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 LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable

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3 participants
AuteurMessage
Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeSam 7 Juin 2014 - 19:33

Citation :

Accusé: Sohane
Victime: Geoker de Loxley, Comte de Saint-Gilles
Officier en charge: Anastasie, Sergent

La fiche:
LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Sohane11

Les faits:

Dans la nuit du 07 juin 1462, Geoker de Loxley, Comte de Saint-Gilles  a été racketté par un groupe de personne entre Montbrisson et  Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir des portraits des agresseurs et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu Dje_street_bastard de Heikki de Marie_psilocybe et de Sohane

La loi:

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Missive de la victime :

LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Victim10
Les biens dérobés:

Citation :
Perte d'environ 200 écus, entre 60 et 70 mais, 5 vins d'anjou et un petit stock de simples ramassés sur les routes ces derniers jours

Courrier de dépôt de plainte envoyé le 07/06 :


Citation :
Bonjour dame sohane.

Vous êtes accusé de brigandage, avec l'aide de complices, sur Messire Geoker de Loxley, Comte de Saint-Gilles dans la nuit du 06 au 07 Juin , entre Montbrisson et  Lyon  

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Anastasie, Sergent du Lyonnais Dauphiné
Faict à Lyon, le 07/06/1462


Témoin à appeler
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeDim 8 Juin 2014 - 13:49

Citation :
En ce jour du 8 Juin 1462,

Nous, dame Isabeau de Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de la dame Sohane

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée, d'avoir agressé en bande organisée, dans la nuit du 6 au 7 Juin 1462, messire Geoker. sur le lieu dit de Beleville entre Lyon et Montbrisson , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir dérobé la somme de 200 écus, entre 60 et 70 mais, 5 vins d'anjou et un petit stock de simples comme en atteste le depot de plainte de la victime

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
07/06/1462 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dje_street_bastard de Heikki de Marie_psilocybe et de Sohane .


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeDim 8 Juin 2014 - 13:51

Demande de précision pour le noeud exact de l'agression
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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeLun 9 Juin 2014 - 9:21

Citation :
expéditeur : Geoker
   Date d'envoi : 08/06/1462 - 20:49:20
   Titre : Re: du ministère public du LD: votre plainte

   HRP On :
   Désole, pas le temps de RPiser comme il faut la réponse :
   J'étais sur le noeud le plus proche de Lyon, et ils y sont toujours.

suspendu: poutrage prévu dés que les procés en cours seront finalisés.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeJeu 12 Juin 2014 - 11:34

Citation :
Mon sieur le comte, bon jour
Ce courrier pour vous informer que je n'ai pu  engager le procès envers vos agresseurs, ceux ci  ayant quitté nos terres  dans la foulée.
Entre temps, au vu de nombreuses plaintes à leur encontre,  les autorités ont projeté en coopération avec le B.A de  les poursuivre sur les routes.
Les procès étant de fait suspendus, mais non classés et reprendront au cas où les représailles n'auraient pu aboutir.
Je vous tiens au courant et dans la possibilité de  cette réouverture avec une province engagée avec le LD  en coopération judiciaire, je vous engage d'ors et déjà à  me faire parvenir  votre témoignage des faits pour en accélérer la procédure.

Bien à vous
Dame Isabeau de Hauterives
procureur du LD
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 18:21

dernière fois vu : Lyon 4/6/2014 à 08:42:57
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeJeu 19 Juin 2014 - 22:39

jugement LD procés1 : 8j de prison
+ procés en cours au BA
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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeMer 6 Aoû 2014 - 21:57

Noste pas beste :

prendre contact avec le BA pour toutes ces affaires de brigandage pour savoir où on en est exactement.
Est ce une CJ?

A vérifier
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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeJeu 28 Aoû 2014 - 2:59

Lettre envoyée ce jour à Seb (ig : Seb.57740) qui assure la charge de Procureur actuellement en BA.

Citation :
Faict au Castel de Lyon, le 27ème jour du mois d'aoust 1462

De Huna
à
Messire Seb

Cher Procureur,

C'est en ma qualité de procureur du Lyonnais-Dauphiné et en vertu de notre coopération judicaire que, moi, Huna, je me permets de prendre la plume afin de me tenir informer sur 4 affaires en cours.
Il s'agit de celles de :

Heikki TAOP (brigandage)
Sohane TAOP (brigandage)
Marie_psilocybe TAOP (brigandage)
Dje_street_bastard TAOP (brigandage)

Il me semble que dame Isabeau de Hauterives, ma prédécesseur avait pris contact avec le BA pour prévoir une CJ.
Aussi, pourriez-vous m'indiquer où en sont ces affaires?
Les procès ont-ils été initié au tribunal du BA, et si oui, les accusés ont-ils pris la parole pour leur plaidoirie?

Vous remerciant beaucoup par avance du temps que vous voudrez bien prendre pour me renseigner,

Judiciairement

Huna, Procureur du LD

En attente de ses nouvelles.
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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitimeJeu 28 Aoû 2014 - 16:07

La response du procureur fut très rapide!
Ce fut deux courriers très précis qui me sont parvenus :
Courrier 1 :

Spoiler:


Courrier 2:

Spoiler:


Voici la mienne :

Spoiler:
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MessageSujet: Re: LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable   LY/**/Sohane TAOP (brigandage) // Coupable Icon_minitime

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