Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -17%
SSD interne Crucial SSD P3 1To NVME à ...
Voir le deal
49.99 €

 

 Archives : Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné

Aller en bas 
AuteurMessage
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

Archives : Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné Empty
MessageSujet: Archives : Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné   Archives : Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné Icon_minitimeJeu 26 Mai 2011 - 23:50

Citation :
Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné


Préambule

Article 1
Il est fondé ce 26ème jour du mois de Mai de l’an de Grâce 1459, sous les Auspices de Sa Grâce Raithuge de la Vallouise, Duc du Lyonnais Dauphiné un Établissement d’Enseignement ayant pour titre :

Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné


Objectifs

Article 2
Cet Institut a pour but la formation des futurs candidats aux postes de Conseillers Ducaux et Intendants, et de permettre aux Conseillers Ducaux en place de se perfectionner.


Organisation

Article 3
Les locaux de l'Institut seront situés à Lyon. Ils pourront être transférés par simple décision du Conseil Ducal sur demande de la Direction de l’Institut.

Article 4
L'Institut est dirigé par un Directeur nommé par le Conseil Ducal, assisté par un Comité de Direction composé d’anciens Conseillers Ducaux n'ayant plus d'implication politique au sein d'un parti.
Les Enseignants doivent avoir au moins été deux fois Conseillers Ducaux, une fois Gouverneur ou avoir fait preuve de leur implication et de leur compétence dans les affaires du Duché.
Les Enseignants sont désignés par le Directeur et le Comité de Direction.
L’Institut peut faire appel à des Intervenants extérieurs reconnus pour leur expérience afin d’organiser des conférences.

Article 5
Tout dossier d’inscription en tant qu'Etudiant doit être agrée par le Directeur et le Comité de Direction.


Article 6
La qualité d’Enseignant ou d'Étudiant se perd par :
a- la démission
b- le décès
c- la radiation pour motifs graves à savoir : condamnation pénale et propagande politique au sein de l'Institut prononcée par le Conseil Ducal ou le Directeur.

Article 7
Un règlement intérieur sera établi par le Directeur et le Comité de Direction qui le fera alors approuver par le Conseil Ducal.


Archives : Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné Sceauld2
Revenir en haut Aller en bas
 
Archives : Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Archives
» [Archives générales] [GRIMOIRE] Coutumier du Lyonnais Dauphiné
» [Archives générales] [GRIMOIRE] Coutumier du Lyonnais Dauphiné (au 09/10).
» [Archives générales] [GRIMOIRE] Coutumier du Lyonnais-Dauphiné
» Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 0 - Enceinte :: Les portes de la ville - Orientation générale-
Sauter vers: