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 T / Prise mairie / Gobelin / AA

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2 participants
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitimeDim 20 Déc 2015 - 20:15

Missive envoyée à Anastasie.


Citation :
Bonsoir,

J'espère que vous allez bien.

Serait-il possible de m'indiquer qui était le chef maréchal lors de la prise de la mairie de Vienne ?

Gobelin est-il toujours chez nous. J'en serai fort surpris. Dans le cas contraire pourriez-vous demander à la Curia pour voir si quelqu'un l'a vu ?

Merci d'avance,
Bien à vous,
Titi

Brouillon de l'acte d'accusation.

Citation :
En ce jour du 20 décembre 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Sire Gobelin.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir pris de force la Mairie de Vienne dans la nuit du 11 décembre au 12 décembre 1463.

Pour preuve il suffit de voir le panneau d'affichage de la mairie. XXX maire légalement élu et donc légitime a été destitué de force après une lutte nocturne devant la mairie. Il sera logiquement témoin ainsi que le chef maréchal qui était de garde ce soir là.

Je cite loi sur laquelle je m'appuie pour lancer ce procès. Article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

De plus en vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine.

o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Je retiens comme circonstance aggravante la récidive. En effet vous avez été condamnée le 22/07/1463 pour des faits similaires.

Je vous demandons d’en rendre compte devant la Cour des faits qui vous sont reprochés..

La parole est à la défense et aux témoins.
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Titi04

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MessageSujet: Re: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitimeDim 20 Déc 2015 - 20:51

J'ai ajouté une mention sur la récidive.

Réponse d'Anas.

Citation :
Bonjour

Je vais bien je vous remercie, j'espère que vous aussi.

Pour le jour de la prise de Vienne, qui était le 12 décembre, la personne de garde était Nefertianne.

Quasiment tous les Fatum sont partis du LD via Briançon donc ils sont en Savoie, je doute avoir une quelconque réponse meme si je demande.

Bien à vous
Anas
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitimeDim 20 Déc 2015 - 20:58

Le maire Viennois était tombetout . Ca me parait très bien comme brouillon. (je suis vraiment navrée mes relectures sont délicates avec la version mobile... vivement que je retrouve un pc... pour aller plus vite)
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitimeSam 26 Déc 2015 - 22:55

Titi vous voulez encore modifier des choses ?

je voudrais sinon qu''on appelle el fifi (pour avoir l'état de la mairie après leur départ ) et Nefer comme témoin , j'avais pas vu la réponse d'Anas $(édit)


Dernière édition par Axel_Baccard le Lun 28 Déc 2015 - 14:36, édité 1 fois
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Titi04

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MessageSujet: Re: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitimeSam 26 Déc 2015 - 23:01

On peut juste ajouter le nom du maire et des témoins et ça doit être bon. Je vais écrire un mot à Anastasie pour savoir si elle a pu obtenir la localisation de Gobelin.
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Titi04

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MessageSujet: Re: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitimeDim 27 Déc 2015 - 21:51

Voici sa réponse et ma réponse à sa réponse.

Citation :
De: anastasie91
A: Titi04
Posté le: Aujourd'hui à 21:37
Sujet: Re: Mairie de Vienne Citer le message
bonsoir,

Gobelin n'est pas dans le Royaume, il serait très loin

(HRP : il est à Fribourg vu via dufric)


bien à vous
Anas

Citation :
Bonsoir,

Je vous remercie pour votre réponse. Est-ce qu'il est possible et prévu à la Curia de le mettre en surveillance afin que l'on sache quand il est revenu chez nous ?

Bien à vous,
Titi.
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Titi04

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MessageSujet: Re: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitimeDim 27 Déc 2015 - 22:03

Citation :

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Répondre au message
Boîte de réception :: Message
De: anastasie91
A: Titi04
Posté le: Aujourd'hui à 22:00
Sujet: Re: Mairie de Vienne Citer le message
Bonsoir

Rien n'est prévu pour cela mais j'ai tout de meme fais une demande, on ne sait jamais


Bien à vous
Anas

Citation :
De: Titi04
A: anastasie91
Posté le: Aujourd'hui à 22:02
Sujet: Re: Mairie de Vienne
Merci beaucoup,

Bonne fin de soirée,
Titi.

Citation :
De: anastasie91
A: Titi04
Posté le: Aujourd'hui à 22:04
Sujet: Re: Mairie de Vienne Citer le message
de rien mais ne vous attendez pas à avoir une réponse, surtout en ce moment ou alors dans très très longtemps

bonne fin de soirée à vous aussi
Anas
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitimeLun 28 Déc 2015 - 14:46

Deuxième version qu'en pensez-vous ?



****En ce jour du 28 décembre 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Sire Gobelin.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir pris de force la Mairie de Vienne dans la nuit du 11 décembre au 12 décembre 1463.

Pour preuve il suffit de voir le panneau d'affichage de la mairie. Tombetout alors maire légalement élu et donc légitime a été destitué de force après une lutte nocturne devant la mairie. Son témoignage ne sera pas nécessaire le pauvre ayant suffisamment était choqué lors de l'attaque. En revanche le chef maréchal qui était de garde ce soir là sera entendu par la cours afin qu'il puisse relater la violence de la prise de Vienne. Les villageois ayant pu avec l'aide du guet remettre un maire de bonne foi à la tête de la ville , j'appellerai dans un second temps, le Docteur El Fifi à venir témoigner, afin qu'il nous expose dans quel état il a retrouvé la mairie et ses biens suite au départ de l'accusé et de ses comparses.

Voici l'article de loi sur lequel je m'appuie afin d'intenter ce procès à votre encontre.
Article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

De plus en vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine.

o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Je retiens comme circonstance aggravante la récidive. En effet vous avez été condamnée le 22/07/1463 pour des faits similaires. La cours retiendra également le fait que l'attaque a été commise en groupe puisque au regard des rapports de défense vous étiez au moins une vingtaine à avoir attaqué la ville.

Je vous demande de rendre compte devant la Cour des faits qui vous sont reprochés..

La parole est à la défense et aux témoins.
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Titi04

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MessageSujet: Re: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitimeLun 28 Déc 2015 - 18:20

C'est très bien. On ne peut rien faire mais l'acte d'accusation est prêt.
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MessageSujet: Re: T / Prise mairie / Gobelin / AA   T / Prise mairie / Gobelin / AA Icon_minitime

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