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 Décret Valence

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Flavie
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Valider le décret municipal de Valence (proposition de Light)
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Total des votes : 10
 

AuteurMessage
Madeleine_df

Madeleine_df


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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/12/2015

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MessageSujet: Re: Décret Valence   Décret Valence - Page 2 Icon_minitimeDim 25 Sep 2016 - 12:15

A voté.
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tombetouts

tombetouts


Nombre de messages : 8212
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 02/07/2015

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MessageSujet: Re: Décret Valence   Décret Valence - Page 2 Icon_minitimeLun 26 Sep 2016 - 17:56

a voté
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Constance Élyse DC

Constance Élyse DC


Nombre de messages : 62
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 17/09/2016

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MessageSujet: Re: Décret Valence   Décret Valence - Page 2 Icon_minitimeMar 27 Sep 2016 - 12:03

Voté.
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Klouska

Klouska


Nombre de messages : 60
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 11/07/2016

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MessageSujet: Re: Décret Valence   Décret Valence - Page 2 Icon_minitimeMar 27 Sep 2016 - 14:46

a voté
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Madeleine_df

Madeleine_df


Nombre de messages : 1879
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/12/2015

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MessageSujet: Re: Décret Valence   Décret Valence - Page 2 Icon_minitimeVen 30 Sep 2016 - 17:47

C'est donc adopté, Klouska je vous laisse préparer l'annonce, et Tombetouts vous communiquez le résultat des votes à Isabeau ?
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Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

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MessageSujet: Re: Décret Valence   Décret Valence - Page 2 Icon_minitimeVen 30 Sep 2016 - 22:34

désolée du retard
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Rosemary.

Rosemary.


Nombre de messages : 1658
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/06/2016

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MessageSujet: Re: Décret Valence   Décret Valence - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Oct 2016 - 18:36

Citation :
Décret Valence - Page 2 Armes_11
   
   D'un décret municipal


Aux habitants de Valence,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :
Décret municipal réglementant l'achat et la vente de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Le prix maximal de vente du poisson sera dorénavant fixé à 18,50 écus.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 5 Octobre 1464 par Isabeau de Hauterives
Décret Valence - Page 2 Munici53


Faict au Castel de Pierre-Scize le cinq Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


   [signature, scel]
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Madeleine_df

Madeleine_df


Nombre de messages : 1879
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/12/2015

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MessageSujet: Re: Décret Valence   Décret Valence - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Oct 2016 - 20:11

Citation :
Décret Valence - Page 2 Armes_11
   
   D'un décret municipal


Aux habitants de Valence,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :
Décret municipal réglementant l'achat et la vente de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Le prix maximal de vente du poisson sera dorénavant fixé à 18,50 écus.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 5 Octobre 1464 par Isabeau de Hauterives
Décret Valence - Page 2 Munici53


Faict au Castel de Pierre-Scize le cinq Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Décret Valence   Décret Valence - Page 2 Icon_minitime

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