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 Du cas de Montélimar et son maire

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Bebert
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Meya.
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Meya.

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MessageSujet: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeSam 12 Sep 2015 - 13:27

J'aimerai l'avis du conseil concernant Monseigneur Sidney avant de lancer quoique ce soit.

Pour ceux qui ne sont pas au pôle éco, toutes les semaines, les maires ont la possibilité de commander au Duché des ressources et/ou d'en remonter pour se faire des bénéfices pour leur trésorerie et alimenter leur marché. Cela fait 2 semaines que je n'ai aucune demande pour Montélimar.

Les maires doivent s'acquitter d'impôts coupés en quart pour leur faciliter le paiement, mais ils ont des dates butoirs. Voilà où Montelimar en est :


Citation :
Montélimar : + 2,50 écus (mandat 1580081)
13/08/1463 17:55 : La ville de Montélimar a versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.
14/08/1463 07:40 : La ville de Montélimar a versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.
0,48 (reliquat du mandat précédent)
180 écus (exonération tavernes)

Montélimar : 65 possessions = 1 157 écus
Versé : 483,28 écus
Reste à verser : 673,72 écus


[/b]
Citation :
Premier quart   =   289,25  Versé
Deuxième quart =   289,25 écus  Reste à verser 95,22 écus (avant le 26 août)
Troisième quart =   289,25 écus  Reste à verser 289,25 écus (Avant le 8 septembre)
Quatrième quart =  289,25 écus   Reste à verser 289,25 écus  (Avant le 22 septembre)

C'est la seule ville autant en retard. Je lui ai envoyé un courrier il y a 3 jours pour lui demander des explications et lui demander s'il avait des problèmes pour gérer sa mairie en ce moment, mon courrier est resté sans réponse.


Citation :
À Sidney Date d'envoi Le 09 Septembre 1463 à 16h32
Objet impôt et mandat
Expire le 27 Septembre 2015
Bonjour Monseigneur,

je vous contacte ce jour pour vous rappeler que la ville de Montélimar doit encore s'acquitter de ses impôts envers le Duché et que vous avez pris beaucoup de retard. Avez vous quelques soucis en ce moment ? Vous trouverez votre récapitulatif au Château.

J'en profite aussi pour vous demander si vous avez des souhaits pour votre mandat de cette semaine, si vous pouviez passer en légature au Château pour me les donner.

Dans l'attente de vous lire,

Meya,
Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.


Apparemment, il aurait eu plusieurs relances un peu partout de ce que j'ai pu lire, toujours sans réponses de la part de ses collègues qui lui proposaient des denrées qu'il demandait mais auxquels il ne donnait suite.

Ma question, que faisons-nous ? Un rappel à la loi avec menace de procès pour le faire réagir ? Ou si vous avez une autre idée, je suis toute ouïe.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeSam 12 Sep 2015 - 13:31

A ce que tu m'as dis, tu as fais tout ce qu'il était possible de faire, donc je suis d'avis que cette fois, se soit une "lettre de menace" avec comme tu le dis un rappel à la loi et la menace du procès. Je pense qu'à un moment il faut arrêter d'être trop gentil
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeSam 12 Sep 2015 - 16:04

Le marché n'est pas en bon état et les élections n'ont lieu que dans 14 jours. Chouquette est candidate.


je pense que c'est maintenant au procureur de rentrer en contact avec lui et de l'avertir de ce qu'il encoure à ne pas répondre.

Peut-être n'a-t-il pas de quoi payer.

Je ne sais s'il a levé des impôts.


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Temperance

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeSam 12 Sep 2015 - 23:30

Bébert pourrait nous dire si l'impôt a été levé ?
Pour le reste, d'avis que le procureur lui fait un rappel à la loi, puis le cas échéant, procès pour incurie.
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Bebert

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeDim 13 Sep 2015 - 3:03

L'impôt a été levé oui. Cette semaine ou la semaine dernière.

Je suis pour la lettre d'avertissement.

Il y a autre chose aussi qui m'inquiète. Au conseil municipal de Montélimar dans le fichier impôt, il a mis la feuille suivante.


Citation :
Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.

Aucun

Je sais pas si c'est par incompréhension ou pas mais j'aime pas trop ça.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeDim 13 Sep 2015 - 10:18

Hmmm… il ne faut plus laisser trainer je pense.
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Temperance

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeDim 13 Sep 2015 - 10:47

Sire Arthurus rentre demain. Je vas faire un premier courrier moi-même, j'y avais jà fait aque la maire de Lyon.
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Temperance

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeDim 13 Sep 2015 - 13:01

Citation :
Bonjour Monseigneur Sidney,

Je vous écris pour vous rappeler que votre charge de bourgmestre. Vous avez notamment un devoir de régulation du marché et d'acquittement de l'impôt auprès du Duché. Je vous rappelle l'article de loi qui gère les manquements à ces responsabilités :

III.4.b : Incurie

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

Nous espérons une prompte réaction de votre part, faute de quoi, vous devrez en répondre devant la Justice.

Respectueusement,
Tempérance d'Amilly
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Meya.

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeDim 13 Sep 2015 - 22:34

La réaction ne s'est pas faite attendre, apparemment il aurait versé 150 écus aujourd'hui. Nyna tu peux me confirmer s'il te plait ?
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jackouille

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 0:19

comme quoi même un homme d ' église crainds plus le jugement des hommes que celui du Tout puissant.
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 9:51

On attend encore une réaction plus marquée ou j'instruis un procès de suite? On a encore 13 jours pour réagir, je suggère d'attendre 3 jours.
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Temperance

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 10:33

Attendons un peu. Faut la confirmation qu'al a payé les impôts.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 10:44

j'avais noté en légature hier soir.

Voici



Citation :
2015-09-13 19:01:13 722 Don de Montélimar au comté par sidney 150,00
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Meya.

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 18:57

Apparemment il a encore versé 150 écus aujourd'hui. Il m'a aussi contacté pour savoir combien il devait exactement. Je pense qu'on peut laisser tomber l'instruction d'un procès.
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Temperance

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 19:09

Voilà qu'est mieux !
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 21:00

Oui oui… bien mieux...
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeLun 14 Sep 2015 - 23:33

bon très bien pour moi, content que la situation se rétablisse.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeSam 26 Sep 2015 - 15:58

Quelqu'un peut me faire un bilan de la situation sur Montel, s'il vous plaît ? Merci.
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Eleane

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeSam 26 Sep 2015 - 16:05

Bon apparemment Montélimar a payé l'intégralité de ses impôts avec un surplus même !

Et on a de la chance, c'est Chou qui a été élue maire de Montélimar aujourd'hui ! Very Happy


Se tourne vers Meya.

Vous pourriez lui donner ses accès ..? :)
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Arwel

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeSam 26 Sep 2015 - 16:08

Parfait, merci Eléane, donc, je pense qu'on peut boucler ce dossier, non ?
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Eleane

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeSam 26 Sep 2015 - 16:11

Pour moi on peut boucler ! Je sais que Montélimar est entre de bonnes mains maintenant ! :)
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Arwel

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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitimeSam 26 Sep 2015 - 16:12

Bouclé, à archiver.

[EDIT : enfin... quand j'aurai récupéré les droits d'admin puisqu'apparemment, le conseil ducal n'a même plus la modération dans cette partie... Rolling Eyes ]
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MessageSujet: Re: Du cas de Montélimar et son maire   Du cas de Montélimar et son maire Icon_minitime

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