VA // TAOP - Machette // COUPABLE

Citation :

En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Sir Machette.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors que vous étiez, d'après les rapports de douane, hier à Montélimar et que vous êtes désormais à Valence.
En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de cette infraction de la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.

* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusé (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

La parole est à la défense et à Dame Somica qui pourra confirmer avoir vu l'accusé à Montélimar hier et à Dame Isabeau à Valence.

L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

et cela n'en finissait plus mais procès après procès elle continua à venir témoigner pour le ministère public, contente de servir encore la justice de son Duché

Votre honneur,

Je plussoies les affirmations du procureur , le dénommé Machette est bien, lui aussi, arrivé le 6 Juillet dans la lance en provenance de Montélimar alors qu'il aurait du, selon l'état de siège, sortir des terres du Lyonnais Dauphiné

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Machette entreprend actuellement une retraite spirituelle (dernière connexion le 10 juillet 2015)

Toujours en retraite et je ne suis pas convaincu qu'il en sorte d'ici la fin du mandat. Alors je laisse simplement une proposition de réquisitoire pour mon successeur.

Citation :

* Hop là réquisitoire !*

L'accusé ne s'étant pas défendu je considère ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Dame Isabeau,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

* Il se rassit pour assister à la suite. *

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

L'accusé ne s'étant pas défendu je considère ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Dame Isabeau,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 14/07/1463.

L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

et cela n'en finissait plus mais procès après procès elle continua à venir témoigner pour le ministère public, contente de servir encore la justice de son Duché

Votre honneur,

Je plussoies les affirmations du procureur , le dénommé Machette est bien, lui aussi, arrivé le 6 Juillet dans la lance en provenance de Montélimar alors qu'il aurait du, selon l'état de siège, sortir des terres du Lyonnais Dauphiné

Citation :

* Hop là réquisitoire !*

L'accusé ne s'étant pas défendu je considère ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Dame Isabeau,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

* Il se rassit pour assister à la suite. *

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

L'accusé ne s'étant pas défendu je considère ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Dame Isabeau,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 24/07/1463.

Citation :

De Machette Date d'envoi Le 25 Juillet 1463 à 00h15
Objet Re: Procès Lyonnais-Dauphinois
Expire le 16 Août 2015

Bonjour Mestre Titi

C'est bien aimable a vous de m' informer de votre réquisitoire, aussi je vais y répondre :

Si je n'ai pas apporté de défense a votre proces, c'est que je considére qu'il n' y a pas lieu a proces, en effet



Citation:
- L'obligation pour tout étranger de quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné dans une durée de 3 jours à compter de l'émission du décret, à l'exception de ceux ayant obtenu une autorisation de séjour du Prévôt ou du Capitaine.



Citation:
Cependant à situation exceptionnelle, mesure exceptionnelle.

C'est pourquoi nous exigeons une mise en marche dès aujourd'hui vers l'extérieur du Lyonnais-Dauphiné.
Tous les contrevenants pourront donc être poursuivi dès demain matin par la Justice.


Le decret a été emis le 5 juillet et j'ai quitté le comté le 8 soit dans les delais impartis, il n'est nulle part précisé que ce soit la sortie Nord, Ouest Est ou Sud, donc j'en ai respecté les termes. Et vous le dites vous même "aucun élément ne montre que l'accusé ai causé de tords"
Votre argumentation ne tiens pas et une condamnation serait un deni de justice et me verrait contrains a faire appel.

Je demande une relaxe, libre a vous et a la justice du Lyonnais Dauphiné de risquer un camouflet de la part de la cour d'appel.

Bien a vous, que la sagesse vous éclaire.

Machette

Procès ayant opposé Machette au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Machette était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En ce jour du 11 Octobre 1463,

ayant entendu l'acte d'accusation, le réquisitoire et le témoignage de l'accusation,
constatant que la défense n'a pas jugé utile de se présenter,
moi, Ericx en tant que Juge du Lyonnais Dauphiné, déclare messire Machette coupable et décide de lui infliger la peine suivante :

1 journée dans les geôles ducales et 10 écus d'amende pour frais de nettoyage du palais.

Au suivant ...

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 10 écus.