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 modification charte de l'amirauté

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anastasie91
tazspike
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tazspike

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MessageSujet: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeVen 20 Nov 2015 - 5:22

par rapport au probleme que l'on as en ce moment


la seule chose qui est dit dans la charte par rapport a l'achat vente de bateau

c'est que si il est acheter ailleur il ne peu avoir le pavillon que si le capitaine le demande et que cela soit accepter

et pour la vente ceci


Citation :

Article 3.5 - Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable de l'Amiral.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

il serrait bien d'ecrire clairement que toute acquisition de navire destiné a etre accroché a un quai par un lyonnais dauphinois doit avoir l'aval du conseil ducal avant meme l'achat

pour la vente comme partout

pour ce qui concerne les bateau de guerre l'accord du conseil ducal devrait etre obligatoire ce dernier devrait meme a mon avis demander a l'amirauté royal si le nouveaux cap n'as pas de casserole , ce qui semble assez logique vu que aucun bateau de guerre ne peu etre construit sans l'aval de l'amirauté royale

et pour les autres navires le conseil devrait je pense donné son accord egalement si celui ci est destiné a rester en ld bien que cela n'occupe pas plus de place au final dans un port vu qu'il y est deja mais cette place prise peu se deplacer

par exemple je compte vendre mon foncet si c'est a un viennois ca change rien mais si c'est a un lyonnais le bateau se deplacerait sur lyon
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anastasie91

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeDim 3 Jan 2016 - 23:27

arrive en courant

Présente
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anastasie91

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeDim 3 Jan 2016 - 23:31

Après avoir reprit son souffle

Je n'y connais pas grand chose mais ce que proposes Taz me semble correct et normal, donc j'approuve ce qu'il propose
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samthebeast

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeLun 4 Jan 2016 - 0:46

En gros il faudrait noter que tout doit passer par un accord du CD ?
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Eléanna

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeLun 4 Jan 2016 - 8:33

Je trouve la proposition de l'Amiral logique. J'y suis donc favorable. Que le CD et l'Amirauté soient informés des mouvements dans les ports me semble normal.
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tazspike

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeLun 4 Jan 2016 - 10:27

par exemple  la partie concernant cela  en languedoc

Citation :

Article 9 - Vente : Toute vente d’un navire doit faire l’objet d’une autorisation comtale préalable. Cette demande doit être adressée au Responsable de la Capitainerie du Languedoc au moins une semaine avant la date de mise en vente. L’autorisation peut être rejetée discrétionnairement, sans entraîner le moindre recours. Le silence gardé par les autorités comtales ne peut être considéré comme une autorisation implicite.

Le fait de vendre un navire sans autorisation constitue une infraction à la législation portuaire au sens de l’article 2 de la présente loi.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeLun 4 Jan 2016 - 18:46

C'est quoi la peine prévue ? Ils assimilent ça à quoi comme infraction ?
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helsinki

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeLun 4 Jan 2016 - 19:07

pour la construction de caraque je suis d'avis de demander l'aval à l'amirauté royale.
quant aux restes je suis comme Eleanna.
quelle peine encourerait une personne qui acheterai un bateau sans accord préalable ?
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tazspike

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeLun 4 Jan 2016 - 21:00

Pour les navire de guerre de toutes façon je dirais que personne a le choix du languedoc , provence ,espagne , portugale ou italie meme angleterre si un resortissant du royaume de france demande un navire de guerre neuf une demande d'enquete est faite a l'amirauté royale

c'est par exemple pour cela que ignace n'as pu avoire un bateau de guerre en espagne

pour les sanctions j'essais de me renseigner
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Arwel

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeLun 4 Jan 2016 - 21:02

Pour la construction de caraques, c'est déjà le cas pour l'aval de l'Amirauté Royale... Là, il est question d'un achat/vente d'un bateau déjà existant, ce qui n'est pas la même chose...

Il me semble que nous devons encore être capables de réfléchir à ce genre de textes sans pomper tout chez le voisin... Pour la peine, à nous d'y réfléchir, non, peut-être...
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tazspike

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeLun 4 Jan 2016 - 21:06

oui oui je suis daccord j'ai juste donner un exemple et bien dans le cas de revente

apres je pense que nos lois doivent bien avoir un truc sur le non respect d'une decision ducal non ?
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Eléanna

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeLun 4 Jan 2016 - 22:42

Je pense que ce texte pourrait y répondre :

Citation :
IV.1.b : Trahison

[...]

o IV.1.b.iii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal

Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.
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Arwel

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeMar 5 Jan 2016 - 2:10

Voilà, nous avons tout ce qu'il faut et trahison je pense que c'est suffisamment dissuasif.
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tazspike

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeMar 5 Jan 2016 - 21:45

tant qu'on y est  sur une modification de charte si on pouvais regarder cela aussi

Citation :
7.2 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation,  un forfait de réparation par tranche  de  points  devra être acquitté  au Lyonnais-Dauphiné. selon la grille   en vigueur
De  1  à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points  : 15 écus
De 8 à 12  points  : 30 écus
De  13 à 20  points  : 50 écus
Au delà de  20 points : 100 écus

honnetement  autant avant 30 ecus par points etait vraiment abusé autant la je trouve cela derisoire surtout sur les reparation de peu de points

quand on sait que la perte d'uen embauche cout minimum 18 ecus au duché
les deux premiere tranche  font que le duché en est obligatoirement de sa poche si une seule embauche  n'est pas prise  sans compter la perte du materiel

je proposerais donc plus ceci qui reste quand meme plus juste des deux coté


Citation :
7.2 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation,  un forfait de réparation par tranche  de  points  devra être acquitté  au Lyonnais-Dauphiné. selon la grille   en vigueur
De  1  à 3 points : 30 écus
De 4 à 7 points  : 50 écus
De 8 à 12  points  : 100 écus
De  13 à 20  points  : 150 écus
Au delà de  20 points : 200 écus
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helsinki

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeMer 6 Jan 2016 - 0:20

Je suis  pour laisser la grille telle qu'elle est   mais je serais plus pour ajouter :

Citation :
 il est  de la responsabilité  du  propriétaire du bateau  de trouver les  travailleurs. Dans le cas où celui ci ne pourrait répondre  aux offres mises par le duché   un surplus de  18 écus par embauche  non prise  sera demandé.
Ainsi il n'y aurait aucune perte pour le duché.

Le but d'une loi est à mon sens de  responsabiliser les  personnes   et  non pas  pour faire à leur place.
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tazspike

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeMer 6 Jan 2016 - 2:01

Heu..

Je suis désoler le duché s engagé à construire/reparer via le chef de port qui déposé les offres

Si le chef de port fait n importe quoi tu rend responsable le proprio du bateau ?

Je trouve ça un peu fort moi

C est la première fois que je entend un truc comme ca
Tu demande un travaille tu le paye et si on te le fait mal pour te responsabilise on te demande de payer les erreur des autres

Franchement c est vraiment n importe quoi pour moi de dire ca
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helsinki

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeMer 6 Jan 2016 - 23:22

Selon la solution que tu proposes , tu rends  aussi le proprio responsable en lui faisant payer plus;
le chef de port est seul habilité à déposer des offres donc faire payer plus le proprio c'est lui mettre sur le dos les erreurs du chef de port.
le chef de port devrait s'assurer qu'il a bien tous les travilleurs sous la main.
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tazspike

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeMer 6 Jan 2016 - 23:47

sauf que c'est le duché / amiral/ chef d eport qui a la mains sur le nombre d'offre deposé

pas le capitaine

je veux dire par la que c'est au duché de s'assurer qu'il n'y a pas trop d'offre

si tu as  20 points a reparer  a 3 ouvrier
ca fait 60 * 18 ecus  potentielement  perdu soit  1080 ecus   la tu en demande 200 de securité

je trouve pas ca enorme

tu as 3 points a reparer   ca te ferra 9 *18  ca donne 162 ecus  tu en demande 30 de securité

tu rate 3 offres  le duché perd de l'argent

et encore on parle que des ecus d'embauche tu rajoute a cela  le bois  qui varie selon le type de bateau

si tu admet  la reparation  d'une caraque de guerre c'est 10 steres par poins  tu rate 1 seule offres  tu perd deja des sous  pour 1 seule point de reparation


pour moi c'est au duché de faire en sorte que les offres ne soient pas perdue  et pour cela rien n'empeche  le chef de port sous les ordres  du duché  de ne deposé qu'une ou deux offres par jours  quitte amettre 15 jours ou plus pour le reparer

mais certainement pas  dire au capitaine donne l'argent et si des offres sont pas prise c'est toi qui paie les pertes

ou dans ce cas la on le met chef de port et il a les carte en mains pour faire en sorte  seul comme un grand  il gere la reparation
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helsinki

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeJeu 7 Jan 2016 - 21:39

connais tu las autres taxes de réparation dans les duchés voisins ?
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tazspike

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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitimeJeu 7 Jan 2016 - 22:12

heu la comme ca non

mais j epeux me renseigner
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MessageSujet: Re: modification charte de l'amirauté   modification charte  de l'amirauté Icon_minitime

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