Deuxième version qu'en pensez-vous ?
****En ce jour du 28 décembre 1463,
Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Sire Gobelin.
Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.
* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justiceNous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir pris de force la Mairie de Vienne dans la nuit du 11 décembre au 12 décembre 1463.
Pour preuve il suffit de voir le panneau d'affichage de la mairie. Tombetout alors maire légalement élu et donc légitime a été destitué de force après une lutte nocturne devant la mairie. Son témoignage ne sera pas nécessaire le pauvre ayant suffisamment était choqué lors de l'attaque. En revanche le chef maréchal qui était de garde ce soir là sera entendu par la cours afin qu'il puisse relater la violence de la prise de Vienne. Les villageois ayant pu avec l'aide du guet remettre un maire de bonne foi à la tête de la ville , j'appellerai dans un second temps, le Docteur El Fifi à venir témoigner, afin qu'il nous expose dans quel état il a retrouvé la mairie et ses biens suite au départ de l'accusé et de ses comparses.
Voici l'article de loi sur lequel je m'appuie afin d'intenter ce procès à votre encontre.
Article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
De plus en vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine.
o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.
Je retiens comme circonstance aggravante la récidive. En effet vous avez été condamnée le 22/07/1463 pour des faits similaires. La cours retiendra également le fait que l'attaque a été commise en groupe puisque au regard des rapports de défense vous étiez au moins une vingtaine à avoir attaqué la ville.
Je vous demande de rendre compte devant la Cour des faits qui vous sont reprochés..
La parole est à la défense et aux témoins.
Accueil 
S'enregistrer 
Sujet: T / Prise mairie / Gobelin / AA 
Dim 20 Déc 2015 - 20:15
