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 TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de peine [COUPABLE ]ARCHIVE

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4 participants
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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de peine [COUPABLE ]ARCHIVE   TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de  peine [COUPABLE ]ARCHIVE Icon_minitimeSam 5 Sep 2009 - 11:43

Les faits: Demzim a été condamné le 9 Août à 3 jours de travail aux mines, relancé le 21/08, il n'a pas exécuté la peine demandée.

Citation :
En ce jour du 5 Septembre 1457,

Nous, dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tenshikuroi à l’encontre de Messire Denzim.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


La cour de justice vous accuse de ne pas avoir exécuté votre peine selon le jugement en date du
9 Août 1457.
Vous avez été condamné à effectuer , dans les mines du Lyonnais Dauphiné , une peine d'interêt général de 3 jours.


VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


PS: Je pense que je vais revoir ma tactique, pour ces cas là .
A savoir, je ferai un screen de mon courrier de relance qui servira de preuve


Dernière édition par dame-isabeau le Jeu 17 Sep 2009 - 20:04, édité 2 fois
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Fontvell

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MessageSujet: Re: TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de peine [COUPABLE ]ARCHIVE   TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de  peine [COUPABLE ]ARCHIVE Icon_minitimeSam 5 Sep 2009 - 12:33

procès lancé
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Fontvell

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Age : 62
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MessageSujet: Re: TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de peine [COUPABLE ]ARCHIVE   TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de  peine [COUPABLE ]ARCHIVE Icon_minitimeDim 6 Sep 2009 - 16:12

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Bonjour,

j'ai executer ma peine mais n'étais pas au courant qu'il falait le justifié, je pensais que vous pouviez le voir.
Lorsque Dameisabeau d'Espéranza me l'ai signal je lui ai dit que je pouvait plus faire de copie d'écran car je ne les avais plu.
Je n'ai pas eu de nouvelle suite a ma missave.

s'il le faut je refarais les trois jour a la mine.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Parfait Messer...Je satisferai donc à votre demande.
Ainsi : l'accusé n'ayant pu prouver qu'il avait effectué sa peine, je demande à Messer le Juge de le condamner à nouveau à 3 jours de travail à la mine et deux jours de plus parce que je doute de la véracité de ses excuses.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de peine [COUPABLE ]ARCHIVE   TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de  peine [COUPABLE ]ARCHIVE Icon_minitimeMar 8 Sep 2009 - 15:58

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
il ne nous reste plu qu'a attendre la decision de notre bon juge.

Je n'ai fait que relater les faits et ne me suit nulement excuser.

On m'a deande de fait 3 jours de mine, je les ai effectuer.

On m'a signaler que je n'avais pas prouvé l'execution de la sentance, alors qu'il ne m'a pas été notifié qu'il falait justifier des travaux.On ne m'a pas repondu a ma missive et on me traine une seconde fois en justice.

Et la vous demandez que je refface ma peine (que je suis près a refaire) mais vous voulez me rajouter 2 jours car vous doutez de la véracité de ses excuses que je n'ai prononcer.

pour montre ma bonne fois je referait les 3 jours. merci de m'indiquer le lien ou transmettre la copie de mes actes.

bien a vous
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de peine [COUPABLE ]ARCHIVE   TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de  peine [COUPABLE ]ARCHIVE Icon_minitimeMar 8 Sep 2009 - 16:55

Verdict : Coupable
Peine : 3 jours de TIG + 1 écu symbolique


Citation :
En ce jour du 8 Septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant messire Denzim.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de non exécution de peine après un jugement daté du 9 Août 1457.

Attendu que le prévenu a avoué lui-même ne pas avoir fourni les preuves de l’exécution des Travaux d’Intérêts Généraux.
Attendu que le jugement ne comportait pas d’explications claires sur la façon de fournir les preuves à ce tribunal mais que, selon toute vraisemblance, Dame Isabeau, Procureur adjoint, lui a communiqué la marche à suivre par courrier.

Déclarons l'accusé coupable de non exécution de peine et le condamnons à 3 jours de travaux d'intérêt généraux dont la preuve (screens des salaires) devra être fournie en la salle publique de justice à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Ainsi qu'à une amende d'un écu symbolique.
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somica

somica


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MessageSujet: Re: TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de peine [COUPABLE ]ARCHIVE   TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de  peine [COUPABLE ]ARCHIVE Icon_minitimeMar 27 Oct 2009 - 14:30

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MessageSujet: Re: TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de peine [COUPABLE ]ARCHIVE   TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de  peine [COUPABLE ]ARCHIVE Icon_minitime

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