| ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture | |
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Auteur | Message |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Mer 25 Mar 2015 - 1:31 | |
| Magie des réformes... la prévôté n'existant plus, c'est au pôle justice et au bureau de la procure de gérer plus particulièrement les courriers aux étrangers.
Génial n'est-il pas ?
Bref... Je remets ici les courriers type, adaptés :* * * * 1ER COURRIER :EMBRUN- Spoiler:
Bonjour,
Vous êtes actuellement en territoire Lyonnais-Dauphinois. Etant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce le Duc du Lyonnais-Dauphiné, Tristan MacDonald. L'annonce est affichée en Gargote. (annonces du conseil ducal)
Étant donné que vous n'êtes pas Lyonnais-Dauphinois, vous êtes prié de quitter le duché. Puisque vous vous trouvez actuellement à Embrun, vous aurez pour se faire TROIS JOURS pour quitter notre territoire comme le précise l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège.
Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pouvez pas non plus emménager dans le Duché pendant la durée de l'état de siège.
Vous pouvez dans l'intervalle demander une permission pour rester dans le Duché en adressant une missive au Capitaine [IG : Arwel] ou au Prévôt [IG : Anastasie91]. Je précise que cette demande n'est pas suspensive et que l'absence de réponse aura valeur de refus.
Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise. En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure.
Cordialement, Fait à [VILLE], le [DATE] DIE :- Spoiler:
Bonjour,
Vous êtes actuellement en territoire Lyonnais-Dauphinois. Etant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce le Duc du Lyonnais-Dauphiné, Tristan MacDonald. L'annonce est affichée en Gargote. (annonces du conseil ducal)
Étant donné que vous n'êtes pas Lyonnais-Dauphinois, vous êtes prié de quitter le duché. Puisque vous vous trouvez actuellement à Dié, vous aurez pour se faire TROIS JOURS pour quitter notre territoire comme le précise l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège.
Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pouvez pas non plus emménager dans le Duché pendant la durée de l'état de siège.
Vous pouvez dans l'intervalle demander une permission pour rester dans le Duché en adressant une missive au Capitaine [IG : Arwel] ou au Prévôt [IG : Anastasie91]. Je précise que cette demande n'est pas suspensive et que l'absence de réponse aura valeur de refus.
Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise. En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure.
Cordialement, Fait à [VILLE], le [DATE] VALENCE :- Spoiler:
Bonjour,
Vous êtes actuellement en territoire Lyonnais-Dauphinois. Etant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce le Duc du Lyonnais-Dauphiné, Tristan MacDonald. L'annonce est affichée en Gargote. (annonces du conseil ducal)
Étant donné que vous n'êtes pas Lyonnais-Dauphinois, vous êtes prié de quitter le duché. Puisque vous vous trouvez actuellement à Valence, vous aurez pour se faire TROIS JOURS pour quitter notre territoire comme le précise l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège.
Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pouvez pas non plus emménager dans le Duché pendant la durée de l'état de siège.
Vous pouvez dans l'intervalle demander une permission pour rester dans le Duché en adressant une missive au Capitaine [IG : Arwel] ou au Prévôt [IG : Anastasie91]. Je précise que cette demande n'est pas suspensive et que l'absence de réponse aura valeur de refus.
Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise. En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure.
Cordialement, Fait à [VILLE], le [DATE] VIENNE :- Spoiler:
Bonjour,
Vous êtes actuellement en territoire Lyonnais-Dauphinois. Etant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce le Duc du Lyonnais-Dauphiné, Tristan MacDonald. L'annonce est affichée en Gargote. (annonces du conseil ducal)
Étant donné que vous n'êtes pas Lyonnais-Dauphinois, vous êtes prié de quitter le duché. Puisque vous vous trouvez actuellement à Vienne, vous aurez pour se faire TROIS JOURS pour quitter notre territoire comme le précise l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège.
Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pouvez pas non plus emménager dans le Duché pendant la durée de l'état de siège.
Vous pouvez dans l'intervalle demander une permission pour rester dans le Duché en adressant une missive au Capitaine [IG : Arwel] ou au Prévôt [IG : Anastasie91]. Je précise que cette demande n'est pas suspensive et que l'absence de réponse aura valeur de refus.
Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise. En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure.
Cordialement, Fait à [VILLE], le [DATE] LYON :- Spoiler:
Bonjour,
Vous êtes actuellement en territoire Lyonnais-Dauphinois. Etant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce le Duc du Lyonnais-Dauphiné, Tristan MacDonald. L'annonce est affichée en Gargote. (annonces du conseil ducal)
Étant donné que vous n'êtes pas Lyonnais-Dauphinois, vous êtes prié de quitter le duché. Puisque vous vous trouvez actuellement à Lyon, vous aurez pour se faire DEUX JOURS pour quitter notre territoire comme le précise l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège.
Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pouvez pas non plus emménager dans le Duché pendant la durée de l'état de siège.
Vous pouvez dans l'intervalle demander une permission pour rester dans le Duché en adressant une missive au Capitaine [IG : Arwel] ou au Prévôt [IG : Anastasie91]. Je précise que cette demande n'est pas suspensive et que l'absence de réponse aura valeur de refus.
Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise. En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure.
Cordialement, Fait à [VILLE], le [DATE] MONTELIMAR :- Spoiler:
Bonjour,
Vous êtes actuellement en territoire Lyonnais-Dauphinois. Etant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce le Duc du Lyonnais-Dauphiné, Tristan MacDonald. L'annonce est affichée en Gargote. (annonces du conseil ducal)
Étant donné que vous n'êtes pas Lyonnais-Dauphinois, vous êtes prié de quitter le duché. Puisque vous vous trouvez actuellement à Montélimar, vous aurez pour se faire DEUX JOURS pour quitter notre territoire comme le précise l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège.
Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pouvez pas non plus emménager dans le Duché pendant la durée de l'état de siège.
Vous pouvez dans l'intervalle demander une permission pour rester dans le Duché en adressant une missive au Capitaine [IG : Arwel] ou au Prévôt [IG : Anastasie91]. Je précise que cette demande n'est pas suspensive et que l'absence de réponse aura valeur de refus.
Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise. En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure.
Cordialement, Fait à [VILLE], le [DATE] BRIANCON :- Spoiler:
Bonjour,
Vous êtes actuellement en territoire Lyonnais-Dauphinois. Etant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce le Duc du Lyonnais-Dauphiné, Tristan MacDonald. L'annonce est affichée en Gargote. (annonces du conseil ducal)
Étant donné que vous n'êtes pas Lyonnais-Dauphinois, vous êtes prié de quitter le duché. Puisque vous vous trouvez actuellement à Briançon, vous aurez pour se faire DEUX JOURS pour quitter notre territoire comme le précise l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège.
Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pouvez pas non plus emménager dans le Duché pendant la durée de l'état de siège.
Vous pouvez dans l'intervalle demander une permission pour rester dans le Duché en adressant une missive au Capitaine [IG : Arwel] ou au Prévôt [IG : Anastasie91]. Je précise que cette demande n'est pas suspensive et que l'absence de réponse aura valeur de refus.
Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise. En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure.
Cordialement, Fait à [VILLE], le [DATE]
* * * * COURRIER DE RELANCE (toutes villes) - Citation :
- Bonjour,
Pour faire suite à notre première missive et en vertu de l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège, je vous rappelle que le délais imparti pour quitter nos terres arrive à échéance ce soir. Je vous rappelle par ailleurs que vous n'avez pas le droit d'emménager dans le Lyonnais-Dauphiné pendant toute la durée de l'état de siège.
Si rien n'est fait d'ici demain, la Justice se saisira de votre dossier et un procès sera ouvert pour trouble à l'ordre public comme le prévoient nos lois dans de telles circonstances.
Je suis certain que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure.
Cordialement,
Fait à [VILLE], le [DATE] | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Mer 25 Mar 2015 - 1:38 | |
| Sur le plan de la méthodo... il a été demandé aux Douanes de nous faire le tri sur les fichiers villageois, demain matin, et nous en extraire les étrangers. Nous poserons ici les LP déjà accordés par le pôle sécu. Ils nous fourniront aussi chaque jour les nouvelles arrivées aux villes frontières.
Il faudra aussi retrancher les vassaux du LD n'habitant pas le LD, qui ont le statut de Lyonnais-Dauphinois quand même je vous rappelle.
La nouveauté et le grand avantage de ce nouveau système c'est que le pole justice gère toute la chaîne, de l'envoi du courrier à la mise en procès. Le défaut c'est que les salles sont encore mal organisées... et qu'on n'a pas recruté suffisamment de Préfets. Donc on va se débrouiller et on s'en sortira très bien ! J'vous l'dis ! Hop hop hop hop ! | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Mer 25 Mar 2015 - 1:41 | |
| Par ailleurs, comme je ne serai plus Juge au moment où les premiers verdicts tomberont, cela ne pose pas de problème si j'envoie des courriers là maintenant. Donc je peux aider sur les envois. | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Mer 25 Mar 2015 - 17:52 | |
| Je vais poster les listes d'étrangers par ville ici | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Sam 28 Mar 2015 - 22:09 | |
| Demain on est à J+3. Donc on peut lancer tous les procès.
Il y a aussi les procès illégaux de Sambre qu'il faut surveiller et préparer les verdicts de relaxe. (faut qu'on se fasse plaiz' ^^ JD Temp, à toi de jouer ^^ je suis trop jaloux ^^) | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Sam 28 Mar 2015 - 23:39 | |
| La nouveauté c'est plutôt que le pole justice gère de A à Z
- Citation :
- il a été demandé aux Douanes de nous faire le tri sur les fichiers villageois, demain matin, et nous en extraire les étrangers. Nous poserons ici les LP déjà accordés par le pôle sécu. Ils nous fourniront aussi chaque jour les nouvelles arrivées aux villes frontières.
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
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Temperance
Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Dim 29 Mar 2015 - 23:45 | |
| Je vas préparer des verdicts aux petits oignes !
Quand que vous disez "le pôle justice", ça veut-y dire que c'est n'importe qui du pôle justice qui doit y faire, ou c'est la procure, ou l'instruction ? Les préfets ? Greffiers ?
Songe qu'il faudrait recruter un greffier, et se souvient d'une qui lui avait proposé son aide... | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Lun 30 Mar 2015 - 14:27 | |
| c'est à la douane de nous fournir les listes qui devrait avec les renseignements par le guet .
Mais personne n'a demandé que le guet signale les étrangers sur leur liste des villageois
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Temperance
Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Lun 30 Mar 2015 - 23:29 | |
| Essaie de tout retenir, mais une chose demeure encore... indécise, pour elle :
Et donc, le guet, c'est le Capitaine qui doit y demander de mettre les étrangers en évidence sur la liste ? | |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Mar 31 Mar 2015 - 8:59 | |
| Non c'est le Job de la douane.
Et petit sourire qui va bien. | |
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Temperance
Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Mar 31 Mar 2015 - 9:41 | |
| Hmmmm...
Une chose lui échappait toujours, mais elle n'arrivait pas à savoir quoi. Elle avait l'impression de tourner en rond. Elle compta sur ses doigts, et ça lui vint :
En fait je crois que qu'est-ce que je cherche à comprendre c'est quel membre du conseil ducal al faut secouer pour que les douanes et le guet y fassent l'ovrage ? | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Mer 1 Avr 2015 - 0:20 | |
| Les Douanes font parti du guet et Le Maistre douanier est nommé et révoqué par le Capitaine .
Mais le Capitaine et le Prévôt ont la charge conjointe du domaine "sur les murs", c'est à dire de la collaboration quotidienne nécessaire pour assurer une bonne défense des villes contre les menaces extérieures.
C'est à eux de donner des ordres au Maistre de guet qui doit reporter tous les jours les rapports de missions, de défense et de douane au conseil du Guet. | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Mer 1 Avr 2015 - 2:40 | |
| Non mais faut dire qu'elle avait raison de poser plein de questions la juge. Cette réforme du Guet et des COLD avait introduit des nouveautés qu'on testait réellement ces jours ci.
Je pense qu'il faut noter de toute manière tous les dysfonctionnements du système actuel afin de proposer une réforme de toute cela par la suite. Déjà le précédent état de siège n'avait pas été simple à gérer...
... je pense les personnes qui ont vécu cette épreuve sont les mieux à même de modifier ces textes et d'apporter des améliorations qualitatives. | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture Jeu 2 Avr 2015 - 21:52 | |
| Il va falloir surtout que le guet se mette en place | |
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| Sujet: Re: ETAT DE SIEGE - nouvelle mouture | |
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