillant soit à la milice , soit à l ' agrandissement du port .


Certes pour le chef de port ils sont coupables , mais pour le bourgmestre ayant le double emploi , je demanderais que la justice leur soit clémente car Vienne leurs est reconnaissante des places prises journalièrement .


Il y a eu une infraction mais depuis et en mon ame et conscience ils font tout pour aider Vienne malgrés leurs mise en procés ce qui est pour moi un geste charitable , la sentence reste votre mais j ' espére que mes mots pourront vous aider à prendre votre décision finale .

Réquisitoire.

Citation :

Attendu que l'accusé et que son témoin ont reconnu les faits reprochés,
Attendu qu'ils indiquent que c'était pour pouvoir se nourrir,
Attendu qu'ils ont fait un effort en parlant en français alors qu'il ne s'agit pas de leur langue natale, nous retenons ici une marque de respect,
Attendu que le témoignage de Messire Tazspike incite à la clémence en indiquant que l'accusé n'a jamais posé problème dans son pays d'origine,
Attendu que le témoignage de Messire Jackouille incite à la clémence en indiquant que l'accusé œuvre au bon fonctionnement de Vienne,
Attendu que l'accusé s'est déjà puni en abimant son bateau en accostant de force,

Considérant l'ensemble des éléments apportés nous ne souhaitons pas retenir l'état de siège comme circonstance aggravante,

Nous, Titi [IG=Titi04], vous demandons Yrh Grialaltro [IG=Yrh] de relaxer l'accusé. Toutefois nous tenons à lui rappeler que s'il avait indiqué l'urgence de sa demande que nous aurions pu éviter ce procès.

Que Justice soit rendue !

Publié !

Citation :

*Yrh Grialaltro entre dans la salle.*

Accusé levez-vous,

Nous sommes le 14 janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Raphael75 êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir forcé le Port de Vienne et accosté sans autorisation le 20 décembre 1462.

Vous avez envoyé à Jackouille, chef de Port de Vienne, une demande d'accostage en date du 16 décembre 1462. Ce dernier a suivi la procédure en vigueur pour le traitement de votre demande. Entre temps, l'état de siège a été déclaré le 17 décembre au soir. Effectivement, le Conseil Ducal ou à défaut le Chef de Port auraient dû avoir la politesse de vous prévenir de ces changements.

Tout comme vous auriez dû préciser dans votre missive initiale que vous étiez à court de nourriture, justifiant ainsi l'urgence de la situation.

J'ai bien écouté les témoignages de tout le monde et le réquisitoire du Procureur. J'ai bien pris note que vous vous êtes investis pour la ville de Vienne durant toutes ces journées. Que vous ne faîtes l'objet d'aucun fichage.

Mais je ne peux vous relaxer pour autant. Vous auriez dû faire preuve d'un tout petit peu plus de patience. Je ne peux créer un précédent et donner le sentiment qu'on pourrait forcer un port en toute impunité. Parce que les éléments à votre décharge sont nombreux et le fait que vous vous êtes présenté devant cette Cour avec des arguments, malgré la barrière de la langue, je ne retiendrai qu'une peine symbolique.

Je ne peux qu'inviter le Duché toutefois et le Conseil Ducal en particulier à revoir les procédures et la manière dont sont traitées les demandes d'accostage afin de garantir des délais plus courts.

Vu la Charte de l'Amirauté en Lyonnais-Dauphiné

Considérant les preuves apportées devant cette Cour et les témoignages

Attendu que l'accusé a reconnu les faits. Qu'il s'agit d'une infraction de la Charte de l'Amirauté.
Attendu que l'accusé n'a pas porté atteinte à la sécurité du duché, a rendu service à la ville de Vienne durant son séjour et a fait preuve de bonne foi. Que je considère cela comme des circonstances atténuantes

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de Trouble à l'ordre public et vous condamne à la peine symbolique de 1 écu.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte ! Affaire suivante !

*Paf – Coup de maillet vigoureux*