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 Coopération judiciaire, Bourgogne

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Arwel

Arwel


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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Coopération judiciaire, Bourgogne   Coopération judiciaire, Bourgogne Icon_minitimeDim 15 Nov 2015 - 23:00

Désolée, avec tous les courriers que je reçois en ce moment pour les Elections Royales, celui-ci m'a échappé, j'espère qu'il sera encore temps de faire quelque chose...


Citation :
Bonjour Madame,

Pouvez-vous transmettre ce message au procureur de votre duché ?

En vous remerciant.

Cordialement,

Axwell55
Procureur de Bourgogne

Monsieur le procureur du duché du Lyonnais Dauphiné. Vous trouverez joint à ce courrier un acte d’accusation opposant Bazin au duché de Bourgogne. Cette personne, accusée de Trahison pour avoir tenté de renverser Chalon s’est réfugié dans votre Duché. Pouvez-vous faire le nécessaire et mettre cette personne en procès sachant que nous avons une coopération judiciaire.

En vous remerciant.

Respectueusement.

Axwell55
Procureur de Bourgogne


Citation:


Votre Honneur, membre de la cour, je vous salue,
Nous mettons ce jour en accusation le vilain Bazin pour Trahison.

Voici les faits, dans la nuit du 5 au 6 Novembre de cette Année, Bazin et ses complices ont tenté de prendre d’assaut la mairie de Chalon sans autorisation ducale. La révolte n’a pas abouti et a pu être arrêté à temps grâce à l’intervention de plusieurs individus dont Messire Gaulter de ravart.

La Justice est coutumière en Bourgogne et elle se base sur trois critères,

Un bon père de famille n’agirait jamais de la sorte. En effet, prendre d’assaut une mairie de façon arbitraire, de son propre chef et sans raison apparente, si ce n’est peut être le pillage sont des faits délictueux.

Si ces agissements devaient se généraliser, nous ne pourrions plus vivre en toute sécurité de nos biens. De plus, cela entrainerait le chaos au sein de notre duché puisque chacun serait à même d’agir comme bon lui semble.

Oui la jurisprudence a déjà puni sévèrement de tels actes. Nous citrons l’affaire du duché de Bourgogne contre Tass le 12 Mars 1463.

Ainsi nous commencerons par transmettre à la cours plusieurs éléments : Une lettre de messire Gaultier de ravart qui a reconnu Bazin parmi les assaillants, les rapports du Maréchal Solidusrex du 05 et 06 novembre de cette année, attestant que l’accusé était présent à Chalon en lance avec ses acolytes.


 


De Gaultier_de_ravart Date d'envoi Le 06 Novembre 1463 à 06h33
Objet Chalon Expire le 22 Novembre 2015 Bonjour Prévot:

je suis au regret de vous informer de ceci:

06/11/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Bazin parmi les assaillants.

Gaultier de Ravart



 


Posté le: 05 Nov 2015 06:05
Rapport du 5 novembre 1463

Groupes et armées

Corps d'armes de Kirke., 197856, Bazin



 


Posté le: 06 Nov 2015 06:07 Sujet du message:
Rapport du 6 novembre 1463

Groupes et armées

Corps d'armes de Kirke., 197856, Bazin


06/11/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.


Cette personne n’en est pas à son premier délit. Il a été reconnu coupable de Trouble à l’ordre public le 09 Septembre 1463 pour avoir agressé et dépouillé de ses biens un honnête voyageur, sur les routes du duché de Bourgogne. De plus, le passé de cet individu n’est pas glorieux, il a usurpé l’identité du maire de Montpellier en Juillet 1461 et a été accusé de trouble à l’ordre public en 1456. En voici les preuves.


 


Bazin Usurpation d'identité maire Montpellier 07/1461 + TAOP en Bourgogne en 1456



 


Procès ayant opposé Bazin au Duché de Bourgogne
Bazin était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Cancelled by Admin
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et ?une amende de 2000 écus.


Vous l’aurez compris, le Vil Bazin ne saurait ni se soustraire à la justice Bourguignonne ni renier sa complicité dans cette tentative de prise de ville illégale. Cet acte de révolte non justifié et non autorisé par le duché, cache à coup sûr, au vu du passé de l’accusé, un motif plus qu’inquiétant.

L’accusé peut être assisté lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maitre Effelissianor et Gaultier de ravart, ou tout membre de l’ordre du Dragon.

La parole est à la défense ! Puisse-t-elle s’en servir avec humilité et repentance.

Fait à Dijon, le Lundi 09 Novembre de l’an de Grâce 1463
De nous, Axwell
Procureur de Bourgogne
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Temperance

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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire, Bourgogne   Coopération judiciaire, Bourgogne Icon_minitimeMer 18 Nov 2015 - 12:20

J'essaie de voir ça ce soir. Ma point sûr qu'al sont chez nous. J'y a trouvé dans les relevés de douanes uniquement sur les routes autour de Lyon, le 11 novembre.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire, Bourgogne   Coopération judiciaire, Bourgogne Icon_minitimeMer 18 Nov 2015 - 16:59

Entendu, je vous remercie.
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Temperance

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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire, Bourgogne   Coopération judiciaire, Bourgogne Icon_minitimeMer 18 Nov 2015 - 22:12

Comme j'y craignais, c'est pour en Dauphiné. J'a prévenu le procureur de Bourgogne.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire, Bourgogne   Coopération judiciaire, Bourgogne Icon_minitimeMer 18 Nov 2015 - 22:16

Parfait, merci.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire, Bourgogne   Coopération judiciaire, Bourgogne Icon_minitimeDim 27 Déc 2015 - 16:00

Pareil, affaire classée, je verrouille.
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire, Bourgogne   Coopération judiciaire, Bourgogne Icon_minitime

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