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Le 1 avril 1463

accusé :Kandinsk

Victime Simanor /Sirents

Citation :

informations sur Kandinski /

Créé(e) le 29 Août 2009

Kandinski fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 01 Avril 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté de Toulouse

Village : Foix

Appartement : Bordeaux (Duché de Guyenne)

Niveau : VI

Voie : Eglise

Points de réputation : 254

Argent : 493,07 écus

Kandinski est meunier.

Kandinski possède un culture du blé et un culture du blé.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Kandinski

Maryk031
Raknor
Pierrus1
Vadessain
Auclair

Loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

preuve

- Preuves :

Citation :

*"30/03/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Kandinski .
30/03/1463 04:08 : Vous vous êtes battu avec Kandinski (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."

*Témoin : Jehanne.masseletszt de Sainz-Trestain

Citation :

- Mon nom : Simanor ; Mon camarade : Sirents
- L'accusé : Kandinski
- Kandinski nous à dérobé près de 500 écus et près de 200 écus de denrées
- Entre Lyon et Vienne
- Nuit du 29 au 30 mars 1463
- Preuves :
*"30/03/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Kandinski .
30/03/1463 04:08 : Vous vous êtes battu avec Kandinski (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."
*Témoin : Jehanne.masseletszt de Sainz-Trestain

Citation :

   En ce jour du 1 avril 1463,

   Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Juge Temperance à l’encontre de Messire   Kandinski

   Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
   Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

   https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

   La procure n'en fait pas la demande.

   Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 29 au 30 mars 1463 le  Messire  Simanor  Entre Lyon et Vienne , lieu sous juridiction Dauphinoise , les descriptions faites par la victime vous désignent directement et deux témoins peuvent le prouver .

  Nous vous accusons  d'avoir dérobé nous à dérobé  ,1 charrette ,1 petite voile ,30 stères de bois ,5/6 fruits ,10 pelotes de laine et  autres bricoles.

Nous vous accusons d'avoir volé à Messire  Simanor 470 écus  d'écus et l'avoir grièvement blessée en le laissant mourant sur le bord d'un chemin .

Nous vous accusons d'être présent sur nos terres pendant un état de siège

 Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

*"30/03/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Kandinski .
30/03/1463 04:08 : Vous vous êtes battu avec Kandinski (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Vu l'article IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Vu l'article III.3.b.i :

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour  du  prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Vu l'articleVI.2.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

   Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


 La Procure tient à vous faire savoir qu'une médiation vous est proposée afin de rembourser la victime.
  Celle-ci consistera en une réparation  à la restitution des biens à la victime.

En cas d'acceptation, la procure demandera la clémence de l'accusé dans ce procès.

   La parole est à la défense.

Arwel a mis ça dans le bureau de Narci, j'en ai fait une copie. Je pense que ça peut t'aider si tu as besoin de témoins.

Citation :

Expéditeur : Jehanne.masseletszt de Sainz-Trestain
Date d'envoi : 30/03/1463 - 12:31:35
Titre : Re: Re: Re: LP

Mémoire et vision
Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre Kandinski et un groupe composé de Simanor et de Sirents. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Kandinski, un groupe composé de Dodgers et de Kyamma, un groupe composé de Canhouston de Elouen. de Tyranertus de Linexiv de Aaron_de_colmarker et de Maturin, un groupe composé de Odarodle et de Nina_mortadelle, et Llecordix.

Si la victime porte plainte, nous pouvons tous témoigner... Nous l'avons tous vu.

Cordialement,

Jehanne.masseletSzT

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Vu l'article IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Vu l'article III.3.b.i :

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour  du  prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Vu l'articleVI.2.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Attendu que  le sieur Kandinski Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que le sieur Kandinski brigandait sur nos terres pendant un état de siège de surcroit .
Attendu que l’accusé est ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous,Bounette de Marcieu [IG= Bounette], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons  le Juge Temperance, au Nom du la  Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 300 écus à l’encontre de sieur Kandinski ainsi qu'une peine  de 10 jours de prison

Que justice soit rendue!

Kandinski entreprend actuellement une retraite spirituelle
Dernière connexion le 24 Avril (2015)

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le juge entra dans la salle, qui était… rose. Les décorateurs ne l’avaient pas fait à moitié. Finalement, ça mettait de bonne humeur.*

En ce dixième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Kandinski au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Kandinski, levez-vous.

Vous êtes accusé de trouble à l’ordre public. Il vous est reproché d’avoir brigandé un voyageur, allant à l’encontre de la loi sur le brigandage classique, IV.3.a, stipulant que « Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. ». Vous avez commis vos actes avec violence et en état de présence illégale sur le sol du Lyonnais-Dauphiné (état de siège).

L’accusé a commis ses actions devant des témoins qui ont confirmé les faits au parquet. Il n’a présenté aucune défense.

*D’une voix monocorde, face à un absent, elle dit :*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.3.a de notre Coutumier relatif au brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant l’absence de l’accusé à son propre procès,
Considérant les pièces à charge,
Considérant le préjudice total,
Considérant le réquisitoire de l’accusation, requérant la plus grande sévérité,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas,
Attendu que l’accusé a été fouillé à son entrée en cette cour et porte sur lui 681 écus de bel aloi, sans préjuger des autres biens qu’il aurait pu laisser en d’autres lieux,

Déclare Kandinski coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés ;
Le condamne à six jours de prison ferme et 300 écus d’amende.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de la condamnée sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 300 écus.

[Border line sur la date, mais il a été en retraite plusieurs jours en avril, je n'ai hélas pas tenu le compte...]