TAOP // Machette // Brigandage // Cou

Citation :

En ce jour du 2 novembre 1463,

Moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Sire Machette.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant au barreau.

*Le procureur fit signe à un valet de porter un plan à l'accusé*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Je n'en fais pas la demande.

*Après une pause, elle poursuivit :*

Machette, vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 30 au 31 octobre 1463, Sire Tenebreux, au nord de Dié. La description faite par la victime vous désignent directement ainsi que Ailin, Sisi420, Renny et Jheane qui sont également en procès pour les mêmes faits. Je vous lis la déposition de la victime.

« 31/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ailin, de Jheane, de Machette, de Renny et de Sisi420 »

Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique, que je vous lis :

« Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également :

« Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins, vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante.
Afin de vous éviter une lourde peine de prison et pour que la victime puisse être dédommagée, je vous propose de rendre à sire Tenebreux ce que votre groupe lui a pris, d'une valeur supérieure à 2000 écus. Si la victime récupère ce qui lui appartient, je solliciterai auprès du juge une peine symbolique.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc la victime à témoigner et à nous confirmer que l'accusé fait bien partie des agresseurs, à nous donner son ressenti et à nous parler de ses éventuelles séquelles. J'appelle également Dame Anastasie, Prévôt et Maistre Douanière afin d'apporter tout élément pouvant appuyer la présente plainte.

Réquisitoire et lettre ok

Citation :

Axel prenait de l'assurance à mesure que les réquisitoires défilaient :

Considérant que la victime Ténébreux reconnait l'accusé,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante,
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves, car ils ne s'agit pas d'un simple brigandage mais d'un réel attentat sur la personne d'un Officier du guet. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 5 jours et 500 écus d'amende. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire car il semble qu'il se soit agit d'un agression ciblée sur la personne d'un Officier du guet, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et le reste pour compenser les gains. L'unique condition à une peine plus légère serait le remboursement de la somme volée.
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de remboursement d'au moins un quart de la somme dérobée je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense

Je pense que le traitement de cette affaire devra faire écho à celui des affaire jehanne et consorts
verdict!

Verdict à déposer au tribunal:

Citation :

*Eléanna, juge intérimaire, entra dans la salle. Elle avait prit connaissance du dossier que lui avait préparé le procureur et lu les minutes du début du procès... Ce fût bref... Point de défense du prévenu, ça allait vite. Elle prit ensuite la parole :*

En ce vingtième jour de janvier de l'année 1464, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier, je vais rendre mon verdict.

Considérant que l’accusée n’a pas daigné se présenter devant la cour pour se défendre,
Considérant que la victime a identifié ses agresseurs qui l'ont dépossédé alors que celui-ci était en mission pour le Guet du Lyonnais-Dauphiné,
Considérant que l'accusé n'a pas jugé bon de saisir la proposition du procureur de rendre les biens à la victime,

Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au brigandage

Considérant les pièces et témoignages rapportés devant cette Cour

Attendu qu'un tel comportement n'est pas digne d'un bon père de famille. Que le Duché ne saurait tolérer qu'on puisse brigander sur ses routes en toute impunité, et qui plus est un militaire dans l'exercice de ses fonctions.
Attendu qu'il s'agit de faits commis en groupe. Que cela constitue autant une circonstance aggravante.

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de Trouble à l'ordre public et vous condamne par conséquent à 5 jours de prison et 150 écus d'amende. Selon nos informateurs votre bourse n'est pas bien garnie mais au vu de la belle hache que vous portez sur vous, vous n'aurez aucun mal à la revendre pour honorer votre amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Coup de maillet et hop ! Au suivant !*