TAOP /Brigandage/Joyeuxdrille (Coupable)

En ce jour du 28 juin 1464,     Nous Axel Baccard d'Irissarri Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons  au Nom du Duc Walan de Meirieu et  de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la  Juge Madeleine de Firenze à l’encontre de Joyeuxdrille.

    **Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.  
 Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.  Voici un plan pour vous y rendre   https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice.

 Nous rappellons  que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.      Nous n'en faisons pas la demande.  

Renny vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 27 au  28 juin 1464 , Markram Commissaire aux mines de notre duché qui était en promenade à la recherche de simples au nord est de die . Les descriptions faites par la victimes vous désignent directement ainsi que vos comparses Goliath08 et Renny qui sont également en procès pour les mêmes faits.

Je préfère laisser le soin au plaignant, madame le juge, de vous exprimer directement son témoignage, mais sachez que dans sa plainte il exprime la liste de ce qu'on lui a dérobé et la violence des coups reçus.

*Axel prit une mine compatissante à l'égard de son collègue. Feignant d'avoir à reprendre une contenance elle ajouta àl'endroit de la Cour.*
Ainsi madame le juge :
Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique: « Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. » Nous vous demandons donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage et nous retiendrons comme circonstance aggravante le vol en réunion.

Merci de m'avoir écoutée, j'appelle à présent  Markram à venir témoigner et à nous exposer cette redoutable expérience.

Echanges courriers

Citation :

Joyeuxdrille Date d'envoi Le 30 Juin 1464 à 17h02
Objet Procès
Expire le 17 Juillet 2016
Bonjour,
Je viens de voir que je suis poursuvi chez vous pour trouble de l'ordre public et j'aimerai savoir de quoi il en retourne. Je ne me rappelle pas avoir troublé l'ordre public.
J'aurai besoin de ces informations au cas où je devrai faire appel à un avocat. Merci
Joyeuxdrille

Citation :

À Joyeuxdrille Date d'envoi Le 01 Juillet 1464 à 08h30
Objet Re: Procès
Expire le 17 Juillet 2016
bonjour vous êtes accusé d'avoir agressé notre CAM , et de lui avoir dérobé ses biens

vous êtes donc attendus au tribunal pour vous défendre selon les droits de chacun, la présence d'un avocat vous est permise bien évidemment.

Cordialement

(j'arrive pas à vous copier les minutes. .. je vous ferez un mp forum... )

Citation :

Joyeuxdrille Date d'envoi Le 07 Juillet 1464 à 10h48
Objet Procès
Expire le 24 Juillet 2016
Bonjour

Force m'est de constater que je n'ai pas encore reçu copie de l'acte d'accusation. N'étant pas dans le Lyonnais, il m'est donc difficile de me défendre. J'ai contacté un avocat qui m'a dit que cela consituait un manquement grave aux droits de la défense et que cela devait entraîner la relaxe.
Donc mes droits étant bafoués, je demande la relaxe pure et simple
Cordialement
Joyeuxdrille

Citation :

À Joyeuxdrille Date d'envoi Le 07 Juillet 1464 à 13h47
Objet Re: Procès
Expire le 14 Août 2016
Bonjour, je crains que votre avocat ne vous ai mal renseigné...

Tout d'abord , je vous ai répondu dès que j'ai eu votre courrier concernant le pourquoi de votre mis en accusation, je suis navrée que mon pigeon ne vous ai pas trouvé pour vous confier la copie des minutes de l'acte mais vous aviez tous les éléments en votre possession. D'autant plus que de votre propre aveux vous n'êtes plus sur notre territoire alors que vous aviez l'obligation de demeurer dans notre duché et ne me dites pas que vous étiez déjà partis lorsque vous avez été mis en accusation ce serait vous parjurer...

J'espère donc que votre défense que je me ferai le plaisir de transmettre à l'un des préfets qui pourra vous lire à l'audience si votre avocat n'était pas disponible pour vous défendre en personne, sera un peu plus épaisse que ce que vous m'envoyez ici.

Très cordialement.

A.B.d.I

Minutes du procès envoyées.

Toujours rien ? Je passe ou bien ?

je vais demander à osa de lire son témoignage

Il faut laisser aux choses le temps de se faire...


(C'est l'été... Les gens ne sont pas forcément aussi disponibles ! )

(viiii -- je sais / mais Mark est un grognon grincheux)

Citation :

L'accusation a appelé Markram à la barre
Voici son témoignage :
*Markram arriva pour la énième fois dans la salle du tribunal. Mais cette fois-ci en tant que plaignant et non plus en tant que témoin.*

Madame le Juge, Madame le Procureur,

Dans la nuit du 27 au 28 Juin derniers, je me suis fait agresser par trois individus dont l'accusé ici présent. Je le reconnais formellement puisque nous avons passé la journée tous ensemble pas loin du noeud où nous étions. C'est dans la nuit que ces mécréants m'ont attaqué et volé mes affaires. J'avais avec moi:
- 1 traineau de Noël
- 1 gourde de voyage
- 8 miches de pain
- 8 sacs de maïs
- une 30aine de simples
- 10 écus
Sachez que j'étais parti tranquillement à la recherche de simples tel que j'ai l'habitude de le faire et qu'après leur méfait je me suis retrouvé en pleine nature sans plus de vivre. J'ai quand même réussi à rentrer chez moi non sans mal, mais j'ai été beaucoup affaibli par cette sombre histoire. A mon âge, j'aurais pu en mourir... Il faut vraiment n'avoir aucune morale pour s'attaquer à 3 à un homme sans défense. J'espère que vous aurez la plus grande intransigeance.

Citation :

L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre
Voici son témoignage :
C'est en tant que préfet qu'elle répondit à la convocation du ministère public afin d'apporter des pièces complémentaires au dossier.
Elle entama donc, devant la cour, la lecture des courriers envoyés par l'accusé.

*Citation :
Joyeuxdrille Date d'envoi Le 30 Juin 1464 à 17h02
Objet Procès
Expire le 17 Juillet 2016

Bonjour,
Je viens de voir que je suis poursuvi chez vous pour trouble de l'ordre public et j'aimerai savoir de quoi il en retourne. Je ne me rappelle pas avoir troublé l'ordre public.
J'aurai besoin de ces informations au cas où je devrai faire appel à un avocat. Merci
Joyeuxdrille

*Citation :
Joyeuxdrille Date d'envoi Le 07 Juillet 1464 à 10h48
Objet Procès
Expire le 24 Juillet 2016
Bonjour

Force m'est de constater que je n'ai pas encore reçu copie de l'acte d'accusation. N'étant pas dans le Lyonnais, il m'est donc difficile de me défendre. J'ai contacté un avocat qui m'a dit que cela consituait un manquement grave aux droits de la défense et que cela devait entraîner la relaxe.
Donc mes droits étant bafoués, je demande la relaxe pure et simple
Cordialement
Joyeuxdrille

Nous en sommes là :

Citation :

28/06/1464 - procès opposant Joyeuxdrille au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Joyeuxdrille est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

DameIsabeau a lu le témoignage de l'accusé pourtant dans la partie relevant de l'accusation mais nous sommes bon princes. Son témoignage de toute façon est irrecevable et il date déja du 7 juillet. Dès que je le puis je passe ? Ou nous sommes plus larges question délais ?

On doit prendre en compte les témoignages même en retard sinon on ne va pas loin d'autant qu'il arrive que nous mêmes ne soyons pas très à jour , j'ai eu un autre message de joyeux drille entre temps


Dans un message du 8 il a clamé son innocence : "Voici ma défense : je suis innocent*

et le 14

Citation :

Bonsoir
Comme je suis innocent des charges qui pèsent sur moi, j'aimerai connaître l'état et l'évolution du procès.

Merci
Joyeuxdrille

ce à quoi j'ai répondu :

Citation :

Monsieur sachez qu'en période estivale la justice est disons un peu plus lente... j'ai bien pris connaissance de votre dernière affirmation d'innocence et j'ai demandé à mon préfet de servir de lecteur si vous aviez d'autres choses à faire connaitre vous pouvez la mander à ester en justice a votre place pour vous servir a nouveau de porte parole il s'agit de dameisabeau, elle est de surcroit avocate et pourrait véritablement vous représenter si cela était votre choix

Cordialement.

A.B.d.i

Donc nous pouvons passer il pourra s'exprimer suite à mon réquisitoire.

D'accord. J'aime bien avoir içi l'enchaînement de ce qui s'est passé. (IG c'est un peu confus) N'hésitez pas à me reprendre si je commets ou dis une erreur. Pour les jugements je demanderais avant de le faire pour que tout soit bien conforme avec le coutumier et la charte du juge. Je préfère passer pour une novice que je suis que  de commettre une injustice.

EDIT : j'ai passé

Madame le juge, avant de vous livrer mes réquisitions je tenais à vous confier les derniers courriers que j'ai reçu de monsieur Joyeuxdrille.
Dans le premier daté du 8 juillet il m'indique que sa défense est d'être innocent je le cite :

"Voici ma défense : je suis innocent de tous ce que l'on me reproche."

Cette semaine il s'est enquis de la situation de son procès me rappelant son innocence dans cette affaire.

Donc voici ce que j'ai requis à son encontre

**
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu tout d'abord que l'accusé a profité de la clémence de la Cour quant à sa non incarcération et a quitté le duché .

Mais attendu qu'il a très rapidement pris contact avec la Procure afin d'assurer sa défense qui bien que maigre a eu l'avantage d'exister .

Attendu que si la victime a reconnu que Joyeux drille faisait parti de ses assaillants elle ne peut pas assurer que celui -ci est reparti avec une partie du butin.

Attendu que je retiens tout de même l'agression en réunion comme circonstances aggravantes .

Je demande donc à madame le juge de faire montre de mesure à l'encontre de Joyeuxdrille pour lequel je requiers 2 jours de prison et 50 écus d'amende, soit 1 jour pour le 1 jour pour l'agression à plusieurs d'une victime noble et détentrice de l'autorité ducale en réunion et 1 jour pour avoir quitté le duché sans autorisation du juge.
Merci de m'avoir écoutée madame le juge.

Citation :

*Elle avait repris un petit marteau de bois neuf après avoir cassé les anciens et suivit ce procès avec un petit intérêt provoqué par quelques réponses du prévenu. D'autant que les preuves étaient évidentes ses dénégations semblaient incohérentes mais il y avait une chose qu'effectivement ne pouvait être prouvée : le vol. il ne pouvait pas nier l'attaque et c'est donc là-dessus qu'elle le condamnerait.*

- En ce jour du 14 août mil quatre cent soixante-quatre, moi, Alexa, juge du Lyonnais-Dauphiné, rend mon verdict dans l'affaire de la plainte de brigandage opposant le Duché au sieur Joyeuxdrille.

Attendu que dans la nuit du 27 au 28 juin 1464, a été commis avec deux complices une lâche attaque à trois contre un, par le sieur Joyeuxdrille, contre le seigneur Markram d'Eygaliers, Commissaire aux Mines.

Attendu que les faits ne sont réfutés que par lui-même en ce qui concerne le vol ce qui laisse un doute immense sur ses dires. Mais la Justice du Lyonnais Dauphiné sait se montrer droite et juste et estime que le doute doit profiter à l'accusé.

En conséquence de quoi le sieur Joyeuxdrille est déclaré coupable de Trouble à l'Ordre Publique, selon le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.7 relatif à la violence. Les circonstances agravantes demandées par Madame le Procureur sont retenues par moi selon l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières de ce même coutumier, c'est à dire l'attaque contre une personne noble et de plus Commissaire aux Mines du Lyonnais Dauphiné, attaque commise en réunion en plus.
Prête à suivre le réquisitoire de Madame le Procureur, mais ne le pouvant point à cause des faibles revenus du prévenu, dans ma très grande mansuétude, je décide au nom du Duché de Lyonnais Dauphiné de ne condamner le prévenu qu'à la prison en convertissant l'amende en jours de prison.

*Alexa fit un sourire extrêmement bienveillant au prévenu*

En foi de quoi, je condamne au nom de la Justice du Duché du Lyonnais Dauphiné et de sa Duchesse Madeleine de Firenze, le sieur Joyeuxdrille à 3 jour de prison.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

QUE JUSTICE SOIT RENDUE !

*PAF ! Elle frappa avec son outil extrêmement fort tant elle y mettait de ferveur, ce qui eu pour résultat de le casser aussi. Décidément le gros stock de ces p'tits marteaux neufs allait en prendre un coup.*

Condamnation : 3 jours de prison pas d'amende car insolvable. ce qui explique la peine de 3 jours de prison au lieu de 1 comme demandé par madame le procureur.

Citation :

Informations sur Joyeuxdrille

Créé(e) le 17 Octobre 2013
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Fribourg
Adresse : 6, chemin des Pendus
Niveau : V
Argent : 4,70 écus
Joyeuxdrille est actuellement en prison