modification charte de l'amirauté

par rapport au probleme que l'on as en ce moment


la seule chose qui est dit dans la charte par rapport a l'achat vente de bateau

c'est que si il est acheter ailleur il ne peu avoir le pavillon que si le capitaine le demande et que cela soit accepter

et pour la vente ceci

Citation :

Article 3.5 - Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable de l'Amiral.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

il serrait bien d'ecrire clairement que toute acquisition de navire destiné a etre accroché a un quai par un lyonnais dauphinois doit avoir l'aval du conseil ducal avant meme l'achat

pour la vente comme partout

pour ce qui concerne les bateau de guerre l'accord du conseil ducal devrait etre obligatoire ce dernier devrait meme a mon avis demander a l'amirauté royal si le nouveaux cap n'as pas de casserole , ce qui semble assez logique vu que aucun bateau de guerre ne peu etre construit sans l'aval de l'amirauté royale

et pour les autres navires le conseil devrait je pense donné son accord egalement si celui ci est destiné a rester en ld bien que cela n'occupe pas plus de place au final dans un port vu qu'il y est deja mais cette place prise peu se deplacer

par exemple je compte vendre mon foncet si c'est a un viennois ca change rien mais si c'est a un lyonnais le bateau se deplacerait sur lyon

En gros il faudrait noter que tout doit passer par un accord du CD ?

par exemple  la partie concernant cela  en languedoc

Citation :

Article 9 - Vente : Toute vente d’un navire doit faire l’objet d’une autorisation comtale préalable. Cette demande doit être adressée au Responsable de la Capitainerie du Languedoc au moins une semaine avant la date de mise en vente. L’autorisation peut être rejetée discrétionnairement, sans entraîner le moindre recours. Le silence gardé par les autorités comtales ne peut être considéré comme une autorisation implicite.

Le fait de vendre un navire sans autorisation constitue une infraction à la législation portuaire au sens de l’article 2 de la présente loi.

Je pense que ce texte pourrait y répondre :

Citation :

IV.1.b : Trahison

[...]

o IV.1.b.iii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal

Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

tant qu'on y est  sur une modification de charte si on pouvais regarder cela aussi

Citation :

7.2 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation,  un forfait de réparation par tranche  de  points  devra être acquitté  au Lyonnais-Dauphiné. selon la grille   en vigueur
De  1  à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points  : 15 écus
De 8 à 12  points  : 30 écus
De  13 à 20  points  : 50 écus
Au delà de  20 points : 100 écus

honnetement  autant avant 30 ecus par points etait vraiment abusé autant la je trouve cela derisoire surtout sur les reparation de peu de points

quand on sait que la perte d'uen embauche cout minimum 18 ecus au duché
les deux premiere tranche  font que le duché en est obligatoirement de sa poche si une seule embauche  n'est pas prise  sans compter la perte du materiel

je proposerais donc plus ceci qui reste quand meme plus juste des deux coté

Citation :

7.2 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation,  un forfait de réparation par tranche  de  points  devra être acquitté  au Lyonnais-Dauphiné. selon la grille   en vigueur
De  1  à 3 points : 30 écus
De 4 à 7 points  : 50 écus
De 8 à 12  points  : 100 écus
De  13 à 20  points  : 150 écus
Au delà de  20 points : 200 écus

Je suis  pour laisser la grille telle qu'elle est   mais je serais plus pour ajouter :

Citation :

 il est  de la responsabilité  du  propriétaire du bateau  de trouver les  travailleurs. Dans le cas où celui ci ne pourrait répondre  aux offres mises par le duché   un surplus de  18 écus par embauche  non prise  sera demandé.
Ainsi il n'y aurait aucune perte pour le duché.

Le but d'une loi est à mon sens de  responsabiliser les  personnes   et  non pas  pour faire à leur place.

Heu..

Je suis désoler le duché s engagé à construire/reparer via le chef de port qui déposé les offres

Si le chef de port fait n importe quoi tu rend responsable le proprio du bateau ?

Je trouve ça un peu fort moi

C est la première fois que je entend un truc comme ca
Tu demande un travaille tu le paye et si on te le fait mal pour te responsabilise on te demande de payer les erreur des autres

Franchement c est vraiment n importe quoi pour moi de dire ca