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 TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable

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Axel_Baccard

Axel_Baccard


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MessageSujet: TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable   TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable Icon_minitimeJeu 5 Mai 2016 - 21:31

En ce jour du 5 mai 1464, Nous Axel Baccard d'Irissarri Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom du Duc Walan de Meyrieu et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Madeleine de Firenze à l’encontre de Arthemus.

**Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats. Voici un plan pour vous y rendre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

Voici le courrier reçu il y a quelques jours.
****De Cettia Date d'envoi Le 02 Mai 1464 à 14h06
Objet brigandés
Expire le 22 Mai 2016
Bien le bonjour,

Nous sommes arrivés à Montbrisson ce matin, mais ce ne fut pas sans mal.

Au cours de notre route depuis Lyon, nous avons été attaqués par un groupe de trois individus, un homme et deux femmes.
L'homme portait une capuche, je n'ai donc pas bien vu son visage. Mais il avait un fléau, un bouclier avec une licorne blanche dessus, il était habillé de noir, de tissus en velours, une cape blanche et des bottes bien fourrées.
Une des deux femmes avaient également une capuche, mais on pouvait deviner qu'elle était brune, malgré la faible luminosité. Elle était armée d'une hache, d'une bouclier avec une licorne blanche également, une besace en cuir, un col, une cape et des braies marrons, une chemise, des bas et des bottes noires.
La deuxième femme n'avait pas de capuche, juste un chapeau vert, comme sa jupe. Elle avait une épée, et un bouclier commun, une chemise, des bottes, une ceinture et une cape marrons. Elle avait aussi des épaulettes fourrées. Et une dernière particularité, elle s'aidait d'une béquille pour marcher.

Je ne sais pas trop combien nous avons perdus... Pas grand chose, pour ma part, un légume, 30 écus, un caillou, une rame, deux miches de pain et un sac de maïs. Je ne sais pas ce qu'il en est pour mes autres compagnons de route, Lilas [Lilas_] et Phall [Phall.].

Si vous avez besoin de plus de renseignements, n'hésitez pas. En tout cas, nous ne sommes pas blessés, je crois, et c'est déà ça.

La bonne journée,
Cettia. ***


Après enquête auprès des services de renseignements les individus seraient Arthemus ici présenté à la cours ainsi que
Mistikchipie et Eurydice_eleusis contre lesquelles nous intenterons également un procès.
Ainsi  
Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique:      « Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »  
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine  :      « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. » Nous vous demandons donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage  et nous retiendrons comme circonstance aggravante le vol en réunion.

Nous appellerons Cettia à la cours et nous demanderons à ses compagnons de nous faire l'inventaire de ce qui leur a été dérobé et un témoignage écrit pour cette affaire.
Nous vous remercions madame le Juge de nous avoir écoutée.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable   TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable Icon_minitimeMar 17 Mai 2016 - 2:18

Tour passé.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable   TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable Icon_minitimeJeu 23 Juin 2016 - 17:51

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Arthemus a agressé d'honnêtes voyageurs en compagnie de deux autres malandrins ce qui constitue une circonstance aggravante.
Que selon la loi, cette dernière s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public en participant à un tel guet-apens.

Attendu que l’accusé ne s’est point présenté pour se défendre devant la cour
Attendu que le témoignage de l'une des victimes ne laisse planer aucun doute sur lles faits qui se sont déroulés cette nuit-là.

Nous, vous demandons madame le Juge de faire preuve de sévérité . En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, réclamerons nous 2 jour de prison à l'encontre du prévenu et 100 écus d'amende.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable   TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable Icon_minitimeJeu 23 Juin 2016 - 17:52

L'accusation a appelé Markram à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Markram se présenta au tribunal en sa toute nouvelle qualité de Prévôt des Maréchaux.*

Hummm, avant toute chose, je tiens à dire que je suis ici pour parler en lieu et place de la plaignante, dame Cettia qui n'a pu être présente dans le tribunal du Lyonnais Dauphiné dans le procès qu'il l'oppose à Arthemus. Je vais donc lire sa déposition.


* Il racla doucement sa gorge et commença à lire la missive à la place de la plaignante.*

** Votre Honneur, Madame le Procureur, Nous vous remercions de nous donner la parole, afin de pouvoir revenir sur les évènements de la nuit du 1er au 2 Mai 1464. Nous avions quitté Lyon pour prendre la route vers Montbrisson. Mon amie Lilas et moi dormions à l'arrière, dans la charrette, tandis que Phall dirigeait l'attelage. Lorsque soudain des cris et l'arrêt brusque du convoi réveillèrent d'abord Lilas, puis moi. Tout s'est passé très vite par la suite. Heureusement, nous voyageons avec des torches installées au quatre coins du convoi, ce qui nous a permis de voir disctinctement un homme et une femme à capuche, et une autre femme avec un genre de béquille qui semblait avoir quelque mal à se déplacer, ainsi que la manière dont ils étaient habillés, et dont nous avons pu rendre la description la plus exacte possible dès le lendemain au Prévôt du Dauphiné. Nous n'avons pas été blessé, mais les trois brigands nous ont tout pris. Heureusement encore que nous voyagions légers. Si vous avez des questions ou si vous désirez savoir plus de détails, n'hésitez pas. Merci encore pour tout, Cordialement. Cettia **
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable   TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable Icon_minitimeJeu 23 Juin 2016 - 17:52

Tour 2 passé.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable   TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable Icon_minitimeJeu 23 Juin 2016 - 17:55

Citation :
*Encore une fois, pas d'accusé. Madeleine soupira, passablement énervée.*

- En ce jour du vingt-trois juin mil quatre cent soixante-quatre, Nous, Madeleine de Firenze, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Arthemus, ce dernier étant accusé de brigandage.

L'accusé n'ayant pas daigné présenter de défense, je n'ai pu que prendre en compte les interventions de l'accusation et, en mon âme et conscience, ai décidé de leur accorder crédit en cette affaire.

En conséquence de quoi l'homme Arthemus est déclaré coupable de brigandage, selon l'article IV.3.a de notre coutumier, aggravé par la commission de ce crime en réunion, je vous renvoie ici à l'article VI.2.d de ce même coutumier.

Suite à cela, l'homme Arthemus se voit donc condamné à trois jours de prison, et à cent écus d'amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.
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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable   TAOP / Brigandage /arthemus / Coupable Icon_minitime

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